Centrale des marchés
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de 50 logements - 83460 Les Arcs-sur-Argens
SA d'HLM Logis Familial Varois 83107Toulon hcressenville@groupe-lf.fr
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Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1549659

Date de clôture estimée : 21/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (07/07/15)
235653-2015
JOUE (26/06/15)
220992-2015
JOUE (12/06/15)
202932-2015
12/06/2015    S112    États membres - Marché de services - Avis de marché - Procédure ouverte 
I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Toulon: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

2015/S 112-202932


Avis de marché


Services


Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

SA d'HLM Logis Familial Varois
avenue de Lattre de Tassigny — CS 60005
À l'attention de: M. Cressenville
83107 Toulon
FRANCE
E-mail: hcressenville@groupe-lf.fr

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.logementfrancais.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Site internet https://www.achatpublic.com
https://www.achatpublic.com
https://www.achatpublic.com
FRANCE
Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_h0bHvj4i56&v=1&selected=0

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)Type de pouvoir adjudicateurAutre: SA HLM


I.3)Activité principaleLogement et équipements collectifs


I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateursLe pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non



Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de 50 logements — 83460 Les Arcs-sur-Argens.


II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationServices
Catégorie de services nº 12: Services d'architecture; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: 83460 Les Arcs-sur-Argens.

Code NUTS FR825



II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de 50 logements — 83460 Les Arcs-sur-Argens.


II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71000000



II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non


II.1.8)LotsDivision en lots: non


II.1.9)VariantesDes variantes seront prises en considération: non


II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travauxDurée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)



Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Selon le règlement de consultation.


III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Selon le règlement de consultation.


III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Selon le règlement de consultation.


III.1.4)Autres conditions particulièresL'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Selon le règlement de consultation.


III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la professionRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Selon le règlement de consultation.


III.2.2)Capacité économique et financièreRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Selon le règlement de consultation.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Selon le règlement de consultation.


III.2.3)Capacité techniqueRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Selon le règlement de consultation.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Selon le règlement de consultation.


III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la professionLa prestation est réservée à une profession particulière : oui
références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: Architecte.


III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du serviceLes personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: oui



Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureOuverte


IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attributionOffre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif


IV.2.2)Enchère électroniqueUne enchère électronique sera effectuée: non


IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: Valettes


IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marchénon


IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non


IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation21.7.2015 - 16:00


IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participationfrançais.


IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreen jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non


VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenneLe marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non


VI.3)Informations complémentaires

Dossier téléchargeable sur le site https://www.achatpublic.com

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_h0bHvj4i56&v=1&selected=0



VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal de grande instance de Toulon
83000 Toulon
FRANCE



VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Greffe du tribunal de grande instance de Toulon
83000 Toulon
FRANCE



VI.5)Date d’envoi du présent avis:8.6.2015






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