1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 23FOUR15 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE VEGETAUX POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Description: L'accord-cadre a pour objet de définir les besoins de fourniture de végétaux de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Les végétaux et arbres sont répartis en 2 lots détaillés comme suit : Lot n°1 : Végétaux courants Lot n°2 : Grands arbres (persistants et caducs) et palmiers. Les fournitures et leurs livraisons interviennent sur les 12 territoires de la Métropole T.P.M ainsi que pour les directions opérationnelles transversales. Chaque antenne/direction sera autonome dans l'exécution et le suivi de ce marché. Les achats seront rémunérés par application des bordereaux des prix unitaires aux quantités réellement livrées.
Identifiant de la procédure: 4c1a803f-7505-440f-9436-3e05cb427669
Avis précédent: f29ca6fd-a913-4a78-8e65-b51a5df1b175-01
Identifiant interne: 23FOUR15
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03451300 Arbustes, 03452000 Arbres
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 750 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Végétaux courants
Description: Les fournitures et leurs livraisons interviennent sur les 12 territoires de la Métropole T.P.M ainsi que pour les directions opérationnelles transversales. Chaque antenne/direction sera autonome dans l'exécution et le suivi de ce marché. Les achats seront rémunérés par application des bordereaux des prix unitaires aux quantités réellement livrées.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03451300 Arbustes
Options:
Description des options: Une clause de réexamen est définie aux articles 1.8 du RC et 4 du CCAP commun à tous les lots.
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 76 137,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La signature du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.3 du RC. Le montant estimatif des prestations du lot 1 pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à : 76 137.75 euros HT. Lot 1 : Minimum annuel = 45 000 euros HT / Maximum annuel = 300 000 euros HT A titre indicatif, le montant total estimatif pour l'ensemble des lots est de 886 391 euros HT, soit 1 063 669.20 euros TTC toutes périodes confondues. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement de l'avance sont définies à l'article 8 du CCAP commun à tous les lots. Concernant le lot n°1, la garantie de reprise avec remplacement des végétaux morts ou dépérissant est de 3 mois à compter de la date d'admission des végétaux.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations apprécié au vu du montant du bordereau de prix unitaires valant détail estimatif non contractuel (B.P.U. valant D.E.N.C.)
Description: La méthode de notation est définie à l'article 7.2 du RC.
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: La méthode de notation est définie à l'article 7.2 du RC.
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l'environnement
Description: La méthode de notation est définie à l'article 7.2 du RC.
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Grands arbres (persistants et caducs) et palmiers
Description: Les fournitures et leurs livraisons interviennent sur les 12 territoires de la Métropole T.P.M ainsi que pour les directions opérationnelles transversales. Chaque antenne/direction sera autonome dans l'exécution et le suivi de ce marché. Les achats seront rémunérés par application des bordereaux des prix unitaires aux quantités réellement livrées.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03451300 Arbustes
Options:
Description des options: Une clause de réexamen est définie aux articles 1.8 du RC et 4 du CCAP commun à tous les lots.
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 145 460,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La signature du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.3 du RC. Le montant estimatif des prestations du lot 2 pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à : 145 460 euros HT. Lot 2 : Minimum annuel = 60 000 euros HT / Maximum annuel = 450 000 euros HT A titre indicatif, le montant total estimatif pour l'ensemble des lots est de 886 391 euros HT, soit 1 063 669.20 euros TTC toutes périodes confondues. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement de l'avance sont définies à l'article 8 du CCAP commun à tous les lots. Concernant le lot n°2, la garantie de reprise avec remplacement des végétaux morts ou dépérissant est de 12 mois à compter de la date d'admission des végétaux.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations apprécié au vu du montant du bordereau de prix unitaires valant détail estimatif non contractuel (B.P.U. valant D.E.N.C.).
Description: La méthode de notation est définie à l'article 7.2 du RC.
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: La méthode de notation est définie à l'article 7.2 du RC.
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l'environnement
Description: La méthode de notation est définie à l'article 7.2 du RC.
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 3 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL DIMEV
Offre:
Identifiant de l’offre: 23FOUR15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 111 595,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 108RL24
Date de conclusion du marché: 09/10/2024
Organisation qui signe le marché: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PEPINIERE DERBEZ
Offre:
Identifiant de l’offre: 23FOUR15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 230 351,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 109RL24
Date de conclusion du marché: 09/10/2024
Organisation qui signe le marché: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d’enregistrement: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Ville: TOULON
Code postal: 83041
Pays: France
Téléphone: +33 494938300
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: TA TOULON
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Ville: TOULON
Code postal: 83041
Pays: France
Téléphone: +33 494427930
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Numéro d’enregistrement: CCRA MARSEILLE
Adresse postale: Place Felix BARET CS 80001 CEDEX 06
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13282
Pays: France
Téléphone: +33 484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SARL DIMEV
Numéro d’enregistrement: 34058651000026
Ville: LA GARDE
Pays: France
Téléphone: 0494212070
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PEPINIERE DERBEZ
Numéro d’enregistrement: 44472286200018
Ville: GASSIN
Pays: France
Téléphone: 0494567381
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0e6f5a71-c240-430c-b293-6c2d555ef763 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 10/10/2024 08:40:14 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 613707-2024
Numéro de publication au JO S: 199/2024
Date de publication: 11/10/2024
