Centrale des marchés
Travaux de maçonnerie - prestations de petit et gros entretien et réparations concernant les travaux de maçonnerie, gros œuvre, carrelage, couverture sur divers groupes du patrimoine de Var Habitat, - marchés...
OPH Var Habitat 83040Toulon service-marches@varhabitat.com 04 94 61 55 28
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Travaux de maçonnerie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1748068

Date de clôture estimée : 11/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (31/10/15)
386055-2015
31/10/2015    S212    États membres - Marché de services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Toulon: Travaux de maçonnerie

2015/S 212-386055

Avis de marché

Services

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

OPH Var Habitat
BP 29
À l'attention de: M. le directeur général — c/o service marchés
83040 Toulon
FRANCE
Téléphone: +33 494615500
E-mail: service-marches@varhabitat.com
Fax: +33 494615528

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.marches-publics.info

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: OPH Var Habitat
Adresse pour dépôt direct: avenue Pablo Picasso, 83160 La Valette, ou, adresse postale
À l'attention de: Secrétariat de direction
83040 Toulon

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Travaux de maçonnerie: gros œuvre, carrelage, couverture sur les groupes du patrimoine de Var Habitat sur les secteurs des agences de Brignoles, Le Luc, Draguignan et Fréjus
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
— prestations de petit et gros entretien et réparations concernant les travaux de maçonnerie, gros œuvre, carrelage, couverture sur divers groupes du patrimoine de Var Habitat,
— marchés à bons de commande sans minimum et sans maximum, d'une durée de 4 ans,
— début prévisionnel d'exécution: 1.1.2016.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45262522, 45261000, 45431100, 50700000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
— nombre d'opérateurs par lot: opérateur unique,
— durée de l'accord-cadre: durée du marché à BC, reconductions possibles le cas échéant,
— estimation de la valeur d'ensemble: cf. consommations antérieures précisées au règlement de consultation,
— fréquence des marchés: émission de BC ponctuels en fonction de la survenance des besoins,
— la présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché à bons de commande (ou chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un marché à BC) conformément aux dispositions de l'article 43 du décret 2005-1742, conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence,
— le marché est considéré comme un accord-cadre au sens des dispositions de la directive européenne n° 2004/18 du 31.3.2004.
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Secteur de l'agence de Brignoles
1)Description succincte
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45262522

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Secteur de l'agence du Luc
1)Description succincte
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45262522

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Secteur de l'agence de Draguignan
1)Description succincte
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45262522

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Secteur de l'agence de Fréjus
1)Description succincte
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45262522

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Si le montant du marché et le type de prestations permettent le versement d'une avance sur la base des dispositions de l'article 47-1 du décret 2005-1742 le versement de celle-ci est conditionné par la constitution d'une garantie ou caution.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— financements: fonds propres de la collectivité,
— paiement: virement bancaire.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Forme non imposée.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Afin d'examiner les candidatures en application de l'article 23 du décret n° 2005-1742, le règlement de consultation précise le contenu du dossier de candidature qui devra être fourni par les candidats (formulaire DC1, DC2, dossier de qualification et/ou références — moyens). Les niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières sont appréciés notamment au vu des qualifications, références, moyens, chiffres d'affaires par rapport aux prestations objet de la consultation.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir ci dessus.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Voir ci dessus.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
GOCARRCOUV2015
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11.12.2015 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur url: http://www.marches-publics.info .

Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Les candidats doivent répondre avant la date limite en complétant le dossier de consultation regroupant candidature et offre, disponible sur url: https://www.marches-publics.info .

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
83041 Toulon
FRANCE
E-mail: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Adresse internet: https://www.justice.gouv.fr
Fax: +33 494427989

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

OPH Var Habitat
Service marchés
83040 Toulon
FRANCE
E-mail: service-marches@varhabitat.com
Téléphone: +33 494615500
Fax: +33 494615528

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28.10.2015
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00