Centrale des marchés
Fourniture, pose et dépose de mobilier sur les Propriétés Départementales et les Sentiers de Randonnée.La consultation est divisée en 3 lots Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :La valeur estimée par lot est de :Lot no 1 - Fourniture, pose et dépose de mobilier boisPas de montant minimumMontant maximum...
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Fourniture, pose et dépose de mobilier sur les Propriétés Départementales et les Sentiers de Randonnée.La consultation est divisée en 3 lots

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4453455

Date de clôture estimée : 13/05/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/03/19)
19-49410
JOUE (02/04/19)
150983-2019

Département(s) de publication : 83, 13, 4, 6, 84
Annonce No 19-49410
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil Général du Var, Numéro national d'identification : 22830001800113, 390, Avenue Des Lices, Cs 41303, 83076, Toulon, F, Téléphone : (+33) 4 83 95 05 69, Courriel : kdalmas@var.fr, Code NUTS : FRL05
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://var.fr
Adresse du profil acheteur : http://var.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://var.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://var.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : autre
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture, pose et dépose de mobilier sur les Propriétés Départementales et les Sentiers de Randonnée.La consultation est divisée en 3 lots
Numéro de référence : Ma18j10001
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 39100000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :La valeur estimée par lot est de :Lot no 1 - Fourniture, pose et dépose de mobilier boisPas de montant minimumMontant maximum : 350 000 euro(s) HtLot no 2 - Fourniture, pose et dépose de mobilier en plastique recycléPas de montant minimumMontant maximum : 300 000 euro(s) HtLot no 3 - Fourniture, pose et dépose de mobilier métalPas de montant minimumMontant maximum : 350 000 euro(s) Ht
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 3
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : La consultation est répartie en 3 lots, traités par marchés séparés, dont l'objet figure ci-après.Les candidats feront une offre de prix distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture, pose et dépose de mobilier bois
Lot nº : Lot 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39150000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39151000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture, pose et dépose de mobilier bois
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 50
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an, par reconduction Tacite, la durée totale de l'accord cadre ne pouvant excéder 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : A titre indicatif, le précédent marché a été passé, en appel d'offres ouvert, pour une durée de 3 ans + 1 an reconductibleSes montants minimum / maximum étaient respectivement les suivants : Montant mini : 5 000 euro(s) Ht, Montant maxi : 160 000 euro(s) HtLe montant consommé a été de 261 977,14 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : fourniture, pose et dépose de mobilier en plastique recyclé
Lot nº : Lot 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39150000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39151000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture, pose et dépose de mobilier en plastique recyclé
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 50
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an, par reconduction Tacite, la durée totale de l'accord cadre ne pouvant excéder 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : A titre indicatif, le précédent marché a été passé, en appel d'offres ouvert, pour une durée de 3 ans + 1 an reconductibleSes montants minimum / maximum étaient respectivement les suivants: Montant mini : 12 000 euro(s) Ht, Montant maxi : 320 000 euro(s) HtLes montants consommés ont été de 156 069,91 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : fourniture, pose et dépose de mobilier métal
Lot nº : Lot 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39150000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39151000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture, pose et dépose de mobilier en métal
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 50
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an, par reconduction Tacite, la durée totale de l'accord cadre ne pouvant excéder 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : A titre indicatif, le précédent marché, lancé en appel d'offres ouvert a été passé pour une durée de 3 ans + 1 an reconductibleSes montants minimum / maximum étaient respectivement les suivants : Montant minimum : 10 000 euro(s) Ht, Montant maxi : 320 000 euro(s) HtLes montants consommés ont été de 59 782,70 euro(s) Ht

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - - Lettre de candidature (imprimé Dc1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
13 mai 2019 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 15 mai 2019 - 13:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://var.fr -La consultation implique la conclusion de trois " Accords-Cadres" à bons de commande mono-attributaire au sens des articles 78 et 80 du décret Marchés Publics conclus chacun avec un seul opérateur économique.Cette consultation aboutira pour chaque lot à la passation d'un accord cadre à bons de commande.Pour chacun des lots, le marché s'exécute par émission de bons de commande successifs, établis par le Pouvoir Adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.Les candidats feront une offre de prix distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, 83041, Toulon, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Toulon, Mêmes coordonnées que ci-dessus, 83041, Toulon, F
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Toulon, Mêmes coordonnées que ci-dessus, 83041, Toulon, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
28 mars 2019
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