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19gpt07 - Marché de travaux de sécurisation du Mont Faron contre les risques d'éboulement rocheux secteurs Ct5, Ct6, Ct7, Mt17 et Mt18 - Avis attribution modificatif La présente consultation concerne un marché de travaux de sécurisation du Mont Faron contre les risques d'éboulement rocheux secteurs Ct5, Ct6, Ct7, Mt17 et Mt18 en groupement de commande Métropole...
Métropole Toulon Provence Méditerranée 83041Toulon marchespublics@metropoletpm.fr 04 94 46 72 30
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19gpt07 - Marché de travaux de sécurisation du Mont Faron contre les risques d'éboulement rocheux secteurs Ct5, Ct6, Ct7, Mt17 et Mt18 - Avis attribution modificatif

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5405028

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (29/05/20)
249831-2020
BOAMP (28/05/20)
20-68397

Département(s) de publication : 83
Annonce No 20-68397
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Métropole Toulon Provence Méditerranée, Numéro national d'identification : 24830054300217, Hotel De La Metropole, 107 boulevard Henri Fabre, Cs 30536, 83041, Toulon, F, Téléphone : (+33) 4 94 05 58 24, Courriel : marchespublics@metropoletpm.fr, Fax : (+33) 4 94 46 72 30, Code NUTS : FRL05
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.marches-publics.info
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.info
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : 19gpt07 - Marché de travaux de sécurisation du Mont Faron contre les risques d'éboulement rocheux secteurs Ct5, Ct6, Ct7, Mt17 et Mt18 - Avis attribution modificatif
Numéro de référence : 19gpt07
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45243100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : La présente consultation concerne un marché de travaux de sécurisation du Mont Faron contre les risques d'éboulement rocheux secteurs Ct5, Ct6, Ct7, Mt17 et Mt18 en groupement de commande Métropole Toulon Provence Méditerranée et Ville de Toulon.Cette consultation est une relance, faisant suite à une déclaration sans suite de la procédure d'appel d'offres 19gpt05.Le périmètre géographique soumis aux risques géologiques d'éboulements rocheux en provenance du Mont Faron et pris en compte dans le cadre de ces opérations, est constitué :- d'un ensemble de parcelles publiques, relevant de la compétence de la Métropole Tpm- d'un ensemble de parcelles privées, sur lesquels la Ville de Toulon pourrait intervenir au titre des pouvoirs de police de Monsieur le Maire.Appel d'offres ouvert : articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la command
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : 19gpt07 - Marché de travaux de sécurisation du Mont Faron contre les risques d'éboulement rocheux secteurs Ct5, Ct6, Ct7, Mt17 et Mt18 - Avis attribution modificatif
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45111220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45243110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La présente consultation concerne un marché de travaux de sécurisation du Mont Faron contre les risques d'éboulement rocheux secteurs Ct5, Ct6, Ct7, Mt17 et Mt18 en groupement de commande Métropole Toulon Provence Méditerranée et Ville de Toulon.Cette consultation est une relance, faisant suite à une déclaration sans suite de la procédure d'appel d'offres 19gpt05.Le périmètre géographique soumis aux risques géologiques d'éboulements rocheux en provenance du Mont Faron et pris en compte dans le cadre de ces opérations, est constitué :- d'un ensemble de parcelles publiques, relevant de la compétence de la Métropole Tpm- d'un ensemble de parcelles privées, sur lesquels la Ville de Toulon pourrait intervenir au titre des pouvoirs de police de Monsieur le Maire.Appel d'offres ouvert : articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la command
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Valeur technique / Pondération : 60
     2. Prix des Travaux / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les prestations sont réparties en 5 tranches dont 1 tranche ferme et 4 tranches optionnelles :Tf: Travaux sécurisation Ct7To1: Travaux sécurisation Ct6To2: Travaux sécurisation Ct5To3: Travaux sécurisation Mt17To4: Travaux sécurisation Mt18
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 072-170381 du 10/04/2020
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 mai 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
G- Nge Fondations/Can/Hydrokarst, 29 rue de Tâches Drap, 06340, Drap, FR, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 3 658 357
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée : 306 480,00 euro(s)

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Cet avis d'attribution annule et remplace le précédent avis d'attribution. Les modifications concernent la date de notification du marché.Références des précédents avis :- boamp : 20-49978 publié le 09/04/2020- joue : 2020/s072-170381 publié le 10/04/2020le montant indiqué dans "valeur" et "montant correspond au montant total de toutes les tranches sous réserve d'affermissement.Le marché est conclu pour un montant de :Tf : 866 787 euro(s) Ht soit 1 040 144,40 euro(s) TtcTo1 : 1 271 500 euro(s) Ht soit 1 525 800 euro(s) Ttc sous réserve d'affermissementto2 : 123 685 euro(s) Ht soit 148 422 euro(s) Ttc sous réserve d'affermissementto3 : 249 760 euro(s) Ht soit 299 712 euro(s) Ttc sous réserve d'affermissementto4 : 1 146 625 euro(s) Ht soit 1 375 950 euro(s) Ttc sous réserve d'affermissementdurée du contrat: 9 mois minimum sous réserve d'affermissement de toutes les tranches.Date de signature du contrat : 14/05/2020
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, 83041, Toulon, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Ccra : Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Felix Baret, Cs 80001, 13282, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 84 35 45 54, Courriel : catherine.pietri@paca.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible à l'adresse internet www.telerecours.frPrécisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution :un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution(R551-7 du Cja).un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens", accessible à l'adresse internet www.telerecours.frLes contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra)
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
26 mai 2020
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