Centrale des marchés
83 travaux de clôtures à la mise en place avec fourniture de poteaux, grillages, treillis, grilles, portillons, portails, passages, filets pare ballons et brise vue à Toulon 83 travaux de clôtures à la mise en place avec fourniture de poteaux, grillages, treillis, grilles, portillons, portails, passages, filets pare ballons et brise vue à Toulon ville : Toulon lieu...
Ville de Toulon 83057Toulon marchespublics@mairie-toulon.fr 0494363122
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83 travaux de clôtures à la mise en place avec fourniture de poteaux, grillages, treillis, grilles, portillons, portails, passages, filets pare ballons et brise vue à Toulon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1148407

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (08/07/14)
228007-2014
BOAMP (08/07/14)
14-92036

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Toulon, hôtel de Ville avenue de la République C.S. 71407, contact : direction de la Commande Publique, à l'attention de M. le sénateur-Maire de Toulon - ancien Ministre, F-83057 Toulon. Tél. : (+33) 4 94 36 86 39. E-mail : marchespublics@mairie-toulon.fr. Fax : (+33) 4 94 36 31 22.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :

Autre : collectivité territoriale.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
travaux de clôtures pour la Ville de Toulon.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : ensemble de la Commune, 83000 Toulon.
Code NUTS : FR825.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
réalisation de travaux de clôtures visant à la mise en place avec fourniture de poteaux, grillages, treillis, grilles, portillons, portails, passages sélectifs, filets pare ballons et brise vue pour la Ville de Toulon.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45112500, 45340000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOOTXMBCCLOTURES2014.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 040-065525 du 26/02/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Intitulé : Travaux de clôtures pour la Ville de Toulon - 73 RL 2014
V.1) Date d'attribution du marché : 27 mai 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupement solidaire constitué par le mandataire la SARL Clôture MAS sise à Toulon (83079) et par la SARL Delta Clôtures sise à Ollioules (83190), ZI Toulon Est - B.P. 092
176, avenue Joseph-Louis Lambot, F-,83079 Toulon Cedex 09.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 216 216,92 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 202 616,94 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Il s'agit d'une consultation par appel d'offres ouvert, donnant lieu à un marché à bons de commande fixant : -
Montant annuel minimum : 130 000 EUR (T.T.C.),
-Montant annuel maximum : 520 000 EUR (T.T.C.).
Le règlement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée au regard des critères suivants classés par ordre décroissant:
1/ Prix (noté 15/15) apprécié au vu du montant total mentionné au bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel valant Détail estimatif non contractuel,
2/ Valeur technique appréciée, au vu du mémoire technique visé à l'article 8.3 du Règlement de consultation (noté 05/05).
"Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (CE Ass 4/4/2014 n°358994) après RDV pris par télécopie uniquement auprès de la Direction de la Commande publique (no 04 94 36 31 22) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 III du CMP. "
Le marché a été signé le : 19/06/2014, et notifié le : 30/06/2014.
Références de l'avis initial paru dans la revue TPBM
Parution no : 1014, annonce no 83-07318 du 26 février 2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 juillet 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 40 A, annonce n° 207 du 26 février 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de toulon, c.s. 40510, F-83041 Toulon Cedex 9 E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr Tél. : (+33) 4 94 42 79 30

Adresse(s) internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa Fax : (+33) 4 94 42 79 89

Organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille secrétariat général pour les affaires générales, CCIRAL, boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20 Tél. : (+33) 4 91 15 63 74 Fax : (+33) 4 91 15 61 90
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon ou Direction de la Commande Publique, mêmes coordonnées visées ci dessus,
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 3 juillet 2014.

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