Centrale des marchés
création de spectacles pyrotechniques clé en main pour la ville de Toulon et la communauté d'agglomération TPM en 3 lots 83 Création de spectacles pyrotechniques clé en main pour la ville de Toulon et la communauté d'agglomération TPM, au Carré du port et Fort Saint Louis à Toulon ville : Toulon lieu : hôtel de ...
Ville de Toulon 83056Toulon marchespublics@mairie-toulon.fr 0494363122
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Création de spectacles pyrotechniques clé en main pour la ville de Toulon et la communauté d'agglomération TPM en 3 lots

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Marché public ou privé
Référence du marché : 545564

Date de clôture estimée : 06/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/04/13)
111940-2013
BOAMP (05/04/13)
13-55722
SOURCEWEB (02/04/13)

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Toulon, hôtel de Ville avenue de la République, contact : direction de la Commande Publique, à l'attention de M. le sénateur-Maire de Toulon - ancien Ministre, F-83056 Toulon. Tél. : (+33) 4 94 36 33 50. E-mail : marchespublics@mairie-toulon.fr. Fax : (+33) 4 94 36 31 22.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit Toulon Provence Mediterranée, 20 rue Peiresc, B.P. 536, F-83041 Toulon Cedex 09
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale

Autre : collectivité territoriale.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
création de spectacles pyrotechniques clé en main pour la ville de Toulon et la communauté d'agglomération TPM en 3 lots.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 26 Services récréatifs, culturels et sportifs.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescarré du port et Fort saint louis, 83000 Toulon.
Code NUTS : FR825.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
création de spectacles pyrotechniques clé en main pour la ville de Toulon et la communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée en 3 lots.
Le présent marché est passé par le groupement de commandes constitué de la communauté d'agglomération toulon provence meditteranée et de la ville de Toulon, cette dernière étant coordonnateur de ce groupement.
Conformément à l'article 8 VII du CMP et à l'article 30 du CMP, la commission d'appel d'offres du groupement sera celle du coordonateur.
Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assure ensuite de la bonne exécution des marchés qui lui sont propres.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
92360000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la présente consultation fait l'objet d'allotissement au sens de l'article 10 du Code des Marchés Publics. Les prestations sont réparties en 3 lots désignés ci-dessous qui seront traités par marchés séparés.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Spectacle du 14 juillet 2013 - ville de Toulon
1) Description succincte :
Spectacle du 14 juillet 2013 exécuté par la ville de Toulon.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92360000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lieu: port de Toulon(carré du port)
sonorisation: feu non sonorisé
feu: traité en gros calibre comportant exclusivement des bombes
durée: 20 à 22 minutes au minimum
effets: tir soutenu pendant la durée du feu et bouquet final intense (sans aucun temps mort)
barge: feu tiré à partir d'une barge (avec corps mort) à la charge excusive du prestataire
Le cout estimé est de 70 000 EUR (T.T.C.)
Lot n° 2

Intitulé : spectacle du 15 aout 2013 - ville de Toulon
1) Description succincte :
spectacle du 15 aout 2013 exécuté par la ville de Toulon.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92360000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lieu: fort saint louis
sonorisation: feu sonorisé
feu: traité en gros calibre comportant exclusivement des bombes
durée: 20 à 22 minutes au minimum
effets: tir soutenu pendant la durée du feu et bouquet final intense (sans aucun temps mort) - mise en valeur et embrasement du fort saint louis
barge: feu tiré à partir d'une barge (avec corps mort) à la charge excusive du prestataire
Le cout estimé est de 90 000 EUR (T.T.C.)
Lot n° 3

Intitulé : spectacle du 29 septembre 2013 - TPM
1) Description succincte :
Spectacle du 29 septembre 2013 exécuté par TPM à l'occasion de l'évenement "Tall ships regatta 2013".
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92360000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lieu: port de Toulon(Carré du port)
Sonorisation: feu non sonorisé
Feu: traité en gros calibre comportant exclusivement des bombes
Durée: 25 minutes au minimum
Effets: tir très soutenu pendant la durée du feu et bouquet final très intense et très spectaculaire (sans aucun temps mort)
Barge: feu tiré à partir d'une barge (avec corps mort) à la charge excusive du prestataire
Le cout estimé est de 90 000 EUR (T.T.C.)
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : - Avance :
Une avance est prévue dans le cadre du marché, sur la base des dispositions de l'article 87 du code des marchés publics.
Le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande portant sur un engagement du montant total de l'avance consentie.
Les deux parties peuvent s'accorder pour substituer à cette garantie une caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les dépenses sont imputées sur les budgets de la Ville de Toulon et de la communauté d'agglomération TPM à la section de fonctionnement.
Le titulaire sera réglé par virement au moyen d'un mandat administratif dans le délai fixé à l'article 98 du Code des marchés publics.
Les prestations sont rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire tel que mentionné à l'article 9 des cahiers des clauses particulières valant acte d'engagement du lot considéré.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire.
En vertu de l'article 51 II du code des marchés publics, en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de l'ensemble des membres du groupement.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : conformément aux stipulations du Règlement de la consultation, document(s) relatif(s) au(x) pouvoir(s) de la personne ou des personne(s) habilitée(s) pour engager le candidat ; Dc1 ou équivalent (lettre de candidature); Dc2 ou équivalent (en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics); En cas de redressement judiciaire (article L620-1 du code du commerce): copie du/des jugements prononcés ou document équivalent pour les procédures régies par un droit étranger.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ou la preuve d'assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies . Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement. L'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. La présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Les entreprises de création récente communiqueront les éléments globaux de capacités financières, techniques et professionnelles depuis leur création.
La justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière oui.

Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Les titulaires artificiers amenés à mettre en oeuvre les feux d'artifices de divertissement devront produire des certificats du groupe K4 (arrêté du 31 mai 2012 relatif à l'acquisition, la détention et l'utilisation des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre.).
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
MAPA GC PYROTECHNIQUES.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 6 mai 2013, à 12:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 mai 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Chaque marché est conclu pour une période comprise entre les deux dates suivantes:
Lot 1pour la Ville de Toulon : de la date de notification au 15 juillet 2013, après la réalisation de la prestation de démontage.
Lot 2 pour la ville de Toulon : de la date de notification au 16 aout 2013, après la réalisation de la prestation de démontage.
Lot 3 pour la communauté d'agglomération TPM : de la date de notification au 30 septembre 2013, après la réalisation de la prestation de démontage.
Les marchés ne feront pas l'objet de reconduction.
Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du Règlement de la Consultation) :
Pour l'ensemble des 3 lots : la valeur technique notée 15/15 soit une pondération de 75 % et le prix noté 5/5 soit une pondération de 25 %.
Le pouvoir adjudicateur communiquera à tout candidat écarté, en ayant fait la demande écrite, les informations prévues à l'article 83 du code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur fera également paraître un avis d'attribution, conformément à l'article 85 -1 et 30 du code des marchés publics, au journal officiel de l'union Européenne.
Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon, B.P. 40 510, F-83041 Toulon Cedex 9. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 94 42 79 30. URL : http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax : (+33) 4 94 42 79 89

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat Général pour les Affaires Générales CCIRAL, bd Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. : (+33) 4 91 15 63 74. Fax : (+33) 4 91 15 61 90
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de TOULON ou Direction de la Commande Publique de la ville de TOULON (cf. coordonnées ci-dessus),
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 2 avril 2013.

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