Appel d'offres en vue d'accords-cadres à commandes de prestations de mise à disposition de ressources numériques pour les bibliothèques et médiathèques

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Ville de Toulon

Adresse électronique: correspondre@aws-france.com

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Appel d'offres en vue d'accords-cadres à commandes de prestations de mise à disposition de ressources numériques pour les bibliothèques et médiathèques

Description: Le marché a pour objet la mise en place sur le portail du réseau des bibliothèques de la ville de Toulon des ressources numériques en ligne en direction des usagers des bibliothèques et médiathèques de son réseau de lecture publique

Identifiant de la procédure: 9214570e-a85f-4e5d-93dd-05c40e016537

Identifiant interne: 25FS-DCP-0384-C

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement

Nomenclature complémentaire (cpv): 72320000 Services de bases de données, 72319000 Services de fourniture de données

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 147 760,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: Les montants du présent avis correspondent au montant Ht des Bpuf valant Denc des 5 lots (soit 154 588 euro(s) Ht) Les valeurs minimales et maximales bisannuelles des accords-cadres sont : Pour le lot 1 : Montant minimum 5 000 euro(s) Ht, soit 6 000 euro(s) Ttc / Montant maximum 15 000 euro(s) Ht, soit 18 000 euro(s) Ttc. Pour le lot 2 : Montant minimum 20 000 euro(s) Ht soit 24 000 euro(s) Ttc / Montant maximum 60 000 euro(s) Ht soit 72 000 euro(s) Ttc. Pour le lot 3 : Montant minimum 50 000 euro(s) Ht soit 60 000 euro(s) Ttc / Montant maximum 150 000 euro(s) Ht soit 180 000 euro(s) Ttc. Pour le lot 4 : Montant minimum 8 000 euro(s) Ht soit 9 600 euro(s) Ttc / Montant maximum 24 000 euro(s) Ht, soit 28 800 euro(s) Ttc. Pour le lot 5 : Montant minimum 8 000 euro(s) Ht soit 9 600 euro(s) Ttc / Montant maximum 24 000 euro(s) Ht, soit 28 800 euro(s) Ttc. Les accords-cadres à commandes sont passés pour une durée de 2 ans . Ils sont reconduits tacitement pour 2 ans jusqu'à leur terme. Pour tous les lots, chaque accord-cadre a été attribué sur la base des critères suivants : critère prix noté sur 50 points, critère valeur technique, noté sur 20 points, lui même pondéré en 4 sous-critères , critère caractéristiques fonctionnelles, noté sur 20 points, lui même pondéré en 4 sous-critères et critère performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 10 points, lui même pondéré en 5 sous-critères . Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994). Ces marchés ont été signés le 17/03/2026 et notifiés le 17/03/2026 pour les lots n° 2, 3, 4 et 5, et notifié le 18/03/2026 pour le lot n°1. Les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info et exportées vers le site data.gouv.fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Autoformation en ligne

Description: Montant minimum sur 2 ans : 5 000 euro(s) HT - Montant maximum sur 2 ans : 15 000 euro(s) HT

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement

Nomenclature complémentaire (cpv): 80500000 Services de formation, 72320000 Services de bases de données, 72319000 Services de fourniture de données

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

Autres informations sur le renouvellement: Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à leur terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 644699-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique lui-même pondéré en 4 sous-critères

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Caractéristiques fonctionnelles lui-même pondéré en 4 sous-critères

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de protection de l'environnement lui-même pondéré en 5 sous-critères

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Toulon

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Ressources musicales en ligne

Description: Montant minimum sur 2 ans : 20 000 euro(s) HT - Montant maximum sur 2 ans : 60 000 euro(s) HT

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement

Nomenclature complémentaire (cpv): 48521000 Logiciel musical ou d'édition sonore, 72320000 Services de bases de données, 72319000 Services de fourniture de données

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

Autres informations sur le renouvellement: Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à leur terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 644699-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique lui-même pondéré en 4 sous-critères

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Caractéristiques fonctionnelles lui-même pondéré en 4 sous-critères

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de protection de l'environnement lui-même pondéré en 5 sous-critères

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Toulon

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Ressources vidéos en ligne

Description: Montant minimum sur 2 ans : 50 000 euro(s) HT - Montant maximum sur 2 ans : 150 000 euro(s) HT

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement

Nomenclature complémentaire (cpv): 92120000 Services de distribution de films cinématographiques et de vidéos, 72320000 Services de bases de données, 72319000 Services de fourniture de données

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

Autres informations sur le renouvellement: Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à leur terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 644699-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique lui-même pondéré en 4 sous-critères

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Caractéristiques fonctionnelles lui-même pondéré en 4 sous-critères

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de protection de l'environnement lui-même pondéré en 5 sous-critères

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Toulon

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Ressources presse en ligne

Description: Montant minimum sur 2 ans : 8 000 euro(s) HT - Montant maximum sur 2 ans : 24 000 euro(s) HT

Identifiant interne: 4

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement

Nomenclature complémentaire (cpv): 79980000 Services d'abonnement, 72320000 Services de bases de données, 72319000 Services de fourniture de données

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

Autres informations sur le renouvellement: Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à leur terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 644699-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique lui-même pondéré en 4 sous-critères

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Caractéristiques fonctionnelles lui-même pondéré en 4 sous-critères

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de protection de l'environnement lui-même pondéré en 5 sous-critères

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Toulon

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Livres numériques

Description: Montant minimum sur 2 ans : 8 000 euro(s) HT - Montant maximum sur 2 ans : 24 000 euro(s) HT

Identifiant interne: 5

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement

Nomenclature complémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque, 72320000 Services de bases de données, 72319000 Services de fourniture de données

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

Autres informations sur le renouvellement: Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à leur terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 644699-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique lui-même pondéré en 4 sous-critères

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Caractéristiques fonctionnelles lui-même pondéré en 4 sous-critères

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de protection de l'environnement lui-même pondéré en 5 sous-critères

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Toulon

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 154 588,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 154 588,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LEARNORAMA

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0001

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 14 998,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026rl53

Titre: Autoformation en ligne

Date de conclusion du marché/concession: 03/03/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 154 588,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: COLLECTIVITE VIDEO SERVICES (C.V.S)

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0002

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 32 360,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026rl54

Titre: Ressources musicales en ligne

Date de conclusion du marché/concession: 03/03/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2