Centrale des marchés
Fourniture de poissons frais, coquillages pour le Service Fêtes et Cérémonies du Département du Var. AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DÉPARTEMENT DU VAR M. Frederic CASAS - Directeur D.R.P. Carré Vauban 40 traverse des Minimes 83000 TOULON Co...
Département du Var 83000Toulon
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Fourniture de poissons frais, coquillages pour le Service Fêtes et Cérémonies du Département du Var.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1749536

Date de clôture estimée : 30/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (11/11/15)
BOAMP (02/11/15)
15-166914
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

DÉPARTEMENT DU VAR
M. Frederic CASAS - Directeur
D.R.P.
Carré Vauban
40 traverse des Minimes
83000 TOULON
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique un marché public.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Fourniture de poissons frais, coquillages pour le Service Fêtes et Cérémonies du Département du Var.
Référence15FB99005
Nature Fournitures
Type Achat
Mode Procédure adaptée , Marché passé selon une procédure adaptée conformément aux articles 26-II-et 28 du code des marchés publics.
Forme Prestation divisée en lots : non
Marché à bons de commande
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue La consultation aboutira à un marché à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
Montant minimum sur la durée du marché:
5 000 € HT
Montant maximum sur la durée du marché:
75 000 € HT
DUREE
Le marché est passé pour une période ferme allant du 1er janvier 2016 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2017.
Le marché ne fera pas l'objet de reconduction.
LIEU D'EXECUTION
Département du Var.
LOTS
Un petit lot sera lancé ultérieurement pour la fourniture de plateaux de fruits de mer en application de l'article 27-III-1° du Code des Marchés Publics, le montant de ce petit lot ne pourra excéder 14 000€ sur 2 ans.
Conditions relatives au contrat
CautionnementNi cautionnement ni garantie prévus. les modalités d'avance ou d'acompte sont détaillées dans le dossier de consultation dans le respect des articles 86 à 89 du Code des marchés Publics.
FinancementLe financement de la prestation est assuré par le budget départemental.
Les prestations sont réglées par mandat administratif.
Le délai global de paiement est fixé à l'article 98 du code des marchés publics.
Conformément au Décret n° 2013-269 du 29 mars 2013, lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.
Forme juridiqueLes groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Dans le cas de groupements conjoints, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Le marché sera attribué à une entreprise unique ou un groupement d'entreprises conjoints OU solidaires.
Conditions de participation
 

- Lettre de candidature (imprimé DC1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.
- La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché, réalisé au cours des trois derniers exercices
- Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

  Marché réservé : NON
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre
40 % : Prix

La valeur technique - pondération 60% - sera appréciée à partir du mémoire technique ( document contractuel) complété par le candidat.
Le mémoire technique est composé des 5 sous-parties suivantes :
1- moyens en personnel, et qualifications, que le candidat envisage d'affecter à la réalisation du marche
2- Les moyens techniques que le candidat envisage d'affecter à la réalisation du marché
3- Indication de la provenance des fournitures (circuit-court privilégié)
4- Description de la méthodologie d'intervention pour réaliser la prestation à partir de la réception du bon de commande. Livraisons : délais minimum- maximum indicatifs (à compter de la réception du bon de commande), conditions et modalités
5-Description des procédés de préparation et conservation des fournitures avant livraison
Chaque sous-partie du mémoire est notée de la manière suivante:
Le prix - pondération 40% - sera apprécié à partir du Détail Quantitatif et Estimatif (document non contractuel).
RenseignementsCorrespondre avec l'Acheteur
Documents Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à :
Département du Var
Direction des Relations Publiques
Service Marchés
40 traverse des minimes
Carré Vauban
83000 Toulon
- Fax : 04 83 95 60 78
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 23/11/15
Documents payants : NON
Offres Remise des offres le 30/11/15 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 90 jours, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Lieu : TOULON
Dépôt Dépôt sous pli à l'adresse suivante :
Département du Var
Direction des Relations Publiques
Service Marchés
40 traverse des minimes
Carré Vauban
83000 Toulon
Renseignements complémentaires
  Après réception et examen des offres, le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec l'ensemble des candidats
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Département du Var
Direction des Relations Publiques
Service Marchés
40 traverse des minimes
Carré Vauban
83000 Toulon
- Fax : 04 83 95 60 78
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
greffe.ta-toulon@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Toulon
Mêmes coordonnées que ci-dessus
83041 Toulon
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulon
Mêmes coordonnées que ci-dessus
83041 Toulon
  Envoi le 02/11/15 à la publication
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