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marché de maitrise d'oeuvre pour le réaménagement du coeur de nature du vallon sourn communes de chateauvert et correns à Toulon Cedex marché de maitrise d'oeuvre pour le réaménagement du coeur de nature du vallon sourn communes de chateauvert et correns à Toulon Cedex marché de Maitrise d'oeuvre pour le réaménagement du coeur de ...
Conseil Général du Var 83000Toulon
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Marché de maitrise d'oeuvre pour le réaménagement du coeur de nature du vallon sourn communes de chateauvert et correns à Toulon Cedex

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74823

Date de clôture estimée : 25/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/12)
12-68833
Avis de marché
Département de publication : 83
Annonce No 12-68833
Départements de rappel : 13,6- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil Général du Var.
 Correspondant : Mme la Directrice de la Direction de l'environnement, département du Var Direction de l'environnement 390, avenue des Lices B.P. 1303, 83076 Toulon Cedex.

Objet du marché : marché de Maitrise d'œuvre pour le réaménagement du cœur de nature du vallon sourn Communes de chateauvert et correns.

Caractéristiques principales : 
la consultation porte sur une mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement des stationnements et du cheminement pédestre de la propriété départementale du Vallon Sourn - communes de Châteauvert et Correns.

La mission confiée au " maître d'œuvre " est une mission appartenant au domaine fonctionnel Infrastructure.
Les éléments de mission qui la compose sont les suivants (loi no85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée (loi Mop) - décret d'application no93-1268 du 29 novembre 1993).

Le marché est constitué d'une tranche ferme et deux tranches conditionnelles dont une seule sera affermie ou pas.

1-La tranche ferme :

Il est confié au maître d'œuvre une mission constituée des éléments suivants :

-avp
-pro
-act
-visa
-det
-aor

Il est prévu dans la tranche ferme, une mission complémentaire :

- réaliser une étude d'incidences (Natura 2000)

2 - les tranches conditionnelles :

Il est prévu les deux tranches conditionnelles dont une seule sera affermie ou pas :
La mission complémentaire suivante :

- elaborer un dossier de demande de déclaration au titre de la Loi sur l'eau
ou

- elaborer un dossier de demande d'autorisation au titre de la Loi sur l'eau

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 40 %;
     - valeur technique : 60 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 avril 2012, à 16 heures.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : - Les renseignements administratifs et / ou techniques peuvent être obtenus auprès de : Direction de l'environnement
Mme Gascon/Mme BANTWELL
télécopieur : 04.83.95.51.89.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
- modalités d'obtention du dossier de consultation :
Adresse de retrait :
Département du Var
Direction de l'environnement - bureau 204
11 rue Mirabeau - 83000 TOULON
De 9h à 12h et de14h à 16h

Demande écrite par télécopieur : 04 83 95 51 89
Ou par courrier électronique : marches_deer@cg83.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
conditions de remise des offres :
(Une seule enveloppe contenant les candidatures et les offres)

Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté, par tout moyen permettant de donner date certaine (soit par pli recommandé avec avis de réception postal, soit par dépôt contre récépissé), avant la date indiquée sur la page de garde du règlement, avec la mention : " Maîtrise d'œuvre pour le réaménagement du site de vallon sourn - ne pas ouvrir "
En cas d'envoi postal, l'enveloppe extérieure porte l'adresse suivante :
Conseil général du Var
Direction de l'environnement
390,Av des Lices
B.P. 1303
83076 TOULON Cedex





Les offres pourront être remises contre récépissé à l'adresse suivante :
Conseil Général du Var
Direction de l'environnement- bureau 204
11, rue Mirabeau
83000 TOULON
De 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures
La transmission des offres par voie électronique ne sera pas autorisée.

- date et heure limites de réception des offres : le 3 avril 2012 à 16 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 avril 2012.

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