Centrale des marchés
83 Travaux de brise soleil à l' école élémentaire Sandro et à l'ecole élémentaire Fort Rouge à Toulon 83 Travaux de brise soleil à l' école élémentaire Sandro et à l'ecole élémentaire Fort Rouge à Toulon ville : Toulon code_postal : 83056 lieu : hôtel de Ville avenue de la République B.P. 14...
Ville de Toulon 83056Toulon marchespublics@mairie-toulon.fr 0494363122
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83 Travaux de brise soleil à l' école élémentaire Sandro et à l'ecole élémentaire Fort Rouge à Toulon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 665679

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (18/04/13)
126476-2013
BOAMP (17/04/13)
13-37245

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Toulon, hôtel de Ville avenue de la République B.P. 1407, contact : direction de la Commande Publique, à l'attention de M. le sénateur-Maire de Toulon - ancien Ministre, F-83056 Toulon. Tél. : (+33) 4 94 36 86 39. E-mail : marchespublics@mairie-toulon.fr. Fax : (+33) 4 94 36 31 22.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :

Autre : collectivité Territoriale.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
travaux de brise soleil à l'ecole élémentaire Sandro et à l'ecole élémentaire Fort Rouge à Toulon, en 2 lots.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : ecole élémentaire Sandro rue des Fusillers marins et Ecole élémentaire Fort Rouge Bld Faron - bld Emile Jacquemin, 83000 Toulon.
Code NUTS : FR825.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la consultation porte sur les travaux de mise en place de brise soleil sur les façades des écoles Fort Rouge et Sandro à Toulon, en 2 lots.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45421143, 45421000,44220000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOOTXBrisesoleilFortRougeSandro2.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 247-407010 du 22/12/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : Ecole élémentaire Sandro (29RL2013)
V.1) Date d'attribution du marché : 19 février 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SARL Automatismes Services, ZAC de la Poulasse, F-,83210 Sollies-pont.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 2

Intitulé : Ecole élémentaire Fort Rouge (48RL2013)
V.1) Date d'attribution du marché : 12 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SARL SHM, 244, Chemin de la Maunière, F-,83400 Hyéres.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Nombre de plis reçus pour l'ensemble de la consultation : 4
Pour le lot n°1 :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 15.225,08 EUR (T.T.C.)
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 5.499,21 EUR (T.T.C.)
Pour le lot n°2 :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 104.207,48 EUR (T.T.C.)
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 61.025,90 EUR (T.T.C.)
Le règlement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée au regard des critères suivants classés par ordre décroissant.
Pour le lot n°1:
1/le prix (montant de la Dpgf) noté 12/12
2/la valeur technique de l'offre (noté 08/08) appréciée au vu des éléments contenus dans le mémoire technique, prévus à l'article 8.3 du Règlement de consultation
Pour le lot n°2 :
1/ noté 12/12 La valeur technique de l'offre appréciée au vu des éléments contenus dans le mémoire technique, prévus à l'article 8.3 du Règlement de consultation
2/ Le prix (montant du détail estimatif et de la Dpgf) (noté 08/08)
" Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès de la Direction de la Commande Publique (no 04 94 36 31 22) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 III du cmp. "
Les marchés ont été signés :
Pour le lot n°1 le : 06/03/2013
Pour le lot n°2 le : 10/04/2013
et notifiés :
Pour le lot n°1 le : 12/03/2013
Pour le lot n°2 le : 11/04/2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 248 A, annonce n° 155 du 22 décembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon, B.P. 40510, F-83041 Toulon Cedex 9 E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr Tél. : (+33) 04 94 42 79 30

Adresse(s) internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa Fax : (+33) 04 94 42 79 89

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de Réglement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille Secrétariat Général pour les Affaires Générales CCIRAL, boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20 Tél. : (+33) 04 91 15 63 74 Fax : (+33) 04 91 15 61 90
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon ou Direction de la Commande Publique, mêmes coordonnées visées ci dessus,
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 15 avril 2013.

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