Centrale des marchés
83 fourniture de lests en fonte et de sacs avec liens pour sas vide ordure des sous marins, à Toulon 83 fourniture de lests en fonte et de sacs avec liens pour sas vide ordure des sous marins, à Toulon ville : Toulon Cedex code_postal : 83800 lieu : bcrm de Toulon - cESCOF Antenne navale - ...
MINDEF/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne Navale 83800Toulon
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83 fourniture de lests en fonte et de sacs avec liens pour sas vide ordure des sous marins, à Toulon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 674035

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (24/04/13)
13-72421

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MINDEF/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne Navale, bcrm de Toulon - cESCOF Antenne navale - B.P. 72 - marchés publics, contact : directeur du CESCOF Antenne navale (Cescof/An), à l'attention de M. Ermeneux Jean Francois, F-83800 Toulon Cedex. Tél. : (+33) 4 22 43 65 89. E-mail : cescof.an.marches@orange.fr. Fax : (+33) 4 22 43 65 86.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=agent.PubliciteConsultationMol&refConsultation=ODYyMjc=.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale :
Défense.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture de lests en fonte et de sacs avec liens pour sas vide ordure des sous marins.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de lests en fonte et de sacs avec liens pour sas vide ordure des sous marins.
Le présent projet de marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics et en application de l'article 77 du code des marchés publics.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
14711100, 18930000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 200 000 EUR.
TVA comprise. Taux de TVA (%) : 19,6.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix (lot 1) : 90 %.
2. délai (lot1) : 10 %.
3. prix(lot2) : 50 %.
4. délai(lot2) : 10 %.
5. technique (lot2) : 40 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
SLM12082.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 238-392255 du 11/12/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 201200320130260000

Lot n° : 1

Intitulé : Lests en fonte
V.1) Date d'attribution du marché : 16 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
BCGE/FATAP, ZI LES PIERRES JAUNES, 42750 Saint denis de cabanne. E-Mail : bendjelti.cheriva@bcgefatap.com. tél. : (+33) 04 77 69 35 35. Fax : (+33) 04 77 69 35 39.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 100 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :19,6
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 201200320130260000

Lot n° : 2

Intitulé : Sacs avec liens pour sas vide ordure
V.1) Date d'attribution du marché : 16 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
BCGE/FATAP, ZI LES PIERRES JAUNES, 42750 Saint denis de cabanne. E-Mail : bendjelti.cheriva@bcgefatap.com. tél. : (+33) 04 77 69 35 35. Fax : (+33) 04 77 69 35 39.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 100 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :19,6
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 240 B, annonce n° 350 du 12 décembre 2012
Référence de la publication rectificative :
Parution n° 16 B, annonce n° 415 du 23 janvier 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine B.P. 40510, F-83041 Toulon Cedex 9 E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr Tél. : (+33) 4 94 42 79 30 Fax : (+33) 4 94 42 79 89
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine B.P. 40510,F-,83041 Toulon Cedex 9, E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr, tél. : (+33) 4 94 42 79 30, Fax : (+33) 4 94 42 79 89
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 19 avril 2013.

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