Centrale des marchés
83 prestations d'entretien et de réparation, de mécanique générale et électriques pour tous types de véhicules du parc automobile de la ville à Toulon 83 prestations d'entretien et de réparation, de mécanique générale et électriques pour tous types de véhicules du parc automobile de la ville à Toulon. ville : Toulon code_postal : 83056 lieu...
Ville de Toulon 83056Toulon
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83 prestations d'entretien et de réparation, de mécanique générale et électriques pour tous types de véhicules du parc automobile de la ville à Toulon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 122041

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (02/06/12)
12-93008
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Toulon, hôtel de Ville avenue de la République B.P. 1407, contact : direction de la Commande Publique, à l'attention de M. le sénateur-Maire de Toulon - ancien Ministre, F-83056 Toulon. Tél. : (+33) 4 94 36 84 99. E-mail : marchespublics@mairie-toulon.fr. Fax : (+33) 4 94 36 31 22.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit :

I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.

I.3) Activité principale :

Autre : collectivité territoriale.

I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché :
prestations d'entretien, de réparation et de dépannage de tous véhicules (Véhicules légers - hors 2 roues -, fourgonnettes, fourgons, poids lourds) du parc automobile de la ville de Toulon (en 6 lots).

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : dans les locaux du titulaire du lot considéré et dans les locaux du service communal commanditaire, 83000 Toulon.
Code NUTS : FR825.

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation concerne des prestations d'entretien et de réparation, de mécanique générale et électriques pour tous types de véhicules (hors deux roues) du Parc Automobile de la Ville de TOULON. Véhicules à moteur diesel, essence, essence + gpl, ainsi que des 3 véhicules électriques du lot 5.


II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50116000, 50100000,50114000,50222000.

II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOOMBCPSVREPVLPL2012.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 044-072310 du 03/03/2012.

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 2

Intitulé : Le marché porte sur des Prestations d'entretien et de réparations de véhicules Poids Lourds (véhicules de plus de 3,5 tonnes) TOUTES MARQUES CONFONDUES - 59 RL 2012.

V.1) Date d'attribution du marché : 24 avril 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS TOULON TRUCKS SERVICES, 250 route de la Crau, F-,83210 La Farlède.

V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 48.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 5

Intitulé : Prestations d'entretien et de réparations de véhicules légers (VP) ou véhicules utilitaires légers (CTTE - type fourgonnette, dérivé VP), inférieurs à 3,5 tonnes, hors fourgons, de marque exclusive PEUGEOT - 60 RL 2012.

V.1) Date d'attribution du marché : 24 avril 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Société GEMY, 1261 boulevard des Armaris, F-,83100 Toulon.

V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 48.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.

VI.2) Informations complémentaires :
Il s'agit d'une consultation par appel d'offres ouvert, donnant lieu à des marchés à bons de commande fixant :
Pour le lot 1 :
Le montant minimum à 40 000,00 EUR (T.T.C.) et le montant maximum à 160 000,00 EUR (T.T.C.),
Pour le lot 2 :
Le montant minimum à 50 000,00 EUR (T.T.C.) et le montant maximum à 200 000,00 EUR (T.T.C.),
Pour le lot 3 :
Le montant minimum à 20 000,00 EUR (T.T.C.) et le montant maximum à 80 000,00 EUR (T.T.C.),
Pour le lot 4:
Le montant minimum à 20 000,00 EUR (T.T.C.) et le montant maximum à 80 000,00 EUR (T.T.C.),
Pour le lot 5 :
Le montant minimum à 20 000,00 EUR (T.T.C.) et le montant maximum à 80 000,00 EUR (T.T.C.),
Pour le lot 6 :
Le montant minimum à 10 000,00 EUR (T.T.C.) et le montant maximum à 40 000,00 EUR (T.T.C.).
A l'issue de la commission d'appel d'offre du 17/04/2012, les lots 4 et 6 ont été déclarés infructueux.
A l'issue de la commission d'appel d'offre du 24/04/2012, les lots 1 et 3 ont été déclarés infructueux.
Nombre de plis reçus pour l'ensemble de la consultation : 6.
Pour le lot 2 :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 98 737, 00 EUR (T.T.C.)
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 86 225, 62 EUR (T.T.C.)
Pour le lot 5 :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 31 906, 00 EUR (T.T.C.)
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 36 206,01 EUR (T.T.C.).
Le règlement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée au regard des critères suivants classés par ordre décroissant:
Le prix noté 12/12 soit une pondération de 60 %, la valeur technique notée 8/8 soit une pondération de 40 %.
" Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès de la Direction de la Commande Publique (no 04 94 36 31 22) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 III du cmp. "
Les marchés ont été signés le : 15/05/2012.
Et notifiés :
Pour le lot 2 : le 25/05/2012,
Pour le lot 5 : le 29/05/2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 mai 2012.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 46 B, annonce n° 293 du 6 mars 2012

VI.3) Procédures de recours

VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de toulon, B.P. 40510, F-83041 Toulon Cedex 9 E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr Tél. : (+33) 4 94 42 79 30

Adresse(s) internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa Fax : (+33) 4 94 42 79 89

Organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille secrétariat général pour les affaires générales, CCIRAL, boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20 Tél. : (+33) 4 91 15 63 74 Fax : (+33) 4 91 15 61 90

VI.3.2) Introduction des recours :

VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon ou Direction de la Commande Publique, mêmes coordonnées visées ci dessus,

VI.4) Date d'envoi du présent avis : 31 mai 2012

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