Centrale des marchés
Marché à Procédure Adaptée en vue de l'Opération de réaménagement et de réhabilitation du ZENITH OMEGA de Toulon. Relance des lots 3 et 4 suite à procédure infructueuse. La consultation concerne une opération de travaux de réaménagement et de réhabilitation du Zénith Omega de Toulon. La présente consultation concerne uniquement la RELANCE des lots 3 et 4 suite à pr...
Ville de Toulon 83056Toulon marchespublics@mairie-toulon.fr 04 94 36 31 22
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Marché à Procédure Adaptée en vue de l'Opération de réaménagement et de réhabilitation du ZENITH OMEGA de Toulon. Relance des lots 3 et 4 suite à procédure infructueuse.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1700750

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (02/10/15)
345083-2015
BOAMP (29/09/15)
15-121813
Résultat de marché

Département(s) de publication : 83
Annonce No 15-121813
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Ville de Toulon, hôtel de Ville Direction de la Commande Publique 8ème étage avenue de la République C.S. 71407, Contact : direction de la Commande publique, à l'attention de M. le sénateur-Maire de Toulon - ancien Ministre, F-83056 Toulon. Tél. (+33) 4 94 36 30 92. E-mail : marchespublics@mairie-toulon.fr. Fax (+33) 4 94 36 31 22.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achatpublic.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Autre : Collectivité territoriale.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
marché à Procédure Adaptée en vue de l'opération de réaménagement et de réhabilitation du zenith omega de Toulon. Relance des lots 3 et 4 suite à procédure infructueuse.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Travaux.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : zénith Omega - boulevard Commandant Nicolas, 83000 Toulon.
Code NUTS FR825.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la consultation concerne une opération de travaux de réaménagement et de réhabilitation du Zénith Omega de Toulon.
La présente consultation concerne uniquement la RELANCE des lots 3 et 4 suite à procédure infructueuse. Les autres lots ayant fait l'objet d'une attribution antérieure.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45431000, 45431100, 45432100, 45421140, 45223110.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché.
Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne :
Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE :
Le marché ne relève pas du champ d'application de la directive.
il s'agit d'un marche à procédure adaptée conclu dans le cadre des dispositions des articles 28 ET 85 i du code des marches publics français
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
MAPA2TXZénithOMEGA2015REL.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Autres publications antérieures
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 124-226618 du 01/07/2015.

Section V : Attribution du marché

LOT no : 4
INTITULÉ : Revêtement de sols, Faïence - no87 RL 2015
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
28 juillet 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
SAS SOTECA, ZI Camp Laurent1659, avenue Rober Brun, F-83500 La Seyne sur Mer.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 125 546,40 euros.TVA comprise. Taux de TVA (%) 20.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 86 400,00 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 20
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Le lot no3 - menuiseries extérieures, serrurerie a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général par le Pouvoir adjudicateur le 28/07/2015.

Les montants indiqués aux aricles V.4) du présent avis s'entendent pour la durée contractuelle du marché. La durée du marché (durée initiale de 8 mois) est comprise à l'intérieur des deux dates suivantes :
-Début du marché : ordre de service de démarrage de la période de préparation,
-Terme du marché : réception sans réserve des travaux exécutés.

Nombre de plis reçus pour l'ensemble de la consultation : 5.

Le règlement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée au regard des critères suivants classés par ordre décroissant :
1/ Prix (noté 12/12) apprécié au vu du montant du Cadre de la Décomposition Du Prix Global et Forfaitaire
2/ Valeur technique appréciée, au vue de la trame de mémoire technique visée à l'article 8.3 du Règlement de consultation (notée 08/08).

"Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (CE Ass 4/4/2014 no358994) après RDV pris par télécopie uniquement auprès de la Direction de la Commande publique (no 04 94 36 31 22) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 III du CMP. "

Le marché désigné en section V du présent avis a été signé le 28/08/2015, et notifié le 11/09/2015.

Parutions initiales (avis de marché) :
- boamp Avis no15-86421 publié le 18/06/2015.
- tpbm du 24/06/2015, annonce no83pc068346.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon, c.s. 40510, F-83041 Toulon Cedex 9. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 94 42 79 30. Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax (+33) 4 94 42 79 89.
Organe chargé des procédures de médiation :
comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille secrétariat général pour les affaires générales, CCIRAL, boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. (+33) 4 91 15 63 74. Fax (+33) 4 91 15 61 90.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulon ou Direction de la Commande Publique, mêmes coordonnées visées ci dessus
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
29 septembre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Ville de Toulon, hôtel de Ville Direction de la Commande Publique 8ème étage avenue de la République C.S. 71407, Contact : direction de la Commande publique, à l'attention de M. le sénateur-Maire de Toulon - ancien Ministre, F-83056 Toulon. Tél. (+33) 4 94 36 30 92. E-mail : marchespublics@mairie-toulon.fr. Fax (+33) 4 94 36 31 22.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achatpublic.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Autre : Collectivité territoriale.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
marché à Procédure Adaptée en vue de l'opération de réaménagement et de réhabilitation du zenith omega de Toulon. Relance des lots 3 et 4 suite à procédure infructueuse.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Travaux.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : zénith Omega - boulevard Commandant Nicolas, 83000 Toulon.
Code NUTS FR825.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la consultation concerne une opération de travaux de réaménagement et de réhabilitation du Zénith Omega de Toulon.
La présente consultation concerne uniquement la RELANCE des lots 3 et 4 suite à procédure infructueuse. Les autres lots ayant fait l'objet d'une attribution antérieure.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45431000, 45431100, 45432100, 45421140, 45223110.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché.
Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne :
Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE :
Le marché ne relève pas du champ d'application de la directive.
il s'agit d'un marche à procédure adaptée conclu dans le cadre des dispositions des articles 28 ET 85 i du code des marches publics français
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
MAPA2TXZénithOMEGA2015REL.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Autres publications antérieures
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 124-226618 du 01/07/2015.
LOT no : 4
INTITULÉ : Revêtement de sols, Faïence - no87 RL 2015
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
28 juillet 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
SAS SOTECA, ZI Camp Laurent1659, avenue Rober Brun, F-83500 La Seyne sur Mer.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 125 546,40 euros.TVA comprise. Taux de TVA (%) 20.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 86 400,00 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 20
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Le lot no3 - menuiseries extérieures, serrurerie a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général par le Pouvoir adjudicateur le 28/07/2015.

Les montants indiqués aux aricles V.4) du présent avis s'entendent pour la durée contractuelle du marché. La durée du marché (durée initiale de 8 mois) est comprise à l'intérieur des deux dates suivantes :
-Début du marché : ordre de service de démarrage de la période de préparation,
-Terme du marché : réception sans réserve des travaux exécutés.

Nombre de plis reçus pour l'ensemble de la consultation : 5.

Le règlement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée au regard des critères suivants classés par ordre décroissant :
1/ Prix (noté 12/12) apprécié au vu du montant du Cadre de la Décomposition Du Prix Global et Forfaitaire
2/ Valeur technique appréciée, au vue de la trame de mémoire technique visée à l'article 8.3 du Règlement de consultation (notée 08/08).

"Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (CE Ass 4/4/2014 no358994) après RDV pris par télécopie uniquement auprès de la Direction de la Commande publique (no 04 94 36 31 22) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 III du CMP. "

Le marché désigné en section V du présent avis a été signé le 28/08/2015, et notifié le 11/09/2015.

Parutions initiales (avis de marché) :
- boamp Avis no15-86421 publié le 18/06/2015.
- tpbm du 24/06/2015, annonce no83pc068346.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon, c.s. 40510, F-83041 Toulon Cedex 9. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 94 42 79 30. Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax (+33) 4 94 42 79 89.
Organe chargé des procédures de médiation :
comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille secrétariat général pour les affaires générales, CCIRAL, boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. (+33) 4 91 15 63 74. Fax (+33) 4 91 15 61 90.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulon ou Direction de la Commande Publique, mêmes coordonnées visées ci dessus
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
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