1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MARINE/DCSSF/DSSF/Toulon
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de peinture primaire universel de maintenance bi-composant, finitions polyuréthanes et diluants associés
Description: L’accord cadre concerne la fourniture de peinture primaire universel de maintenance bi-composant, de finitions polyuréthanes et de diluants associés, utilisées pour les travaux courants de maintenance des navires de la Marine nationale, par le personnel embarqué. Les conditionnements devront être de faible encombrement au vu des capacités de stockage limitées à bord des navires. Les fournitures sont livrées en France métropolitaine et en outre-mer.
Identifiant de la procédure: 6bcd9d24-cc05-44ce-9bb5-73db4a39e61d
Identifiant interne: M22T20039
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35520000 Pièces pour navires de guerre
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: MARINE/DCSSF/DSSF/Toulon BCRM de Toulon SDFC BP25
Ville: Toulon cedex9
Code postal: 83800
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2009/81/CE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de peinture primaire universel de maintenance bi-composant, finitions polyuréthanes et diluants associés
Description: L’accord cadre concerne la fourniture de peinture primaire universel de maintenance bi-composant, de finitions polyuréthanes et de diluants associés, utilisées pour les travaux courants de maintenance des navires de la Marine nationale, par le personnel embarqué. Les conditionnements devront être de faible encombrement au vu des capacités de stockage limitées à bord des navires. Les fournitures sont livrées en France métropolitaine et en outre-mer.
Identifiant interne: M22T20039
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35520000 Pièces pour navires de guerre
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: critère prix : 70% critère valeur technique : 15% critère délai : 15%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MARINE/DCSSF/DSSF/Toulon - MARINE/DCSSF/DSSF/Toulon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MARINE/DCSSF/DSSF/Toulon - MARINE/DCSSF/DSSF/Toulon
Organisation qui signe le marché: MARINE/DCSSF/DSSF/Toulon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 450 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HEMPEL FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: M22T20039
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 450 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M22T20039
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/01/2024
Date de conclusion du marché: 24/02/2024
Organisation qui signe le marché: MARINE/DCSSF/DSSF/Toulon
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MARINE/DCSSF/DSSF/Toulon
Numéro d’enregistrement: 15000106300018
Département: VAR
Adresse postale: MARINE/DCSSF/DSSF/Toulon BCRM de Toulon DSSF Toulon BP25
Ville: Toulon cedex9
Code postal: 83800
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Point de contact: MARINE/DCSSF/DSSF/Toulon
Téléphone: +33 422427297
Autres points de contact:
Nom officiel: MARINE/DCSSF/DSSF/Toulon
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: HEMPEL FRANCE
Adresse postale: HEMPEL FRANCE
Ville: 5 RUE JEAN MONNET 60000 BEAUVAIS
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 448d5f1b-50ed-45e7-8c7f-5c13d1798033 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 31
Date d’envoi de l’avis: 29/04/2025 13:26:07 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 283753-2025
Numéro de publication au JO S: 85/2025
Date de publication: 02/05/2025
