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83 Réalisation d'oeuvres artistiques éphémères sur le thème de la Mer en lien avec la manifestation " Toulon : Voiles de légende pour la ville à Toulon 83 Réalisation d'oeuvres artistiques éphémères sur le thème de la Mer en lien avec la manifestation " Toulon : Voiles de légende pour la ville à Toulon réalisation d'oeuvres artistiques éphémères s...
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83 Réalisation d'oeuvres artistiques éphémères sur le thème de la Mer en lien avec la manifestation " Toulon : Voiles de légende pour la ville à Toulon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 693995

Date de clôture estimée : 06/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/05/13)
13-83340

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Toulon.
Correspondant : M. le sénateur-Maire de Toulon - ancien Ministre, hôtel de Ville Direction de la Commande Publique 8ème étage avenue de la République B.P. 1407 83056 Toulon Cedex tél. : (+33)04-94-36-85-75 télécopieur : (+33)04-94-36-31-22 courriel : marchespublics@mairie-toulon.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale.

Objet du marché : réalisation d'oeuvres artistiques éphémères sur le thème de la Mer en lien avec la manifestation " Toulon : Voiles de légende ", au cours d'une déambulation destinée à mettre en valeur le coeur de ville.
C.P.V. - Objet principal : 92312240.

Lieu d'exécution : place louis Blanc, place Paul Comte, Place Victor Hugo, place Puget, rue d'alger, 83000 Toulon.

Code NUTS : FR825.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la consultation a pour objet la réalisation d'oeuvres artistiques éphémères sur le thème de la Mer en lien avec la manifestation " Toulon : Voiles de légende ", que le public pourra découvrir au cours d'une déambulation destinée à mettre en valeur le coeur de ville.
Le parcours porte le nom suivant : " Des bateaux dans la ville ".
En effet, dans le cadre de l'organisation de la Tall Ships Regata les 27, 28, 29 et 30 septembre 2013, la Ville de Toulon accueille une armada de grands voiliers et deux mille membres d'équipages sont également attendus.
Cet événement à rayonnement national, festif et populaire pourrait attirer entre 500.000 et 800.000 visiteurs.
Le public sera invité à réaliser un circuit en partant de la Place Louis Blanc et s'achevant au bas de la rue d'alger, en empruntant les places Victor Hugo, Puget et Paul Comte, et vice-versa , soit une longueur totale d'environ 1100 mètres
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) .
Les missions du prestataires se répartissent selon le phasage suivant :
- phase 1 : Création et scénographie des oeuvres ;
- phase 2 : Accompagnement général du projet et mise en scène des oeuvres du parcours ;
- phase 3 : Désinstallation et évacuation des oeuvres
L'estimation prévue par la collectivité pour l'ensemble de la prestation s'élève à 100 000 EUR (T.T.C.).
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : - Avance :
Une avance est prévue dans le cadre du marché, sur la base des dispositions de l'article 87 du code des marchés publics.
Le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande portant sur un engagement du montant total de l'avance consentie.
Les deux parties peuvent s'accorder pour substituer à cette garantie une caution personnelle.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les dépenses sont imputées sur le budget de la commune à la section de fonctionnement (ressources propres de la commune).
Le titulaire sera réglé par virement au moyen d'un mandat administratif dans le délai fixé à l'article 98 du Code des marchés publics.
Les prestations objets du présent marché sont rémunérées en application d'un prix global et forfaitaire conformément à l'article 11 du cahier des clauses particulières valant acte d'engagement.
Les prix sont fermes pendant toute la durée du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire.
En vertu de l'article 51-ii du code des marchés publics, en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de l'ensemble des membres du groupement.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : conformément aux stipulations du Règlement de la consultation, document(s) relatif(s) au(x) pouvoir(s) de la personne ou des personne(s) habilitée(s) pour engager le candidat ; Dc1 ou équivalent (lettre de candidature); Dc2 ou équivalent (en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics); En cas de redressement judiciaire (article L620-1 du code du commerce): copie du/des jugements prononcés ou document équivalent pour les procédures régies par un droit étranger.



Capacité économique et financière - références requises : le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ou la preuve d'assurance pour les risques professionnels.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises . Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement. L'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. La présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Les entreprises de création récente communiqueront les éléments globaux de capacités financières, techniques et professionnelles depuis leur création.
La justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 juin 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPAPSVoeuvres artistiques 2013.

Renseignements complémentaires .

La durée du marché sera comprise à l'intérieur des deux dates suivantes :
Début du marché : la date de notification du marché.
Terme du marché : évacuation complète des oeuvres.
Les oeuvres seront installées pour une durée de trois semaines allant du 24/09/2013 au 14/10/2013.
Les critères pondérés de jugement sont (se reporter à l'article 9.2 du réglement de la consultation :
- le critère de la valeur technique, noté sur 8 points (soit une pondération de 40 %) ;
- le critère prix noté sur 08 points (soit une pondération de 40 %) ;
- le critère du caractère esthétique noté sur 4 points (soit une pondération 20 %)
Le pouvoir adjudicateur communiquera à tout candidat écarté, en ayant fait la demande écrite, les informations prévues à l'article 83 du code des marchés publics et fera paraître un avis d'attribution, conformément à l'article 85 -1 du code des marchés publics, au journal officiel de l'union Européenne.
Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus).

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les documents peuvent être soit retirés à la direction de la commande publique de la ville de Toulon dont les coordonnées figurent à la section relative au pouvoir adjudicateur, soit demandés par télécopie à la même direction soit téléchargés à l'adresse internet suivante: http://www.achatpublic.com.

Date limite d'obtention : 6 juin 2013, à 12 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les plis sont soit remis à la direction de la commande publique de la ville de Toulon dont les coordonnées figurent à la section relative au pouvoir adjudicateur contre récépissé soit envoyés à la même direction par courrier recommandé avec avis de réception postal soit transmis à la même direction par tout moyen permettant d'en garantir la confidentialité et d'en déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception
Les réponses dématérialisées sont autorisées : se reporter au règlement de la consultation

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 mai 2013.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon B.P. 40 510 83041 Toulon Cedex 9 tél. : (+33)0-49-44-27-93 courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr télécopieur : (+33)0-49-44-27-98 adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat Général pour les Affaires Générales CCIRAL bd Paul Peytral 13282 Marseille Cedex 20 tél. : (+33)04-91-15-63-74 télécopieur : (+33)04-91-15-61-90.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de TOULON ou Direction de la commande publique de la ville de TOULON (cf. coordonnées ci-dessus).

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