Centrale des marchés
83 Fourniture de matériels professionnels pour les cuisines y compris les accessoires de rechange, en 3 lots, pour les bâtiments communaux de la Ville de Toulon 83 Fourniture de matériels professionnels pour les cuisines y compris les accessoires de rechange, en 3 lots, pour les bâtiments communaux de la Ville de Toulon ville : Toulon code_postal : 83...
Ville de Toulon 83056Toulon marchespublics@mairie-toulon.fr 0494363122
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83 Fourniture de matériels professionnels pour les cuisines y compris les accessoires de rechange, en 3 lots, pour les bâtiments communaux de la Ville de Toulon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 479221

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (08/02/13)
42767-2013
BOAMP (07/02/13)
12-245022

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Toulon, hôtel de Ville avenue de la République B.P. 1407, contact : direction de la Commande Publique, à l'attention de M. le sénateur-Maire de Toulon - ancien Ministre, F-83056 Toulon. Tél. : (+33) 04 94 36 86 39. E-mail : marchespublics@mairie-toulon.fr. Fax : (+33) 04 94 36 31 22.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :

Autre : collectivité Territoriale.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture de matériels professionnels pour les cuisines y compris les accessoires de rechange, en 3 lots, pour les bâtiments communaux de la Ville de Toulon pour l'année 2013, reconductible en 2014.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : divers bâtiments de la commune de Toulon (écoles, crèches, haltes-garderies, centre aéré), 83000 Toulon.
Code NUTS : FR825.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
achat de matériels neufs de cuisson, de matériels neufs de blanchisserie professionnelle et de matériels neufs nécessaires à la préparation culinaire y compris leurs accessoires de rechange dans les divers bâtiments communaux de la Ville de Toulon (écoles, crèches, haltes-garderies, centre aéré et autres bâtiments).

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39721100, 42214000,45330000,42716000,39220000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOOFouMBCMatérielsCuisines2012.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 206-338944 du 25/10/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : Fourniture des appareils de cuisson professionnels pour restauration collective avec prestations accessoires de pose et de maintenance pendant la garantie (213RL2012)
V.1) Date d'attribution du marché : 18 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS SERAFEC, Domaine Sta Claire - rue Ampère, F-,83160 La Valette du Var.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 2

Intitulé : Fourniture des appareils de buanderie professionnels avec prestations accessoires de pose et demaintenance pendant la garantie. (214RL2012)
V.1) Date d'attribution du marché : 18 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SA ETD, 151 avenue Alphonse Lavallée - ZI Toulon Est - B.P. 196, F-,83089 Toulon.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 3

Intitulé : Fourniture des appareils nécessaires à la préparation culinaire à usage professionnel y compris accessoire de rechange (215RL2012)
V.1) Date d'attribution du marché : 18 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS SERAFEC, Domaine Ste Claire - rue Ampère, F-,83160 La Valette du Var.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Il s'agit d'une consultation par appel d'offres ouvert, donnant lieu à des marchés à bons de commande fixant
Pour le lot 1 :
Le montant minimum à 15 000,00 EUR (T.T.C.) et le montant maximum à 60 000,00 EUR (T.T.C.)
Pour le lot 2 :
Le montant minimum à 4500,00 EUR (T.T.C.) et le montant maximum à 18 000,00 EUR (T.T.C.)
Pour le lot 3 :
Le montant minimum à 10.000,00 EUR (T.T.C.) et le montant maximum à 40 000,00 EUR (T.T.C.)
Nombre de plis reçus pour l'ensemble de la consultation : 3
Pour le lot n°1 :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 39.538,56 EUR (T.T.C.)
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 28.600,00 EUR (T.T.C.)
Pour le lot n°2 :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 7.319,52 EUR (T.T.C.)
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 8.032,34 EUR (T.T.C.)
Pour le lot n°3 :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 19.518,72 EUR (T.T.C.)
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 16.748,21 EUR (T.T.C.)
Pour les lots 1 et 2 :
Le règlement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée au regard des critères suivants classés par ordre décroissant.
1/le prix (montant du détail estimatif) noté 12/12
2/la valeur technique de l'offre (noté 08/08) appréciée au vu des éléments contenus dans le mémoire justificatif, prévus à l'article 8.3 du Règlement de consultation
Pour le lot 3 :
Le règlement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée au regard des critères suivants classés par ordre décroissant.
1/le prix (montant du détail estimatif) noté 16/16
2/la valeur technique de l'offre (noté 04/04) appréciée au vu des éléments contenus dans le mémoire justificatif, prévus à l'article 8.3 du Règlement de consultation.
" Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès de la Direction de la Commande Publique (no 04 94 36 31 22) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 III du cmp. "
Les marchés ont été signés le : 22/01/2013
Et notifiés le :
Pour le lot no1 : 30/01/2013
Pour le lot no2 : 30/01/2013
Pour le lot no3 : 30/01/2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 février 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 209 B, annonce n° 259 du 27 octobre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon, B.P. 40510, F-83041 Toulon Cedex 9 E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr Tél. : (+33) 04 94 42 79 30

Adresse(s) internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa Fax : (+33) 04 94 42 79 89

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de Réglement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille Secrétariat Général pour les Affaires Générales CCIRAL, boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20 Tél. : (+33) 04 91 15 63 74 Fax : (+33) 04 91 15 61 90
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon ou Direction de la Commande Publique, mêmes coordonnées visées ci dessus,
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 5 février 2013.

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