Centrale des marchés
Fourniture pièces détachées et prestations maintenance pour entretien et réparation des matériels et engins de travaux publics et de viabilité hivernale dont le Département du Var a la charge 17 Lots La consultation porte sur les prestations désignées ci-après :La fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien et la réparation des matériels et engins de travaux pu...
Conseil Général du Var 83076Toulon grs-aws-dm@var.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fourniture pièces détachées et prestations maintenance pour entretien et réparation des matériels et engins de travaux publics et de viabilité hivernale dont le Département du Var a la charge 17 Lots

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 3093627

Date de clôture estimée : 02/11/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/09/17)
17-133737
SOURCEWEB (26/09/17)
JOUE (27/09/17)
378511-2017

Département(s) de publication : 83
Annonce No 17-133737
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil Général du Var, Numéro national d'identification : 22830001800113, Direction des Marchés, 390, avenue des Lices - Cs 41303, 83076, Toulon, F, Courriel : grs-aws-dm@var.fr, Code NUTS : FRL05
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.var.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.var.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.var.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.var.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture pièces détachées et prestations maintenance pour entretien et réparation des matériels et engins de travaux publics et de viabilité hivernale dont le Département du Var a la charge 17 Lots
Numéro de référence : 17s0025
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La consultation porte sur les prestations désignées ci-après :La fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien et la réparation des matériels et engins de travaux publics et de viabilité hivernale dont le Département du Var a la charge répartie en 17 lots.Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 17
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour engins de Tp de diverses marques
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : (notamment : Volvo, Dynapac, Bomag, Liebehrr, O et K, Mikasa, Somemat, Venieri...)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 39
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 61
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : -reconductions tacites 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : -modification de la clause de variation des prix -fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires-un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret 
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodesPas de montant maximum pour l'ensemble des périodesL'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 10 000 euro(s) Ht et 300 000 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour l'entretien d'engins de Tp
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : de marque Mecalac
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 39
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 61
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : -reconductions tacites 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : -modification de la clause de variation des prix -fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires-un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret 
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodesPas de montant maximum pour l'ensemble des périodesL'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 5 000 euro(s) Ht et 100 000 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour l'entretien d'engins de Tp
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : de marque Caterpillar
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 39
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 61
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : -reconductions tacites 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : -modification de la clause de variation des prix -fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires-un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret 
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodesPas de montant maximum pour l'ensemble des périodesL'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 10 000 euro(s) Ht et 200 000 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de pièces détachées pour l'entretien d'engins de Tp
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : de marque Jcb
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 39
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 61
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : -reconductions tacites 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : -modification de la clause de variation des prix -fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires-un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret 
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodesPas de montant maximum pour l'ensemble des périodesL'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 5 000 euro(s) Ht et 100 000 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Prestations de maintenance pour l'entretien d'engin de Tp
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : de marque Jcb
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 39
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 61
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : -reconductions tacites 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : -modification de la clause de variation des prix -fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires-un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret 
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodesPas de montant maximum pour l'ensemble des périodesL'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 5 000 euro(s) Ht et 50 000 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de pièces détachées pour engins de Tp
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : de marque Rabaud
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 39
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 61
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : -reconductions tacites 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : -modification de la clause de variation des prix -fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires-un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret 
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodesPas de montant maximum pour l'ensemble des périodesL'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 50 000 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de Vh
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : de marque Mecagil Lebon
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 39
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 61
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : -reconductions tacites 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : -modification de la clause de variation des prix -fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires-un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret 
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodesPas de montant maximum pour l'ensemble des périodesL'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 30 000 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de Vh
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : de marque Acometis
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 39
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 61
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : -reconductions tacites 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : -modification de la clause de variation des prix -fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires-un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret 
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodesPas de montant maximum pour l'ensemble des périodesL'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 5 000 euro(s) Ht et 50 000 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de Vh
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : de marque Bialler
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 39
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 61
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : -reconductions tacites 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : -modification de la clause de variation des prix -fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires-un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret 
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodesPas de montant maximum pour l'ensemble des périodesL'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 30 000 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de Vh
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : de marque Dic
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 39
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 61
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : -reconductions tacites 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : -modification de la clause de variation des prix -fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires-un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret 
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodesPas de montant maximum pour l'ensemble des périodesL'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 30 000 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de Vh
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : de marque Epoke
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 39
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 61
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : -reconductions tacites 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : -modification de la clause de variation des prix -fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires-un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret 
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodesPas de montant maximum pour l'ensemble des périodesL'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 30 000 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de Vh
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : de marque France Neige Et Schmidt
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 39
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 61
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : -reconductions tacites 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : -modification de la clause de variation des prix -fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires-un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret 
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodesPas de montant maximum pour l'ensemble des périodesL'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 5 000 euro(s) Ht et 50 000 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de Vh
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : de marque Sicometal
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 39
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 61
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : -reconductions tacites 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : -modification de la clause de variation des prix -fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires-un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret 
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodesPas de montant maximum pour l'ensemble des périodesL'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 30 000 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de Vh
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : de marque Snow Tec Et Arvel
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 39
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 61
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : -reconductions tacites 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : -modification de la clause de variation des prix -fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires-un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret 
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodesPas de montant maximum pour l'ensemble des périodesL'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 30 000 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de Vh
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : de marque Villeton
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 39
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 61
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : -reconductions tacites 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : -modification de la clause de variation des prix -fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires-un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret 
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodesPas de montant maximum pour l'ensemble des périodesL'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 30 000 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de Vh
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : de marque Europe Service
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 39
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 61
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : -reconductions tacites 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : -modification de la clause de variation des prix -fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires-un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret 
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodesPas de montant maximum pour l'ensemble des périodesL'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 10 000 euro(s) Ht et 100 000 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Prestations maintenance et fourniture pièces détachées entretien matériel de viabilité hivernale
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : de marque Thomas
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 39
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 61
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : -reconductions tacites 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : -modification de la clause de variation des prix -fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires-un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30 I 4° a) dudit décret 
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodesPas de montant maximum pour l'ensemble des périodesL'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 30 000 euro(s) Ht

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : -Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter ( joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.A défaut de l'utilisation du formulaire ci dessus, les justifications à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement :-Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (interdiction de soumissionner)
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : -Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.- La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : -Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
2 novembre 2017 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 8 novembre 2017 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.var.frLa valeur technique appréciée sur la base du mémoire technique et de l'acte d'engagement complétés joints à l'offre, notée sur 39 points est décomposée comme suit:-pour les lots 4, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14 et 15 noté sur 39 points (délai de livraison et moyens d'organisation 21 points + catalogues 18 points).-pour le lot 5 noté sur 39 points (moyens d'intervention 12 points + modalités d'organisation 12 points + délai d'approvisionnement et moyens d'organisation 15 points).-pour les lots 1, 2, 3, 16 et 17 noté sur 39 points (délai de livraison et approvisionnement 12 points + catalogues 18 points + moyens d'intervention 9 points)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, 83041, Toulon, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Toulon, Mêmes coordonnées que ci-dessus, 83041, Toulon, F
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Toulon, Mêmes coordonnées que ci-dessus, 83041, Toulon, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 septembre 2017
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous