1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Toulon
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Appel d'offres en vue de fournitures de vêtements, textiles, objets promotionnels et produits dérivés, en deux lots
Description: La présente consultation concernent l'établissement d'accords-cadres conclus avec 3 opérateurs économiques maximums par lot donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents ordinaires. Ces accords-cadre ont pour objet la fourniture de vêtements, textiles, objets promotionnels et produits dérivés avec prestation de marquage (tous types de marquage), destinés aux différents services de la ville de Toulon, en 2 lots
Identifiant de la procédure: 54277e31-f5b2-41b7-bb8f-5d22c540cbaa
Identifiant interne: 24FF-DCP-0315-O
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 152 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le montant total du présent avis correspond au montant Ht de la somme des lots 1 et 2 (soit 31 930 euro(s) Ht) Le montant du lot n°1 correspond à la somme des Denc des 3 attributaires soit (6 844 euro(s) Ht) Le montant du lot n°2 correspond à la somme des Denc des 3 attributaires soit (25 086 euro(s) Ht) Les valeurs minimales et maximales sur la durée totale du marché sont : Pour le lot 1: montant minimum : 10 000 euro(s) Ht soit 12 000 euro(s) Ttc montant maximum : 50 000 euro(s) Ht soit 60 000 euro(s) Ttc Pour le lot 2: montant minimum : 40 000 euro(s) Ht soit 48 000 euro(s) Ttc montant maximum : 200 000 euro(s) Ht soit 240 000 euro(s) Ttc Les marchés ont été attribués sur la base des critères suivants : critère prix noté sur 60 points, critère organisation du personnel noté sur 30 points et un critère performance environnementale noté sur 10 points Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) Ces marchés ont été signés le 25/03/2025, notifiés le 26/03/2025 pour les 2025rl40-41-42-44-45 et le 27/03/2025 pour le 2025rl43 Les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info et exportées vers le site data.gouv.fr
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Vêtements et accessoires textiles promotionnels
Description: Ce lot a pour objet la fourniture de vêtements et accessoires textiles promotionnels avec prestation de marquage (tous types de marquage), destinés aux différents services de la ville de Toulon. Montant minimum sur 4 ans : 10 000 euro(s) HT Montant maximum sur 4 ans : 50 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18331000 T-shirts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 602822-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution: 1,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours: Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Objets promotionnels et produits dérivés
Description: Ce lot a pour objet la fourniture d'objets promotionnels et produits dérivés avec prestation de marquage (tous types de marquage), destinés aux différents services de la ville de Toulon. Montant minimum sur 4 ans : 40 000 euro(s) HT Montant maximum sur 4 ans : 200 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30192121 Stylos à bille
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 602822-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution: 1,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours: Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VENDREDI 13
Offre:
Identifiant de l’offre: VENDREDI 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 868,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025rl40
Titre: Vêtements et accessoires textiles promotionnels
Date de conclusion du marché: 04/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: BALLE DE MATCH
Offre:
Identifiant de l’offre: BALLE DE MATCH
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 072,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025rl41
Titre: Vêtements et accessoires textiles promotionnels
Date de conclusion du marché: 04/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: DULLAC PFC
Offre:
Identifiant de l’offre: DULLAC PFC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 904,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025rl42
Titre: Vêtements et accessoires textiles promotionnels
Date de conclusion du marché: 04/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 18
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 17
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 18
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GOODIZ PRINT
Offre:
Identifiant de l’offre: GOODIZ PRINT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 8 091,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 50 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025rl43
Titre: Objets promotionnels et produits dérivés
Date de conclusion du marché: 04/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: VENDREDI 13
Offre:
Identifiant de l’offre: VENDREDI 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 7 992,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025rl44
Titre: Objets promotionnels et produits dérivés
Date de conclusion du marché: 04/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: STILC
Offre:
Identifiant de l’offre: STILC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 9 003,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025rl45
Titre: Objets promotionnels et produits dérivés
Date de conclusion du marché: 04/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 15
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 14
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 15
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 97CDADAC-A4CB-E56D-245D6FE7CDF3FB6A
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Toulon
Numéro d’enregistrement: 56966
Adresse postale: Avenue de la République Cs 71407
Ville: Toulon
Code postal: 83056
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Point de contact: Massi Josée
Téléphone: 0494363240
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: 97CDADCB-E165-1405-45E4B0A02ADAB60A
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494427930
Télécopieur: 0494427989
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CCIRAL
Numéro d’enregistrement: 97CDADE7-A531-D238-5C428EEB62C2C8EB
Adresse postale: Place Félix Baret Cs 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0484354554
Télécopieur: 0484354460
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: VENDREDI 13
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1532939-1-1-1
Adresse postale: La Garrigue
Ville: Lavaur
Code postal: 81500
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Téléphone: 0563571271
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: GOODIZ PRINT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1532939-1-2-1
Adresse postale: 4 Rue De La Motte Picquet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0557027587
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: BALLE DE MATCH
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1532939-1-1-2
Adresse postale: All Dublin
Ville: Signes
Code postal: 83870
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494100101
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: VENDREDI 13
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1532939-1-2-2
Adresse postale: La Garrigue
Ville: Lavaur
Code postal: 81500
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Téléphone: 0563571271
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: DULLAC PFC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1532939-1-1-3
Adresse postale: 41 Av Saint Just
Ville: La Garde
Code postal: 83130
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494215165
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: STILC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1532939-1-2-3
Adresse postale: 2 Rue Marcel Paul
Ville: Langon
Code postal: 33210
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556635142
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 97b8b0f1-57af-4144-8a1d-4397a9ef6a09 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/04/2025 10:18:29 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 214644-2025
Numéro de publication au JO S: 66/2025
Date de publication: 03/04/2025
