Centrale des marchés
Appel d’offres en vue des travaux relatifs à la réalisation du "quartier de la créativité et de la connaissance" Opération de construction d'une médiathèque RELANCE DES LOT 12 et 13 tel : (+33) 4-94-36-33-72 cp : 83056 url : http://www.toulon.fr/marches-publics adresse : Hôtel de Ville Avenue de la République C.S. 71407 à l'attention de M. le Maire de Toulon - ancien ...
Ville de Toulon 83056Toulon marchespublics@mairie-toulon.fr 04 94 36 31 22
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Appel d’offres en vue des travaux relatifs à la réalisation du "quartier de la créativité et de la connaissance" Opération de construction d'une médiathèque RELANCE DES LOT 12 et 13

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4898236

Date de clôture estimée : 26/03/20
Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (27/09/19)
19-145354

Département(s) de publication : 83
Annonce No 19-145354
I.II.IV.V.VI.VII.

AVIS DE MODIFICATION

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Toulon, Hôtel de Ville Avenue de la République C.S. 71407 à l'attention de M. le Maire de Toulon - ancien Ministre, Point(s) de contact : Direction de la commande publique, 83056, Toulon, F, Téléphone : (+33) 4 94 36 33 72, Courriel : marchespublics@mairie-toulon.fr, Fax : (+33) 4 94 36 31 22, Code NUTS : FRL05
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.toulon.fr/marches-publics
Adresse du profil acheteur : http://www.achatpublic.com

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Appel d’offres en vue des travaux relatifs à la réalisation du "quartier de la créativité et de la connaissance" Opération de construction d'une médiathèque RELANCE DES LOT 12 et 13
Numéro de référence : AOOTXChalucetConstructionMédiathèqueRelanceLots12et13
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45212331
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Cloisons / Plafonds / Traitement Acoustique
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45212331
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421146
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Ville de Toulon 83000 : Site de l’ancien hôpital Chalucet.
II.2.4)Description du contrat au moment de la conclusion du contrat : La consultation initiale concernait les travaux pour l’opération de construction de la Médiathèque dans le cadre du projet de réalisation du " Quartier de la Créativité et de la Connaissance " (site de l’ancien hôpital Chalucet). Le projet d’intérêt général de reconversion du site de l’ancien Hôpital Chalucet en " Quartier de la Créativité et de la Connaissance " situé en plein centre-ville de Toulon, concerne plusieurs opérations et constructions d' équipements structurants. La présente consultation ne concerne que le projet de construction de la Médiathèque. La présente consultation ne concerne que la relance des lots 12 (Cloisons / Plafonds / Traitement Acoustique) et 13 (Revêtements de Sols et Murs) suite à appel d'offres déclaré sans suite.Les travaux du présent lot comprennent la réalisation de l’ensemble des ouvrages liés au lot CLOISONS / FAUX-PLAFONS / TRAITEMENT ACOUSTIQUE de la Médiathèque sous maîtrise d’ouvrage Ville de Toulon. Sont compris dans le présent corps d’état, les prestations suivantes (liste non exhaustive) : - Ensemble des ouvrages en plâtre. - Ensemble des faux plafonds. - Dispositifs acoustiques - Ouvrages divers.
II.2.7)Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession
Durée en mois : 22
Directive 2014/24/UE - Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans :
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :

Section IV : Procédure

IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Avis d'attribution de marché relatif au présent marché
Numéro de l'avis au JO série S : 2017/S 213-441861 du 07/11/2017

Section V : Attribution du marché/ de la concession

Marché nº : 90RL2017
Lot nº : 12
Intitulé : Cloisons/Plafonds/Traitement acoustique
V.2) Attribution du marché/ de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision d'attribution de la concession : 27 septembre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
CKAT AMENAGEMENT, 150 avenue du Vent des Dames - ZI les Paluds, 13685, Aubagne, F, Code NUTS : FRL04
Le titulaire/ concessionnaire est une PME : oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché : 864 205 / Monnaie :  euros

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le marché a été signé le : 27/09/2017 et notifié le : 05/10/2017.Le montant de l'article V- 2- 4 est le montant HT de la DPGF du titulaire du lot 12
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon, c.s. 40 510, 83041, Toulon Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille secrétariat général pour les affaires générales, CCIRAL, boulevard Paul Peytral, 13282, Marseille Cedex 20, F, Téléphone : (+33) 4 91 15 63 74, Courriel : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr, Fax : (+33) 4 91 15 61 90
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de TOULON ou Direction de la Commande Publique de la ville de TOULON (cf. coordonnées ci-dessus), 83000, Toulon, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
25 septembre 2019

Section VII : Modifications du contrat / de la concession

VII.1) Description du contrat après les modifications
VII.1.1))Code CPV principal : 45212331
Descripteur supplémentaire :
VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s) :
Code CPV principal : 45421146
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
VII.1.3)Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Ville de Toulon 83000 : Site de l’ancien hôpital Chalucet.
VII.1.4)Description des prestations : Les travaux du présent lot comprennent la réalisation de l’ensemble des ouvrages liés au lot CLOISONS / FAUX-PLAFONS / TRAITEMENT ACOUSTIQUE de la Médiathèque sous maîtrise d’ouvrage Ville de Toulon. Sont compris dans le présent corps d’état, les prestations suivantes (liste non exhaustive) : - Ensemble des ouvrages en plâtre. - Ensemble des faux plafonds. - Dispositifs acoustiques - Ouvrages divers.
VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession :
Durée en mois : 22
Directive 2014/24/UE - Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans :
VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du lot/ de la concession
Valeur totale du marché : 864 205 / Monnaie :  euros
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d'opérateurs économiques : non
VII.1.7)Nom et adresse du titulaire /concessionnaire :
CKAT AMENAGEMENT, 150 avenue du Vent des Dames - ZI les Paluds, 13685, Aubagne, F, Code NUTS : FRL04
Le titulaire/ concessionnaire est une PME : oui
VII.2) Informations sur les modifications
VII.2.1)Description des modifications :
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat) : L’avenant a pour objet de prendre en compte les travaux en plus ou moins-value liés d’une part à des circonstances indépendantes de la volonté du Pouvoir Adjudicateur car relevant de Sujétions Techniques Imprévues (STI) et d’autre part à des modifications demandées par le Maître d’œuvre et liées à l’optimisation de la gestion des espaces.La plus-value résultante correspondant à cet avenant n°1 est de 34 930,25 euros HT.
VII.2.2)Raisons de la modifications :
Modification rendue nécessaire par des circonstances qu'un pouvoir adjudicateur/une entité adjudicatrice diligent(e) ne pouvait pasprévoir [article 43, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/24/UE; article 89,paragraphe 1, point c), de la directive 2014/25/UE] :
Description des circonstances ayant rendu la modification nécessaire et explication du caractère imprévu de ces circonstances :
L’avenant a pour objet de prendre en compte les travaux en plus ou moins-value liés d’une part à des circonstances indépendantes de la volonté du Pouvoir Adjudicateur car relevant de Sujétions Techniques Imprévues (STI) et d’autre part à des modifications demandées par le Maître d’œuvre et liées à l’optimisation de la gestion des espaces.
VII.2.3)Augmentation de prix :
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations deprix antérieures et, dans le cas de la directive 2014/23/UE, l'inflation moyenne dans l'État membre concerné)
Valeur hors TVA : 864 205 / Monnaie :  euros
Valeur hors TVA : 899 135 / Monnaie :  euros
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