Centrale des marchés
19four26 - Accord cadre à bons de commande pour la fourniture et pose de mobiliers urbains dédiés au transport urbain et à la mobilité active sur le territoire de la Métropole La métropole Tpm a besoin de se munir de divers types de mobiliers urbains tels que, notamment, des abris voyageurs, des équipements annexes, des éléments de signalétique du réseau de transport.De ...
Métropole Toulon Provence Méditerranée 83041Toulon marchespublics@metropoletpm.fr 04 94 93 83 83
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19four26 - Accord cadre à bons de commande pour la fourniture et pose de mobiliers urbains dédiés au transport urbain et à la mobilité active sur le territoire de la Métropole

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5696475

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (27/10/20)
510123-2020
BOAMP (24/10/20)
20-130323

Département(s) de publication : 83
Annonce No 20-130323
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Métropole Toulon Provence Méditerranée, Numéro national d'identification : 24830054300217, Hotel De La Metropole, 107 boulevard Henri Fabre, Cs 30536, 83041, Toulon, F, Téléphone : (+33) 4 94 93 83 00, Courriel : marchespublics@metropoletpm.fr, Fax : (+33) 4 94 93 83 83, Code NUTS : FRL05
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.marches-publics.info
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.info
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : 19four26 - Accord cadre à bons de commande pour la fourniture et pose de mobiliers urbains dédiés au transport urbain et à la mobilité active sur le territoire de la Métropole
Numéro de référence : 19four26
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34928400
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La métropole Tpm a besoin de se munir de divers types de mobiliers urbains tels que, notamment, des abris voyageurs, des équipements annexes, des éléments de signalétique du réseau de transport.De plus, dans sa politique de développement de l'offre de transport collectif sur son territoire en tant qu'autorité organisatrice de la mobilité, la métropole engage une restructuration partielle du réseau et le remplacement d'anciens poteaux, potelets et bancs.Enfin, dans le prolongement du plan de déplacement urbain, la métropole poursuit la promotion et l'extension des aménagements cyclables avec comme objectifs d'assurer une continuité des itinéraires, d'améliorer la sécurité et l'offre de parkings vélo afin d'améliorer les conditions d'usage de ces pratiquesAppel d'offres ouvert: articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CcpAccord-cadre avec minimi
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : 19four26 - Accord cadre à bons de commande pour la fourniture et pose de mobiliers urbains dédiés au transport urbain et à la mobilité active sur le territoire de la Métropole
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et pose d'abris voyageurs
Lot nº : 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et pose d'abris voyageurs
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Prix des prestations / Pondération : 60
     2. Valeur technique / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du Bpu valant Dqe dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions suivantes détaillées à l'article 17 du Ccap
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de poteaux d'arrêts de bus, potelets et bancs
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et pose de poteaux d'arrêts de bus, potelets et bancs
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Prix des prestations / Pondération : 60
     2. Valeur technique / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du Bpu valant Dqe dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions suivantes détaillées à l'article 17 du Ccap
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de mobiliers urbains et signalisations vélos
Lot nº : 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et pose de mobiliers urbains et signalisations vélos
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Prix des prestations / Pondération : 60
     2. Valeur technique / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du Bpu valant Dqe dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions suivantes détaillées à l'article 17 du Ccap
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 099-236981 du 22/05/2020
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 01
Intitulé : Fourniture et pose d'abris voyageurs
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 22 octobre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Urbaneo, Zi Parc à Stock, 62820, Libercourt, FR, Code NUTS : FRE12
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 427 510
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 02
Intitulé : Fourniture de poteaux d'arrêts de bus, potelets et bancs
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 22 octobre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Pisoni S.A.S, 2, chemin de Sartoux, 06370, Mouans-Sartoux, FR, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 42 508
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 03
Intitulé : Fourniture de mobiliers urbains et signalisations vélos
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 22 octobre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Miditracage, 460 rue bardon dominique larrey zi bec de canard, 83088, toulon, FR, Code NUTS : FRL05
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 238 687
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Durée du contrat: 1 an reconductible 3 foisdate de signature du contrat : 22/10/2020le montant Ht de la valeur totale du marché correspond aux montants estimatifs annuel des Denc des 3 lots.Le montant Ht du lot 1 correspond au montant estimatif annuel du Denc du lot 1.Le montant Ht du lot 2 correspond au montant estimatif annuel du Denc du lot 2.Le montant Ht du lot 3 correspond au montant estimatif annuel du Denc du lot 3.Les montants des marchés sont les suivants :Lot 1 : Minimum de 350 000.00 euro(s) Ht ; Sans montant maximumlot 2 : Minimum de 150 000.00 euro(s) Ht ; Sans montant maximumlot 3 : Minimum de 120 000.00 euro(s) Ht ; Sans montant maximum
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, 83041, Toulon, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Ccra : Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Felix Baret, Cs 80001, 13282, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 84 35 45 54, Courriel : catherine.pietri@paca.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible à l'adresse internet www.telerecours.frPrécisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution :un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution(R551-7 du Cja).un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens", accessible à l'adresse internet www.telerecours.frLes contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra)
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 octobre 2020
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