Centrale des marchés
Accords cadres de prestations de maintenance et carrosserie-Fourniture de pièces détachées,accessoires et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires du Département du Var-8 Lots Prestations de maintenance et carrosserie-Fourniture de pièces détachées,accessoires et équipements électriques pour les Vl et Vu.8 accords-cadres mono-attributaire,durée ferme 4 ans.Pas de Mt mini...
Conseil général du Var 83076Toulon grs-aws-dm@var.fr
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Accords cadres de prestations de maintenance et carrosserie-Fourniture de pièces détachées,accessoires et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires du Département du Var-8 Lots

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4331070

Date de clôture estimée : 15/03/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/02/19)
076824-2019
BOAMP (15/02/19)
19-23894
SOURCEWEB (21/02/19)

Département(s) de publication : 83
Annonce No 19-23894
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil général du Var, Numéro national d'identification : 22830001800113, 390, Avenue Des Lices, Cs 41303, 83076, Toulon, F, Courriel : grs-aws-dm@var.fr, Code NUTS : FRL05
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://var.fr
Adresse du profil acheteur : http://var.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://var.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://var.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : autre
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accords cadres de prestations de maintenance et carrosserie-Fourniture de pièces détachées,accessoires et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires du Département du Var-8 Lots
Numéro de référence : Ac19dim001
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Prestations de maintenance et carrosserie-Fourniture de pièces détachées,accessoires et équipements électriques pour les Vl et Vu.8 accords-cadres mono-attributaire,durée ferme 4 ans.Pas de Mt miniLot1 maint et fournit de pièces détachées Vl/Vu-Renault/Dacia-Ard ToulonMt maxi 4 ans:210 000 euro(s) HtLot2 maint et fournit de pièces détachées Vl/Vu-Citroën-Ard ToulonMt maxi 4 ans:160 000 euro(s) HtLot3 maint et fournit de pièces détachées Vl/Vu-Renault/Dacia-Ard DraguignanMt maxi 4 ans:180 000 euro(s) HtLot4 maint et fournit de pièces détachées Vl/Vu-Citroën-Ard Draguignan:Mt maxi 4 ans:215 000 euro(s) HtLot5 maint et fournit de pièces détachées Vl/Vu-Land RoverMt maxi 4 ans:50 000 euro(s) HtLot6 Fourniture d'accessoire, produits divers et équipements électriques Vl/VuMt maxi 4 ans:155 000 euro(s) HtLot7 Maintenance en carrosserie Vl/Vu-Ard ToulonMt maxi 4 ans:70 000 euro(s) HtLot8 Maintenance en carrosserie Vl/Vu-Ard DraguignanMt maxi 4 ans:75 000 euro(s) Ht
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 817 350  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 8
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault/Dacia - Arrondissement de Toulon
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50112000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50112110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault/Dacia - Arrondissement de Toulon
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 42
Coût :
     1. Prix des prestations apprécié sur la base du devis quantitatif estimatif / Pondération : 58
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 139 918 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché public pourra être modifié dans les cas suivants :les modalités de paiement et d'établissement des factures;Les évolutions des index de paiement ou réglementaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroën - Arrondissement de Toulon
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50112000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50112110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroën - Arrondissement de Toulon
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 42
Coût :
     1. Prix des prestations apprécié sur la base du devis quantitatif estimatif / Pondération : 58
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 566 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché public pourra être modifié dans les cas suivants :les modalités de paiement et d'établissement des factures;Les évolutions des index de paiement ou réglementaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia - Arrondissement de Draguignan
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50112000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50112110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault / Dacia - Arrondissement de Draguignan
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 42
Coût :
     1. Prix des prestations apprécié sur la base du devis quantitatif estimatif / Pondération : 58
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 137 725 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché public pourra être modifié dans les cas suivants :les modalités de paiement et d'établissement des factures;Les évolutions des index de paiement ou réglementaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroën - Arrondissement de Draguignan
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50112000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50112110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroën - Arrondissement de Draguignan
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 42
Coût :
     1. Prix des prestations apprécié sur la base du devis quantitatif estimatif / Pondération : 58
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 101 538 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché public pourra être modifié dans les cas suivants :les modalités de paiement et d'établissement des factures;Les évolutions des index de paiement ou réglementaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Land Rover
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50112000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50112110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Land Rover
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût :
     1. Prix des prestations apprécié sur la base du devis quantitatif estimatif / Pondération : 58
     2. Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique fourni par le candidat / Pondération : 42
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 46 457 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché public pourra être modifié dans les cas suivants :les modalités de paiement et d'établissement des factures;Les évolutions des index de paiement ou réglementaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture d'accessoire, produits divers et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires du Departement Du Var
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50112110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture d'accessoire, produits divers et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires du Departement Du Var
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 30
Coût :
     1. Prix des prestations apprécié sur la base du devis quantitatif estimatif / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 146 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché public pourra être modifié dans les cas suivants :les modalités de paiement et d'établissement des factures;Les évolutions des index de paiement ou réglementaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - Arrondissement de Toulon
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50112110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50112110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - Arrondissement de Toulon
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 36
Coût :
     1. Prix des prestations apprécié sur la base du devis quantitatif estimatif / Pondération : 64
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 69 921 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché public pourra être modifié dans les cas suivants :les modalités de paiement et d'établissement des factures;Les évolutions des index de paiement ou réglementaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - Arrondissement de Draguignan
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50112110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50112110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires - Arrondissement de Draguignan
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 36
Coût :
     1. Prix des prestations apprécié sur la base du devis quantitatif estimatif / Pondération : 64
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 74 722 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché public pourra être modifié dans les cas suivants :les modalités de paiement et d'établissement des factures;Les évolutions des index de paiement ou réglementaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - - Lettre de candidature (imprimé Dc1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services en lien avec l'objet dulot fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ouprivé
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
Il n'est pas prévu de retenue de garantie.Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.En application de l'article 45-V du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, l'acheteur interdit auxcandidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois :1/ en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements,2/ en qualité de membres de plusieurs groupements.En cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront êtreprésentés lors de la remise de l'offre
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15 mars 2019 - 17:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 20 mars 2019 - 08:30 Lieu : Toulon
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2022
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://var.fr -(cf. RC - correspondre avec l'acheteur - de l'annexe au présent règlement de la consultation " Aws-Achat conditions generales d'utilisation ")
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, 83041, Toulon, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Toulon, Mêmes coordonnées que ci-dessus, 83041, Toulon, F
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Toulon, Mêmes coordonnées que ci-dessus, 83041, Toulon, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
13 février 2019
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