A proximité de Toulon 83000 Var
Acheteur : Département du Var
83000 TOULON
Tel : 0776199091
2 Lots
Lot 1
OUEST VAR
Lot 2
EST VAR
Secteurs d'activité
Services d'architecte pour les bâtiments.
Services d'ingénierie.

MISSIONS DE MAÎTRISE D'OEUVRE PORTANT SUR L'ANALYSE STRUCTURELLE DES BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS DU DÉPARTEMENT DU VAR - 2 LOTS GEOGRAPHIQUES

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 06/11/2026
JOUE - 772574-2026
772574-2026 - Résultats
France – Services d'architecte pour les bâtiments – MISSIONS DE MAÎTRISE D'OEUVRE PORTANT SUR L'ANALYSE STRUCTURELLE DES BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS DU DÉPARTEMENT DU VAR - 2 LOTS GEOGRAPHIQUES
OJ S 216/2026 06/11/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département du Var
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MISSIONS DE MAÎTRISE D'OEUVRE PORTANT SUR L'ANALYSE STRUCTURELLE DES BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS DU DÉPARTEMENT DU VAR - 2 LOTS GEOGRAPHIQUES
Description: La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : Missions de maîtrise d'oeuvre en matière portant sur l'analyse structurelle des bâtiments et équipements publics du département du VAR. LOT 1 : OUEST VAR : Pôles techniques de Toulon Ouest et Saint - Maximin LOT 2 : EST VAR : Pôles techniques de Toulon Est et Draguignan. Dans le cadre des prestations objet du présent marché, le titulaire est tenu de respecter et d'appliquer la réglementation et les normes en vigueur. Ces missions pourront relever strictement de l'application de la partie II du code de la commande publique / livre IV pour des opérations de travaux concernant les collèges et autres bâtiments du département du Var , ou bien n'y être que partiellement soumises selon la nature des travaux envisagés à l'exception des travaux pour lesquels les missions de maîtrise d'oeuvre ne sont pas prévues. Pour l'ensemble des prestations, il ne sera pas fait appel à coefficient de complexité. En effet, le Maître d'Ouvrage considère que compte tenu de la nature des travaux envisagés celui-ci est figé à 1 de manière intangible pour la durée de l'accord-cadre. La technique d'achat utilisée sera celle de l'accord cadre à marchés subséquents. Le marché sera conclu sous la forme d'un marché multi-attributaires à marchés subséquents conformément aux articles R . 2162-1. à R. 2162-12. du CCP. Le marché s'exécute, lors de la survenance de chaque besoin, par la mise en concurrence écrite de l'ensemble des titulaires du marché pour l'attribution des marchés subséquents. Les variantes ne sont pas autorisées. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental
Identifiant de la procédure: 394b1377-5497-4b10-99fe-9fa3c4e0cfd7
Identifiant interne: AC26BA0000-YP/PG
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La technique d'achats utilisée sera celle de l'accord cadre à marchés subséquents. Le Marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents passé pour un an à compter de la date de notification du marché, renouvelable 3 fois, par période d'un (1) an par reconduction tacite, sans excéder 4 ans, avec montant minimum de 50 000 euro(s) Ht et un montant maxi annuel de 800 000 euro(s) Ht. Le montant indiqué dans la valeur totale du marché correspond aux montants maximums sur 4 ans pour les 2 lots. Modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par l'intermédiaire de la rubrique "contact" du site var.fr
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: OUEST VAR
Description: Pôles techniques de Toulon Ouest et Saint - Maximin
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments, 71300000 Services d'ingénierie
Options: 
Description des options: Le marché pourra être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1 à L. 2194-3 et R. 2194-1 à R. 2194-9 du Ccp. Les clauses de réexamen sont inscrites à l'article 3.2.2 du règlement de consultation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Département Du Var  
Ville: Toulon
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est passé pour une durée de un an, à compter de la date de notification. Il est renouvelable 3 fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans. Le marché pourra être reconduit pour 1 an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'1 an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 206213-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère Valeur Technique (cf. article 10.2 du Rc)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère environnemental (cf. article 10.2 du Rc)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère Prix (cf. article 10.2 du Rc)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Var
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: EST VAR
Description: Pôles techniques de Toulon Est et Draguignan
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments, 71300000 Services d'ingénierie
Options: 
Description des options: Le marché pourra être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1 à L. 2194-3 et R. 2194-1 à R. 2194-9 du Ccp. Les clauses de réexamen sont inscrites à l'article 3.2.2 du règlement de consultation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Département Du Var  
Ville: Toulon
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est passé pour une durée de un an, à compter de la date de notification. Il est renouvelable 3 fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans. Le marché pourra être reconduit pour 1 an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'1 an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 206213-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère Valeur Technique (cf. article 10.2 du Rc)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère environnemental (cf. article 10.2 du Rc)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère Prix (cf. article 10.2 du Rc)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Var
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ICTP
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Ac26ba0001
Titre: Missions De Maîtrise D'Oeuvre Portant Sur L'Analyse Structurelle Des Bâtiments Et équipements Du Département Du Var - 2 Lots Geographiques
Date de conclusion du marché/concession: 26/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: INGEREM
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Ac26ba0001
Titre: Missions De Maîtrise D'Oeuvre Portant Sur L'Analyse Structurelle Des Bâtiments Et équipements Du Département Du Var - 2 Lots Geographiques
Date de conclusion du marché/concession: 26/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ICTP
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Ac26ba0002
Titre: Missions De Maîtrise D'Oeuvre Portant Sur L'Analyse Structurelle Des Bâtiments Et équipements Du Département Du Var - 2 Lots Geographiques
Date de conclusion du marché/concession: 26/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: INGEREM
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Ac26ba0002
Titre: Missions De Maîtrise D'Oeuvre Portant Sur L'Analyse Structurelle Des Bâtiments Et équipements Du Département Du Var - 2 Lots Geographiques
Date de conclusion du marché/concession: 26/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 871F13C4-99A4-C611-037DC94CEBE1F41C
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département du Var
Numéro d’enregistrement: 53715
Adresse postale: Direction des Bâtiments et Equipements Publics 390 avenue des Lices , Cs 41303
Ville: Toulon
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Point de contact: FRANKE Véronique
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0776199091
Adresse internet: http://www.var.fr
Profil de l’acheteur: http://www.var.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Conseil Départemental du Var
Numéro d’enregistrement: 2199779
Ville: Toulon
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Point de contact: DBEP - Service Marchés
Adresse électronique: gru-dbep_smarches@var.fr
Téléphone: 0776199091
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: 871F143A-FC24-80F1-D02FC018EA04D39B
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: 0494427930
Télécopieur: 0494427989
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CCIRA de Marseille
Numéro d’enregistrement: 871F1462-B979-80F5-AE4404DF9B38417A
Adresse postale: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - Cs 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone: 0484354554
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ICTP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1797485-1-1-1
Adresse postale: 254 Cor Fahnestock
Ville: Saint-Laurent-Du-Var
Code postal: 06700
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique: ao@ictp.fr
Téléphone: 04 92 12 97 09
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ICTP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1797485-1-2-1
Adresse postale: 254 Cor Fahnestock
Ville: Saint-Laurent-Du-Var
Code postal: 06700
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique: ao@ictp.fr
Téléphone: 04 92 12 97 09
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: INGEREM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1797485-1-1-2
Adresse postale: 20 Boulevard De Pont De Vivaux
Ville: Marseille
Code postal: 13010
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: contact@ingerem.fr
Téléphone: 09 50 72 30 12
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: INGEREM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1797485-1-2-2
Adresse postale: 20 Boulevard De Pont De Vivaux
Ville: Marseille
Code postal: 13010
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: contact@ingerem.fr
Téléphone: 09 50 72 30 12
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a4b9ef2d-336b-45c2-9a40-e9ae2f0be6bb  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/11/2026 16:10:38 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 772574-2026
Numéro de publication au JO S: 216/2026
Date de publication: 06/11/2026