Centrale des marchés
83 travaux barrage de Carcés 83 travaux barrage de Carcés ville : Toulon code_postal : 83056 lieu : hôtel de Ville avenue de la République B.P. 1407
Ville de Toulon 83056Toulon marchespublics@mairie-toulon.fr 0494363122
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83 travaux barrage de Carcés

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Marché public ou privé
Référence du marché : 479220

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (08/02/13)
42491-2013
BOAMP (07/02/13)
12-244040

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Toulon, hôtel de Ville avenue de la République B.P. 1407, contact : direction de la Commande Publique, à l'attention de M. le sénateur-Maire de Toulon - ancien Ministre, F-83056 Toulon. Tél. : (+33) 04 94 36 86 39. E-mail : marchespublics@mairie-toulon.fr. Fax : (+33) 04 94 36 31 22.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :

Autre : collectivité Territoriale.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
travaux barrage de Carcés.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : barrage de Carcés, 83570 Carcés.
Code NUTS : FR825.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions .

Les travaux répondent aux différents objectifs suivants :
- résoudre des problèmes de gaz entraînant le vieillissement prématuré des équipements dans la galerie de demi-fond ;
- renforcement du dispositif d'auscultation du barrage ;
- mesure des débits restitués à l'aval du barrage.
Sécuritsation du fonctionnement de la vanne de vidange de fond ;
- amélioration des possibilités de mise à l'eau d'une embarcation en aval du barrage.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45232100, 45248000,71332000,45111250.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOOTXCARCES2012.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 190-312119 du 03/10/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : Travaux dans la galerie de demi-fond et travaux divers (207RL2012)
V.1) Date d'attribution du marché : 18 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SADE Compagnie Générale des Travaux Hydraulique, 28 rue de la Baume, F-,75379 Paris.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Le lot n°2 : Amélioration de l'auscultation du barrage a été déclaré infructueux.
Nombre de plis reçus pour l'ensemble de la consultation : 5
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 428.168,00 EUR (T.T.C.)
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 469.011,40 EUR (T.T.C.)
Le règlement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée au regard des critères suivants classés par ordre décroissant.
1/ noté 12/12 La valeur technique de l'offre appréciée au vu des éléments contenus dans le mémoire technique, prévus à l'article 7.3 du Règlement de consultation
2/ Le prix (montant de la Dpgf) (noté 08/08)
" Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès de la Direction de la Commande Publique (no 04 94 36 31 22) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 III du cmp. "
Le marché (lot n°1) a été signé le : 22/01/2013
Et notifié : 04/02/2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 février 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 191 A, annonce n° 199 du 3 octobre 2012
Parution n° 191 B, annonce n° 423 du 3 octobre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon, B.P. 40510, F-83041 Toulon Cedex 9 E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr Tél. : (+33) 04 94 42 79 30

Adresse(s) internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa Fax : (+33) 04 94 42 79 89

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de Réglement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille Secrétariat Général pour les Affaires Générales CCIRAL, boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20 Tél. : (+33) 04 91 15 63 74 Fax : (+33) 04 91 15 61 90
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon ou Direction de la Commande Publique, mêmes coordonnées visées ci dessus,
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 5 février 2013.

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