Centrale des marchés
fourniture et livraison d'aliments, fourrages et copeaux pour litières destinés aux chevaux de la section équestre des ecoles militaires à Draguignan Fourniture et livraison d'aliments, fourrages et copeaux pour litières destinés aux chevaux de la section équestre des Ecoles Militaires de Draguignan (83) :Lot no 1 : Alimentation de base des équi...
MINDEF / EMA / DC SCA / PFAF SE 83800Toulon pfafse.bap2@gmail.com 04 22 43 61 61
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Fourniture et livraison d'aliments, fourrages et copeaux pour litières destinés aux chevaux de la section équestre des ecoles militaires à Draguignan

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1659547

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (03/09/15)
309736-2015
BOAMP (31/08/15)
15-133423
Résultat de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce No 15-133423 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


MINDEF / EMA / DC SCA / PFAF SE, bcrm toulon B.P. 42, à l'attention de M. Lhuillier Blandine, F-83800 Toulon Cedex 09. Tél. (+33) 04 22 42 15 19. E-mail : pfafse.bap2@gmail.com. Fax (+33) 04 22 43 61 61.






I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Défense.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Fournitures.


Achat.




Code NUTS .

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


fourniture et livraison d'aliments, fourrages et copeaux pour litières destinés aux chevaux de la section équestre des Ecoles Militaires de Draguignan (83) :
Lot no 1 : Alimentation de base des équidés ;
Lot no 2 : Fourrages (foin, paille) ;
Lot no 3 : Copeaux de litières.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


15710000, 03417000, 15712000, 03114100.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix.
     2. qualité.
IV.2.2)
Enchère électronique :


IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


83-140130.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 064-112464 du 01/04/2015.


Section V : Attribution du marché

LOT no : 1
INTITULÉ : La fourniture est un aliment complet destiné à l'alimentation de chevaux de selle.

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Lot déclaré sans suite pour motif d'intérêt général.,
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 2014 010 2015 102 00 00
LOT no : 2
INTITULÉ : Foin : La marchandise destinée à la consommation est de bonne qualité, essentiellement de première coupe et récolté dans de bonnes conditions.Paille : La paille fournie est une paille alimentaire de qualité et doit pouvoir procurer aux chevaux une nourriture saine et substantielle.

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


6 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


INTER FOURRAGES, 16, boulevard Saint Pierre, 83460 Les arcs-sur-argens.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 72 900 euros.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 72 900 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

MARCHÉ no : 2014 010 2015 103 00 00
LOT no : 3
INTITULÉ : Les copeaux sont composés de copeaux de rabotage issus de résineux, non traités et secs à 18%.

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


6 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


INTER FOURRAGES, 16, boulevard Saint Pierre, 83460 Les arcs-sur-argens.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 138 375 euros.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 138 375 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :



Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 août 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-47606, mise en ligne le 30 mars 2015Références de publication rectificative, annonce no 15-72949, mise en ligne le 12 mai 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine - B.P. 40510 5 rue Racine - B.P. 40510, F-83000 Toulon. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.com. Tél. (+33) 04 94 42 79 30. Fax (+33) 04 94 42 79 89.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


MINDEF / EMA / DC SCA / PFAF SE Cellule juridique, brcm Toulon B.P. 42 BRCM Toulon B.P. 42, F-83800 Toulon Cedex 09. E-mail : pfafse.bap2@gmail.com. Tél. (+33) 04 22 43 59 78. Fax (+33) 04 22 43 59 77.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


31 août 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


MINDEF / EMA / DC SCA / PFAF SE, bcrm toulon B.P. 42, à l'attention de M. Lhuillier Blandine, F-83800 Toulon Cedex 09. Tél. (+33) 04 22 42 15 19. E-mail : pfafse.bap2@gmail.com. Fax (+33) 04 22 43 61 61.






I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Défense.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Fournitures.


Achat.




Code NUTS .

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


fourniture et livraison d'aliments, fourrages et copeaux pour litières destinés aux chevaux de la section équestre des Ecoles Militaires de Draguignan (83) :
Lot no 1 : Alimentation de base des équidés ;
Lot no 2 : Fourrages (foin, paille) ;
Lot no 3 : Copeaux de litières.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


15710000, 03417000, 15712000, 03114100.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix.
     2. qualité.
IV.2.2)
Enchère électronique :


IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


83-140130.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 064-112464 du 01/04/2015.


LOT no : 1
INTITULÉ : La fourniture est un aliment complet destiné à l'alimentation de chevaux de selle.

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Lot déclaré sans suite pour motif d'intérêt général.,
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 2014 010 2015 102 00 00
LOT no : 2
INTITULÉ : Foin : La marchandise destinée à la consommation est de bonne qualité, essentiellement de première coupe et récolté dans de bonnes conditions.Paille : La paille fournie est une paille alimentaire de qualité et doit pouvoir procurer aux chevaux une nourriture saine et substantielle.

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


6 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


INTER FOURRAGES, 16, boulevard Saint Pierre, 83460 Les arcs-sur-argens.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 72 900 euros.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 72 900 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

MARCHÉ no : 2014 010 2015 103 00 00
LOT no : 3
INTITULÉ : Les copeaux sont composés de copeaux de rabotage issus de résineux, non traités et secs à 18%.

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


6 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


INTER FOURRAGES, 16, boulevard Saint Pierre, 83460 Les arcs-sur-argens.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 138 375 euros.
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 138 375 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :



Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 août 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-47606, mise en ligne le 30 mars 2015Références de publication rectificative, annonce no 15-72949, mise en ligne le 12 mai 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine - B.P. 40510 5 rue Racine - B.P. 40510, F-83000 Toulon. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.com. Tél. (+33) 04 94 42 79 30. Fax (+33) 04 94 42 79 89.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


MINDEF / EMA / DC SCA / PFAF SE Cellule juridique, brcm Toulon B.P. 42 BRCM Toulon B.P. 42, F-83800 Toulon Cedex 09. E-mail : pfafse.bap2@gmail.com. Tél. (+33) 04 22 43 59 78. Fax (+33) 04 22 43 59 77.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


31 août 2015.
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