Centrale des marchés
Appel d’offres en vue des travaux relatifs à la REALISATION du "quartier de la créativité et de la connaissance" Opération de construction d'une médiathèque (hors lot "Gros œuvre/Terrassement") tel : (+33) 4-94-36-81-44 cp : 83056 url : http://www.toulon.fr/marches-publics adresse : hôtel de Ville avenue de la République C.S. 71407 à l'attention de M. le sénateur-Maire de Toulon ...
Ville de Toulon 83056Toulon marchespublics@mairie-toulon.fr 04 94 36 31 22
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Appel d’offres en vue des travaux relatifs à la REALISATION du "quartier de la créativité et de la connaissance" Opération de construction d'une médiathèque (hors lot "Gros œuvre/Terrassement")

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4898223

Date de clôture estimée : 26/03/20
Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (27/09/19)
19-145429

Département(s) de publication : 83
Annonce No 19-145429
I.II.IV.V.VI.VII.

AVIS DE MODIFICATION

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Toulon, hôtel de Ville avenue de la République C.S. 71407 à l'attention de M. le sénateur-Maire de Toulon ancien Ministre, Point(s) de contact : direction de la commande publique, 83056, Toulon, F, Téléphone : (+33) 4 94 36 81 44, Courriel : marchespublics@mairie-toulon.fr, Fax : (+33) 4 94 36 31 22, Code NUTS : FRL05
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.toulon.fr/marches-publics
Adresse du profil acheteur : http://www.achatpublic.com

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Appel d’offres en vue des travaux relatifs à la REALISATION du "quartier de la créativité et de la connaissance" Opération de construction d'une médiathèque (hors lot "Gros œuvre/Terrassement")
Numéro de référence : AOOTXChalucetConstructionMédiathèque
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45212331
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Couverture / Etanchéité
Lot nº : 5C
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261410
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Ville de Toulon 83000 : Site de l’ancien hôpital Chalucet.
II.2.4)Description du contrat au moment de la conclusion du contrat : Les travaux du présent lot comprennent la réalisation de l’ensemble des ouvrages liés au lot COUVERTURE / ETANCHEITE de la Médiathèque sous maîtrise d’ouvrage Ville de Toulon. Sont compris dans le présent corps d’état, les prestations suivantes (liste non exhaustive) : - Isolation et étanchéité des terrasses avec protections chape béton blanc - Isolation et étanchéité des terrasses circulables - Ouvrages divers.
II.2.7)Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession
Durée en mois : 22
Directive 2014/24/UE - Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans :
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :

Section IV : Procédure

IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Avis d'attribution de marché relatif au présent marché
Numéro de l'avis au JO série S : 2017/S 082-157802 du 27/04/2017

Section V : Attribution du marché/ de la concession

Marché nº : 141RL2016B
Lot nº : 5C
Intitulé : Couverture / Etanchéité
V.2) Attribution du marché/ de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision d'attribution de la concession : 5 avril 2017
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
SAS Alpha Services Var Alpes, 345 RN 97 ZA du Logis Neuf, 83210, Solliès-Ville, F, Code NUTS : FRL05
Le titulaire/ concessionnaire est une PME : oui
SAS Alpha Services, 117 Traverse de la Montre , 13011, Marseille, F, Code NUTS : FRL04
Le titulaire/ concessionnaire est une PME : oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché : 157 815 / Monnaie :  euros

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le montant de l'articles V- 2- 4 est le montant HT de la DPGF du titulaire du lot concerné.Le marché a été signé le : 05/04/2017 et notifié le : 12/04/2017
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon, c.s. 40 510, 83041, Toulon Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille secrétariat général pour les affaires générales, CCIRAL, boulevard Paul Peytral, 13282, Marseille Cedex 20, F, Téléphone : (+33) 4 91 15 63 74, Courriel : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr, Fax : (+33) 4 91 15 61 90
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Toulon ou Direction de la commande publique de la Ville de Toulon (cf. coordonnées ci-dessus), Toulon, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
25 septembre 2019

Section VII : Modifications du contrat / de la concession

VII.1) Description du contrat après les modifications
VII.1.1))Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s) :
Code CPV principal : 45261410
Descripteur supplémentaire :
VII.1.3)Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Ville de Toulon 83000 : Site de l’ancien hôpital Chalucet.
VII.1.4)Description des prestations : Les travaux du présent lot comprennent la réalisation de l’ensemble des ouvrages liés au lot COUVERTURE / ETANCHEITE de la Médiathèque sous maîtrise d’ouvrage Ville de Toulon. Sont compris dans le présent corps d’état, les prestations suivantes (liste non exhaustive) : - Isolation et étanchéité des terrasses avec protections chape béton blanc - Isolation et étanchéité des terrasses circulables - Ouvrages divers.
VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession :
Durée en mois : 22
Directive 2014/24/UE - Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans :
VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du lot/ de la concession
Valeur totale du marché : 157 815 / Monnaie :  euros
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d'opérateurs économiques : non
VII.1.7)Nom et adresse du titulaire /concessionnaire :
SAS ALPHA SERVICES, 117 Traverse de la Montre , 13281, Marseille, F, Code NUTS : FRL04
Le titulaire/ concessionnaire est une PME : oui
VII.2) Informations sur les modifications
VII.2.1)Description des modifications :
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat) : Cet avenant a pour objet de prendre en compte les travaux liés d’une part à des circonstances indépendantes de la volonté du Pouvoir Adjudicateur car relevant de Sujétions Techniques Imprévues (STI) et d’autre part à des modifications demandées par le Bureau de Contrôle et le Maître d’œuvre.Les travaux pris en compte dans l’avenant correspondent à une moins-value de 16 251,09 € HT.
VII.2.2)Raisons de la modifications :
Modification rendue nécessaire par des circonstances qu'un pouvoir adjudicateur/une entité adjudicatrice diligent(e) ne pouvait pasprévoir [article 43, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/24/UE; article 89,paragraphe 1, point c), de la directive 2014/25/UE] :
Description des circonstances ayant rendu la modification nécessaire et explication du caractère imprévu de ces circonstances :
Cet avenant a pour objet de prendre en compte les travaux liés d’une part à des circonstances indépendantes de la volonté du Pouvoir Adjudicateur car relevant de Sujétions Techniques Imprévues (STI) et d’autre part à des modifications demandées par le Bureau de Contrôle et le Maître d’œuvre.
VII.2.3)Augmentation de prix :
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations deprix antérieures et, dans le cas de la directive 2014/23/UE, l'inflation moyenne dans l'État membre concerné)
Valeur hors TVA : 157 815 / Monnaie :  euros
Valeur hors TVA : 141 564 / Monnaie :  euros
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