A proximité de Fleury-les-Aubrais 45404 Loiret
Acheteur : EMA/DCSSA/DAPS-SSA
45404 Fleury les aubrais cedex
Tel : 0238607542
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 20/11/2023  
4 Lots
Lot 1
1 - confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'hia Begin à Saint-Mandé (94)
Lot 2
2 - confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'hia Clermont-Tonnerre à Brest (29)
Lot 3
3 - confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'hia Sainte-Anne à Toulon (83)
Lot 4
4 - confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'hia Laveran à Marseille (13)
Secteurs d'activité
Services de soins dentaires.
Prothèses.

confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit des patients des Hôpitaux d'instruction des Armées

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 23/10/2023
JOUE - 641354-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: tsa 20003
Ville: Fleury-les-Aubrais Cedex
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45404
Pays: France
Courriel: Emilie.laptes@intradef.gouv.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllC
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2403289&orgAcronyme=g7h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Défense

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit des patients des Hôpitaux d'instruction des Armées

Numéro de référence: DAF_2023_000828
II.1.2)Code CPV principal
33184000 Prothèses
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit des patients des Hôpitaux d'instruction des Armées. Il s'agit d'un marché de fourniture et service. Classification CPV : 85131000 - 6 : services de soins dentaires

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 275 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

1 - confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'hia Begin à Saint-Mandé (94)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85131000 Services de soins dentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:

confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'hia Begin à Saint-Mandé (94)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 770 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché sera reconduit tacitement, au 1er janvier de chaque année, sans pouvoir excéder 4 ans (4 reconductions maximum)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

2 - confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'hia Clermont-Tonnerre à Brest (29)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85131000 Services de soins dentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:

confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'hia Clermont-Tonnerre à Brest (29)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché sera reconduit tacitement, au 1er janvier de chaque année, sans pouvoir excéder 4 ans (4 reconductions maximum)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

3 - confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'hia Sainte-Anne à Toulon (83)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85131000 Services de soins dentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:

confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'hia Sainte-Anne à Toulon (83)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 55 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché sera reconduit tacitement, au 1er janvier de chaque année, sans pouvoir excéder 4 ans (4 reconductions maximum)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

4 - confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'hia Laveran à Marseille (13)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85131000 Services de soins dentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:

confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'hia Laveran à Marseille (13)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché sera reconduit tacitement, au 1er janvier de chaque année, sans pouvoir excéder 4 ans (4 reconductions maximum)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/11/2023
Heure locale: 14:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 8 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/11/2023
Heure locale: 14:00
Lieu:

45000

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

l'Administration impose le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation. Les modalités de téléchargement et de transmission des plis par voie électronique sont décrites dans le règlement de la consultation.le jugement des offres est indiqué dans le règlement de la consultation (article 7 du Rc)

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Adresse internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Adresse internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/10/2023