Centrale des marchés
2012m12t20094 accord-cadre relatif à l'approvisionnement de joints d'étanchéité divers tels que joints toriques, joints rotatifs, joints gonflables, pochettes de joints, joints altitubes, bagues, garnitures, membranes, tresses, joints de clapets, ... II.1) Description 2012m12t20094 accord-cadre relatif à l'approvisionnement de joints d'étanchéité divers tels que joints toriques, joints rotatifs, joints gonflables, pochettes de joints, joints al...
Marine/DCSSF/DSSF Toulon 83800Toulon
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2012m12t20094 accord-cadre relatif à l'approvisionnement de joints d'étanchéité divers tels que joints toriques, joints rotatifs, joints gonflables, pochettes de joints, joints altitubes, bagues, garnitures, membranes, tresses, joints de clapets, ...

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895821

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (03/12/13)
406075-2013
Marine/DCSSF/DSSF Toulon
Toulon Cedex 9
BCRM Toulon - DSSF Toulon - bureau des appels d'offres - SDFC/Doma - BP 25
FRANCE
83800
M. le directeur du service de soutien de la flotte de Toulon

Adresse(s) internet:

http://www.ixarm.com

http://www.marches-publics.gouv.fr

http://www.marches-publics.gouv.fr

http://www.marches-publics.gouv.fr


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
2012m12t20094 accord-cadre relatif à l'approvisionnement de joints d'étanchéité divers tels que joints toriques, joints rotatifs, joints gonflables, pochettes de joints, joints altitubes, bagues, garnitures, membranes, tresses, joints de clapets, joints circulaires, etc. pour les besoins nécessaires au maintien en condition opérationnelle des eléments de la force maritime.
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Fournitures
Achat
Var
FR825


II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.3) Information sur l’accord-cadre
le présent projet d'accord cadre relatif à la fourniture de matériels indiqués à la section Ii.1.1 du présent avis est soumis à la procédure de l'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles 201-i2° et 238 à 242 du Code des marchés publics.
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures.

II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
Pièces pour navires de guerre
35520000
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
Restreinte
IV.1) Type de procédure
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
2012M12T20094
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
30.9.2013
V.1)
Date d'attribution du marché:
Nombre d'offres reçues: 5
V.2)
Informations sur les offres
FRANCE
TLTI
75013
33 rue de l'Espérance
Paris
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 5 000 000 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,60

V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
30.9.2013
V.1)
Date d'attribution du marché:
Nombre d'offres reçues: 5
V.2)
Informations sur les offres
FRANCE
Lognav
29590
ZA de Quiella
Le Faou
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 5 000 000 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,60

V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
30.9.2013
V.1)
Date d'attribution du marché:
Nombre d'offres reçues: 5
V.2)
Informations sur les offres
FRANCE
FPM
77400
5 place de l'Église
Saint-Thibault-des-Vignes
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 5 000 000 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,60

V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
30.9.2013
V.1)
Date d'attribution du marché:
Nombre d'offres reçues: 5
V.2)
Informations sur les offres
FRANCE
Le Littoral
50110
rue Jean Bouin
Tourlaville
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 5 000 000 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,60

V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
V.1)
Date d'attribution du marché:
V.2)
Informations sur les offres
FRANCE
AART Electronic
92200
144 avenue Charles de Gaulle
Neuilly-sur-Seine
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 5 000 000 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,60

V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2013.
VI.2) Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
28.11.2013
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
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