Centrale des marchés
Fourniture de carburants (sans plomb, gazoles et GPL) par cartes accréditives pour le parc de véhicules et engins de la Ville de Toulon en 2 lots. La consultation a pour objet la fourniture de carburants (sans plomb, gazoles et GPL) par cartes accréditives pour le parc de véhicules et engins de la Ville de Toulon en 2 lots.Les 2 lots comporte...
Ville de Toulon 83056Toulon marchespublics@mairie-toulon.fr 04 94 36 31 22
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Fourniture de carburants (sans plomb, gazoles et GPL) par cartes accréditives pour le parc de véhicules et engins de la Ville de Toulon en 2 lots.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1746857

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (31/10/15)
385237-2015
BOAMP (29/10/15)
15-146320
Résultat de marché

Département(s) de publication : 83
Annonce No 15-146320
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Ville de Toulon, hôtel de Ville avenue de la République C.S. 71407, Contact : direction de la Commande Publique, à l'attention de M. le sénateur-Maire de Toulon - ancien Ministre, F-83056 Toulon. Tél. (+33) 4 94 36 86 39. E-mail : marchespublics@mairie-toulon.fr. Fax (+33) 4 94 36 31 22.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achatpublic.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Autre : Collectivité territoriale.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
fourniture de carburants (sans plomb, gazoles et Gpl) par cartes accréditives pour le parc de véhicules et engins de la Ville de Toulon en 2 lots.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : commune de Toulon, 83000 Toulon.
Code NUTS FR825.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la consultation a pour objet la fourniture de carburants (sans plomb, gazoles et Gpl) par cartes accréditives pour le parc de véhicules et engins de la Ville de Toulon en 2 lots.
Les 2 lots comportent à titre accessoire la fourniture d'un outil de gestion en ligne du parc aux fins de suivi des consommations et dépenses pour les prises à la pompe, et du paramétrage des cartes accréditives.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
09132100, 09134000, 09122110.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
FOURCARBURANTS2016.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 118-213432 du 20/06/2015.

Section V : Attribution du marché

LOT no : 1
INTITULÉ : fourniture de carburants par cartes accréditives pour le parc de véhicules et engins de la Ville de Toulon, hors véhicules lents. (110RL2015)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
22 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
SAS TOTAL Marketing France, 562 avenue du Parc de l'Iles, F-92000 Nanterre.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :

En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
LOT no : 2
INTITULÉ : Fourniture de carburants par cartes accréditives pour le parc de véhicules lents de la Ville de Toulon auprès des stations services limités au périmètre toulonnais (111RL2015)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
22 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
SAS TOTAL Marketing France, 582 avenue du Parc de l'Iles, F-92000 Nanterre.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :

En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Il s'agit d'une consultation par appel d'offres ouvert, donnant lieu à des marchés à bons de commande fixant
Pour le lot 1 :
Le montant minimum à 400 000,00 euros (T.T.C.) et le montant maximum à 1.600 000,00 euros (T.T.C.)
Pour le lot 2 :
Le montant minimum à 100 000,00 euros (T.T.C.) et le montant maximum à 400 000,00 euros (T.T.C.)
Nombre de plis reçus pour l'ensemble de la consultation : 2
Pour le lot no1 :
Estimation initiale du montant du marché :
*Montant du Devis Estimatif non Contractuel : 805.414,29 euros (T.T.C.).
Valeur totale finale du marché :
*Montant du Devis Estimatif non Contractuel : 760.740,10 euros (T.T.C.).
Pour le lot no2 :
Estimation initiale du montant du marché :
*Montant du Devis Estimatif non Contractuel : 181.144,00 euros (T.T.C.).
Valeur totale finale du marché :
*Montant du Devis Estimatif non Contractuel : 171.144,58 euros (T.T.C.).
Le règlement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée au regard des critères suivants classés par ordre décroissant.
Pour le lot 1 :
1/ Prix (noté 15/15)
2/ Valeur technique appréciée, au vu de la trame de mémoire technique visé à l'article 8.3 du Règlement de consultation (noté 05/05)
Pour le lot 2 :
1/ Prix (noté 13/13),
2/ Valeur technique appréciée, au vu de la trame de mémoire technique visé à l'article 8.3 du Règlement de consultation (noté 07/07).
"Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (CE Ass 4/4/2014 no358994) après RDV pris par télécopie uniquement auprès de la Direction de la Commande publiqe (no 04 94 36 31 22) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 III du CMP. "
Les marchés ont été signés le : 14/10/2015
Et notifiés le :
-Pour le lot no1 : 26/10/2015
-Pour le lot no2 : 26/10/2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 octobre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-81317, mise en ligne le 16 juin 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Toulon, c.s. 40510, F-83041 Toulon Cedex 9. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 94 42 79 30. Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax (+33) 4 94 42 79 89.
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interdépartemental de Réglement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille Secrétariat Général pour les Affaires Générales CCIRAL, boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. (+33) 4 91 15 63 74. Fax (+33) 4 91 15 61 90.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Toulon ou Direction de la Commande Publique, mêmes coordonnées visées ci dessus
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
28 octobre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Ville de Toulon, hôtel de Ville avenue de la République C.S. 71407, Contact : direction de la Commande Publique, à l'attention de M. le sénateur-Maire de Toulon - ancien Ministre, F-83056 Toulon. Tél. (+33) 4 94 36 86 39. E-mail : marchespublics@mairie-toulon.fr. Fax (+33) 4 94 36 31 22.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achatpublic.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Autre : Collectivité territoriale.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
fourniture de carburants (sans plomb, gazoles et Gpl) par cartes accréditives pour le parc de véhicules et engins de la Ville de Toulon en 2 lots.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : commune de Toulon, 83000 Toulon.
Code NUTS FR825.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la consultation a pour objet la fourniture de carburants (sans plomb, gazoles et Gpl) par cartes accréditives pour le parc de véhicules et engins de la Ville de Toulon en 2 lots.
Les 2 lots comportent à titre accessoire la fourniture d'un outil de gestion en ligne du parc aux fins de suivi des consommations et dépenses pour les prises à la pompe, et du paramétrage des cartes accréditives.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
09132100, 09134000, 09122110.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
FOURCARBURANTS2016.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 118-213432 du 20/06/2015.
LOT no : 1
INTITULÉ : fourniture de carburants par cartes accréditives pour le parc de véhicules et engins de la Ville de Toulon, hors véhicules lents. (110RL2015)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
22 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
SAS TOTAL Marketing France, 562 avenue du Parc de l'Iles, F-92000 Nanterre.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :

En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
LOT no : 2
INTITULÉ : Fourniture de carburants par cartes accréditives pour le parc de véhicules lents de la Ville de Toulon auprès des stations services limités au périmètre toulonnais (111RL2015)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
22 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
SAS TOTAL Marketing France, 582 avenue du Parc de l'Iles, F-92000 Nanterre.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :

En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Il s'agit d'une consultation par appel d'offres ouvert, donnant lieu à des marchés à bons de commande fixant
Pour le lot 1 :
Le montant minimum à 400 000,00 euros (T.T.C.) et le montant maximum à 1.600 000,00 euros (T.T.C.)
Pour le lot 2 :
Le montant minimum à 100 000,00 euros (T.T.C.) et le montant maximum à 400 000,00 euros (T.T.C.)
Nombre de plis reçus pour l'ensemble de la consultation : 2
Pour le lot no1 :
Estimation initiale du montant du marché :
*Montant du Devis Estimatif non Contractuel : 805.414,29 euros (T.T.C.).
Valeur totale finale du marché :
*Montant du Devis Estimatif non Contractuel : 760.740,10 euros (T.T.C.).
Pour le lot no2 :
Estimation initiale du montant du marché :
*Montant du Devis Estimatif non Contractuel : 181.144,00 euros (T.T.C.).
Valeur totale finale du marché :
*Montant du Devis Estimatif non Contractuel : 171.144,58 euros (T.T.C.).
Le règlement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée au regard des critères suivants classés par ordre décroissant.
Pour le lot 1 :
1/ Prix (noté 15/15)
2/ Valeur technique appréciée, au vu de la trame de mémoire technique visé à l'article 8.3 du Règlement de consultation (noté 05/05)
Pour le lot 2 :
1/ Prix (noté 13/13),
2/ Valeur technique appréciée, au vu de la trame de mémoire technique visé à l'article 8.3 du Règlement de consultation (noté 07/07).
"Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (CE Ass 4/4/2014 no358994) après RDV pris par télécopie uniquement auprès de la Direction de la Commande publiqe (no 04 94 36 31 22) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 III du CMP. "
Les marchés ont été signés le : 14/10/2015
Et notifiés le :
-Pour le lot no1 : 26/10/2015
-Pour le lot no2 : 26/10/2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 octobre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-81317, mise en ligne le 16 juin 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Toulon, c.s. 40510, F-83041 Toulon Cedex 9. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 94 42 79 30. Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax (+33) 4 94 42 79 89.
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interdépartemental de Réglement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille Secrétariat Général pour les Affaires Générales CCIRAL, boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. (+33) 4 91 15 63 74. Fax (+33) 4 91 15 61 90.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Toulon ou Direction de la Commande Publique, mêmes coordonnées visées ci dessus
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
28 octobre 2015.
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