Centrale des marchés
Fourniture de sièges et de signalétique, en 2 lots avec travaux accessoires de pose, dans le cadre des travaux d'agrandissement de la capacité d'accueil de Stade Mayol Le marché a pour objet la fourniture des sièges et de signalétique, avec travaux accessoires de pose, dans le cadre des travaux d'augmentation de la capacité d'accueil du stade Mayol, en 2 lots. ...
Ville de Toulon 83056Toulon marchespublics@mairie-toulon.fr 04 94 36 31 22
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Fourniture de sièges et de signalétique, en 2 lots avec travaux accessoires de pose, dans le cadre des travaux d'agrandissement de la capacité d'accueil de Stade Mayol

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1796726

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (08/12/15)
430335-2015
BOAMP (04/12/15)
15-155998
Résultat de marché

Département(s) de publication : 83
Annonce No 15-155998
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Ville de Toulon, hôtel de Ville avenue de la République C.S. 71407, Contact : direction de la Commande Publique, à l'attention de M. le sénateur-Maire de Toulon - ancien Ministre, F-83056 Toulon. Tél. (+33) 4 94 36 86 39. E-mail : marchespublics@mairie-toulon.fr. Fax (+33) 4 94 36 31 22.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achatpublic.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Autre : Collectivité territoriale.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
fourniture de sièges et de signalétique, en 2 lots avec travaux accessoires de pose, dans le cadre des travaux d'agrandissement de la capacité d'accueil de Stade Mayol.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : rue Dutasta, 83000 Toulon.
Code NUTS FR825.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marché a pour objet la fourniture des sièges et de signalétique, avec travaux accessoires de pose, dans le cadre des travaux d'augmentation de la capacité d'accueil du stade Mayol, en 2 lots.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34946240, 39110000, 39114000, 44423400, 44423450.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOOFOURSIEGES&SIGNALMAYOL2015.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 143-263788 du 28/07/2015.

Section V : Attribution du marché

LOT no : 1
INTITULÉ : Sièges (115 RL 2015)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
6 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 7
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
SARL HUGON, ZAC des Grands Camps, F-46090 Mercues.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
LOT no : 2
INTITULÉ : Signalètiques (116 RL 2015)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
3 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
SARL JB GAZZOTTI, Traverse de la Bastidonne, F-13400 Aubagne.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Nombre de plis reçus pour l'ensemble de la consultation : 7
Pour le lot no1 :
Estimation initiale du montant du marché :
*Montant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire Valeur : 162.036,00 euros (T.T.C.),
Valeur totale finale du marché :
*Montant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire Valeur : 70.556,64 euros (T.T.C.),
Pour le lot no2 :
Estimation initiale du montant du marché :
*Montant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire Valeur : 108.000,00 euros (T.T.C.),
Valeur totale finale du marché :
*Montant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire Valeur : 69.588,00 euros (T.T.C.),
Le règlement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée au regard des critères suivants classés par ordre décroissant.
Pour le lot no1 :
1/ Prix (noté 12/12) apprécié au vu du montant (T.T.C.) de la DPGF
2/ Valeur technique appréciée, au vu de la trame de mémoire technique visé à l'article 8.3 du Règlement de consultation (noté 08/08).
Pour le lot no2 :
1/ Prix (noté 12/12) apprécié au vu du montant (T.T.C.) de la DPGF
2/ Valeur technique appréciée, au vu de la trame de mémoire technique et de l'échantillon visés aux articles 8.3 et 8.4 du Règlement de consultation (noté 08/08) :
- soit mémoire technique noté sur 4 points ;
- échantillon noté sur 4 points
"Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (CE Ass 4/4/2014 no358994) après RDV pris par télécopie uniquement auprès de la Direction de la Commande publiqe (no 04 94 36 31 22) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 III du CMP. "
Les marchés ont été signés le :
- lot no1 : le 24/11/2015
- lot no2 : le 24/11/2015
Et notifiés :
- lot no1 : le 01/12/2015
- lot no2 : le 01/12/2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-113863, mise en ligne le 24 juillet 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Toulon, c.s. 40510, F-83041 Toulon Cedex 9. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 94 42 79 30. Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax (+33) 4 94 42 79 89.
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interdépartemental de Réglement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille Secrétariat Général pour les Affaires Générales CCIRAL, boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. (+33) 4 91 15 63 74. Fax (+33) 4 91 15 61 90.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Toulon ou Direction de la Commande Publique, mêmes coordonnées visées ci dessus
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
3 décembre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Ville de Toulon, hôtel de Ville avenue de la République C.S. 71407, Contact : direction de la Commande Publique, à l'attention de M. le sénateur-Maire de Toulon - ancien Ministre, F-83056 Toulon. Tél. (+33) 4 94 36 86 39. E-mail : marchespublics@mairie-toulon.fr. Fax (+33) 4 94 36 31 22.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achatpublic.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Autre : Collectivité territoriale.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
fourniture de sièges et de signalétique, en 2 lots avec travaux accessoires de pose, dans le cadre des travaux d'agrandissement de la capacité d'accueil de Stade Mayol.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : rue Dutasta, 83000 Toulon.
Code NUTS FR825.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marché a pour objet la fourniture des sièges et de signalétique, avec travaux accessoires de pose, dans le cadre des travaux d'augmentation de la capacité d'accueil du stade Mayol, en 2 lots.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34946240, 39110000, 39114000, 44423400, 44423450.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOOFOURSIEGES&SIGNALMAYOL2015.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 143-263788 du 28/07/2015.
LOT no : 1
INTITULÉ : Sièges (115 RL 2015)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
6 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 7
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
SARL HUGON, ZAC des Grands Camps, F-46090 Mercues.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
LOT no : 2
INTITULÉ : Signalètiques (116 RL 2015)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
3 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
SARL JB GAZZOTTI, Traverse de la Bastidonne, F-13400 Aubagne.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Nombre de plis reçus pour l'ensemble de la consultation : 7
Pour le lot no1 :
Estimation initiale du montant du marché :
*Montant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire Valeur : 162.036,00 euros (T.T.C.),
Valeur totale finale du marché :
*Montant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire Valeur : 70.556,64 euros (T.T.C.),
Pour le lot no2 :
Estimation initiale du montant du marché :
*Montant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire Valeur : 108.000,00 euros (T.T.C.),
Valeur totale finale du marché :
*Montant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire Valeur : 69.588,00 euros (T.T.C.),
Le règlement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée au regard des critères suivants classés par ordre décroissant.
Pour le lot no1 :
1/ Prix (noté 12/12) apprécié au vu du montant (T.T.C.) de la DPGF
2/ Valeur technique appréciée, au vu de la trame de mémoire technique visé à l'article 8.3 du Règlement de consultation (noté 08/08).
Pour le lot no2 :
1/ Prix (noté 12/12) apprécié au vu du montant (T.T.C.) de la DPGF
2/ Valeur technique appréciée, au vu de la trame de mémoire technique et de l'échantillon visés aux articles 8.3 et 8.4 du Règlement de consultation (noté 08/08) :
- soit mémoire technique noté sur 4 points ;
- échantillon noté sur 4 points
"Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (CE Ass 4/4/2014 no358994) après RDV pris par télécopie uniquement auprès de la Direction de la Commande publiqe (no 04 94 36 31 22) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 III du CMP. "
Les marchés ont été signés le :
- lot no1 : le 24/11/2015
- lot no2 : le 24/11/2015
Et notifiés :
- lot no1 : le 01/12/2015
- lot no2 : le 01/12/2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-113863, mise en ligne le 24 juillet 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Toulon, c.s. 40510, F-83041 Toulon Cedex 9. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 94 42 79 30. Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax (+33) 4 94 42 79 89.
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interdépartemental de Réglement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille Secrétariat Général pour les Affaires Générales CCIRAL, boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. (+33) 4 91 15 63 74. Fax (+33) 4 91 15 61 90.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Toulon ou Direction de la Commande Publique, mêmes coordonnées visées ci dessus
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
3 décembre 2015.
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