A proximité de Toulon 83800 Var
Acheteur : MINDEF / EMA / SCA / PFC SUD
83800 TOULON CEDEX 9
Tel : 0422433316
  Reste 12 jours - Date de clôture estimée : 28/03/2025  
Secteurs d'activité
Véhicules à usage spécial.

LOCATION DE CHARIOTS ELEVATEURS SANS CHAUFFEUR AU PROFIT DE L'ELOCA de Marseille

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/02/2025
JOUE - 89496-2025
89496-2025 - Mise en concurrence
France – Véhicules à usage spécial – LOCATION DE CHARIOTS ELEVATEURS SANS CHAUFFEUR AU PROFIT DE L'ELOCA de Marseille
OJ S 28/2025 10/02/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMINDEF / EMA / SCA / PFC SUD
Forme juridique de l’acheteurAutorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateurDéfense
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLOCATION DE CHARIOTS ELEVATEURS SANS CHAUFFEUR AU PROFIT DE L'ELOCA de Marseille
DescriptionLOCATION DE CHARIOTS ELEVATEURS SANS CHAUFFEUR AU PROFIT DE L'ELOCA de Marseille
Identifiant de la procédure299dd2de-abeb-49bd-b956-71a14b46bee8
Identifiant interneDAF-2024-000855
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleVitrolles
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA252 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre504 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0003
TitreLOCATION DE CHARIOTS ELEVATEURS SANS CHAUFFEUR AU PROFIT DE L'ELOCA
DescriptionLOCATION DE CHARIOTS ELEVATEURS SANS CHAUFFEUR AU PROFIT DE L'ELOCA
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleVitrolles
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Date de fin de durée31/08/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Pondération (points, valeur exacte)80

Critère
TypeQualité
DescriptionDélais de livraison
Pondération (points, valeur exacte)20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres28/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMINDEF / EMA / SCA / PFC SUD
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursBureau expertise juridique
Organisation qui traite les offresMINDEF / EMA / SCA / PFC SUD
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielMINDEF / EMA / SCA / PFC SUD
Numéro d’enregistrement13001537300017
Adresse postalebrcm Toulon - bp 42  
VilleToulon cedex 09
Code postal83800
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Téléphone0422433316
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielBureau expertise juridique
Numéro d’enregistrement130015373
Adresse postalebrcm Toulon - bp 42  
VilleToulon cedex 09
Code postal83000
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Adresse électroniqueolivier.delvaux@intradef.gouv.fr
Téléphone+33 422435921
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement13000525900010
VilleTOULON
Code postal83800
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone+33 494427989
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis0d11ba8e-f16f-423b-bf1f-fd2335007f6d  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis06/02/2025 16:21:14 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis89496-2025
Numéro de publication au JO S28/2025
Date de publication10/02/2025