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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPCC ESAD TPM
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 24GPT01 - AC BDC la fourniture de peintures, de petits matériels pour peinture, de revêtements pour sols, murs et plafonds et pour la fourniture de petits matériels électriques (équipements de réseaux électriques courants forts et faibles) et de matériaux de construction pour la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'ESAD, en 3 lots
Description: La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de peintures, de petits matériels pour peinture, de revêtements pour sols, murs et plafonds et pour la fourniture de petits matériels électriques (équipements de réseaux électriques courants forts et faibles) et de matériaux de construction pour la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'ESAD, en 3 lots. Un groupement de commandes a été constitué entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée et l'ESAD, conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la Commande Publique. La Métropole TPM est désignée en tant que coordonnateur du groupement. Le coordonnateur signe et notifie le marché. Chaque membre l'exécute pour son compte.
Identifiant de la procédure: eb4d1550-0b94-412b-83f5-cf1554d4b811
Avis précédent: b5cce074-8748-41e4-8931-ffc14af424fe-01
Identifiant interne: 24GPT01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44111400 Peintures et revêtements muraux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31681410 Matériels électriques, 44110000 Matériaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoires de la Métropole TPM
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 813 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de Peintures, de petits matériels pour peinture, de revêtements pour sols et murs
Description: Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de fournitures de peintures, de petits matériels pour peinture, de revêtements pour sols et murs sur l'ensemble du territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée en groupement de commandes avec l'EPCC ESAD TPM.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44111400 Peintures et revêtements muraux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44810000 Peintures, 39224210 Pinceaux de peintre en bâtiment, 44112200 Revêtements de sol
Options:
Description des options: Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et à l'article 17 du CCAP commun à tous les lots.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoires de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum des prestations est de 30 500 euros HT (30 000 euros pour MTPM / 500 euros pour ESAD) et le montant annuel maximum est de 305 000 euros HT (300 000 euros pour MTPM / 5 000 euros pour ESAD). Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord est estimé à 86 552 euros HT soit 346 208 euros HT pour 4 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 1 - Prix
Description: La méthode de notation est définie à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: 2- Valeur technique
Description: La méthode de notation et le critère sont définis à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3 - Performances en matière de protection de l'environnement
Description: La méthode de notation et le critère sont définis à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de TOULON
Informations relatives aux délais de recours: - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de TOULON
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de petits matériels électriques (équipements de réseaux électriques courants forts et faibles)
Description: Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de fournitures de petits matériels électriques (équipements de réseaux électriques courants forts et faibles) sur l'ensemble du territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée en groupement de commandes avec l'EPCC ESAD TPM.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31681410 Matériels électriques
Options:
Description des options: Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et à l'article 17 du CCAP commun à tous les lots.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoires de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum des prestations est de 50 500 euros HT (50 000 euros pour MTPM / 500 euros pour ESAD) et le montant annuel maximum est de 305 000 euros HT (300 000 euros pour MTPM / 5 000 euros pour ESAD). Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord est estimé à 228 498.80 euros HT soit 913 995.20 euros HT pour 4 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 1- Prix
Description: La méthode de notation est définie à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: 2-Valeur Technique
Description: La méthode de notation et le critère sont définis à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: La méthode de notation et le critère sont définis à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de TOULON
Informations relatives aux délais de recours: - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de TOULON
Organisation qui signe le marché: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Matériaux de construction
Description: Le présent lot a pour objet l'achat et la livraison de matériaux de construction (maçonnerie, étanchéité, traitement des supports).
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
Options:
Description des options: Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et à l'article 17 du CCAP commun à tous les lots
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoires de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum des prestations est de 20 300 euros HT (20 000 euros pour MTPM / 300 euros pour ESAD) et le montant annuel maximum est de 203 000 euros HT (200 000 euros pour MTPM / 3 000 euros pour ESAD). Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord est estimé à 134 855.76 euros HT soit 539 423.04 euros HT pour 4 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 1- Prix
Description: La méthode de notation est définie à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: 2- Valeur Technique
Description: La méthode de notation et le critère sont définis à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description: La méthode de notation et le critère sont définis à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de TOULON
Informations relatives aux délais de recours: - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de TOULON
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 813 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Le(s) soumissionnaire(s) le(s) mieux classé(s) a (ont) refusé de signer le marché
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 305 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: REXEL SIX-FOURS
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 204 672,39 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 195RL25
Date de conclusion du marché: 25/02/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d’enregistrement: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Ville: TOULON
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 494938300
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d’enregistrement: TA TOULON
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Ville: TOULON
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 494427989
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d’enregistrement: TA TOULON
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Ville: TOULON
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 494427989
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends
Numéro d’enregistrement: CCRA de MARSEILLE
Adresse postale: Place Félix BARET, CS 80001
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: EPCC ESAD TPM
Numéro d’enregistrement: 20002752200016
Adresse postale: 2 parvis des écoles
Ville: TOULON
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 494938234
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: REXEL SIX-FOURS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 30930461602155
Ville: SIX FOURS LES PLAGES
Code postal: 83140
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2214094f-79ff-49a0-be22-cf6f2ea214b7 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/01/2026 15:40:09 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 27161-2026
Numéro de publication au JO S: 10/2026
Date de publication: 15/01/2026
