Centrale des marchés
Création D'Un Espace D'Exposition Dans La Maison Des Associations 1, Bd Foch A Draguignan La présente consultation concerne les prestations suivantes : Création d'un espace d'exposition dans la maison des associations, 1 Bd Foch à Draguignan - lots 2 à 12. A titre indicatif, on peut pré...
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Création D'Un Espace D'Exposition Dans La Maison Des Associations 1, Bd Foch A Draguignan

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4283182

Date de clôture estimée : 25/02/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/01/19)
19-13361
JOUE (30/01/19)
044902-2019

Département(s) de publication : 83
Annonce No 19-13361
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil Général du Var, Numéro national d'identification : 22830001800113, Direction des Bâtiments et Equipements Publics, 390 avenue des Lices - Cs 41303, 83000, Toulon, F, Courriel : grs-aws-dm@var.fr, Code NUTS : FRL05
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.var.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.var.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.var.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.var.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Création D'Un Espace D'Exposition Dans La Maison Des Associations 1, Bd Foch A Draguignan
Numéro de référence : Yp-Ma18ba0009-2
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45454000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : La présente consultation concerne les prestations suivantes : Création d'un espace d'exposition dans la maison des associations, 1 Bd Foch à Draguignan - lots 2 à 12. A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux relatifs au présent règlement de la consultation devraient commencer au 1er juin 2019. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. Chaque marché est à prix global et forfaitaire. Une visite des lieux est recommandée. Pour ce faire, contacter le Pôle technique de Draguignan téléphone 06 21 88 11 45, pour un Rdv individuel: dernière visite impérativement 10 jours avant la date limite de remise des offres
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 11
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 11
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Démolition structurelle/gros œuvre/charpente/couverture/façades/revêtements durs/Vrd
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45111100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Sous-Préfecture, 1 Bd Foch - 83300 Draguignan  83300 - Draguignan
II.2.4)Description des prestations : Démolition structurelle/gros œuvre/charpente/couverture/façades/revêtements durs/Vrd
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations apprécié sur la base du prix global et forfaitaire indiqué sur l'acte d'engagement / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 094 822 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : -clause variation des prix si survenance événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat.-trx supplémentaires qui deviendraient nécessaires. Décision de poursuivre,Calendrier prévisionnel, prestations similaires-lot 12 consultation lancée avec deux prestations supp éventuelles
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Isolation / cloisons / plafonds
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421141
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Sous-Préfecture, 1 Bd Foch - 83300 Draguignan  83300 - Draguignan
II.2.4)Description des prestations : Isolation / cloisons / plafonds
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations apprécié sur la base du prix global et forfaitaire indiqué sur l'acte d'engagement / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 177 670 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : -clause variation des prix si survenance événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat.-trx supplémentaires qui deviendraient nécessaires. Décision de poursuivre,Calendrier prévisionnel, prestations similaires-lot 12 consultation lancée avec deux prestations supp éventuelles
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Menuiseries bois
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Sous-Préfecture, 1 Bd Foch - 83300 Draguignan  83300 - Draguignan
II.2.4)Description des prestations : Menuiseries bois
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations apprécié sur la base du prix global et forfaitaire indiqué sur l'acte d'engagement / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 362 822 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : -clause variation des prix si survenance événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat.-trx supplémentaires qui deviendraient nécessaires. Décision de poursuivre,Calendrier prévisionnel, prestations similaires-lot 12 consultation lancée avec deux prestations supp éventuelles
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Menuiseries aluminium / serrurerie
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Sous-Préfecture, 1 Bd Foch - 83300 Draguignan  83300 - Draguignan
II.2.4)Description des prestations : Menuiseries aluminium / serrurerie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations apprécié sur la base du prix global et forfaitaire indiqué sur l'acte d'engagement / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 111 960 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : -clause variation des prix si survenance événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat.-trx supplémentaires qui deviendraient nécessaires. Décision de poursuivre,Calendrier prévisionnel, prestations similaires-lot 12 consultation lancée avec deux prestations supp éventuelles
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Façades
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45443000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Sous-Préfecture, 1 Bd Foch - 83300 Draguignan  83300 - Draguignan
II.2.4)Description des prestations : Façades
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations apprécié sur la base du prix global et forfaitaire indiqué sur l'acte d'engagement / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 84 850 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : -clause variation des prix si survenance événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat.-trx supplémentaires qui deviendraient nécessaires. Décision de poursuivre,Calendrier prévisionnel, prestations similaires-lot 12 consultation lancée avec deux prestations supp éventuelles
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Peinture/faux plafonds
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45442100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Sous-Préfecture, 1 Bd Foch - 83300 Draguignan  83300 - Draguignan
II.2.4)Description des prestations : Peinture/faux plafonds
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations apprécié sur la base du prix global et forfaitaire indiqué sur l'acte d'engagement / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 153 104 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : -clause variation des prix si survenance événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat.-trx supplémentaires qui deviendraient nécessaires. Décision de poursuivre,Calendrier prévisionnel, prestations similaires-lot 12 consultation lancée avec deux prestations supp éventuelles
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Electricité/courants forts/courants faibles
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Sous-Préfecture, 1 Bd Foch - 83300 Draguignan  83300 - Draguignan
II.2.4)Description des prestations : Electricité/courants forts/courants faibles
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
Coût :
     1. Prix des prestations apprécié sur la base du prix global et forfaitaire indiqué sur l'acte d'engagement / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 497 600 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : -clause variation des prix si survenance événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat.-trx supplémentaires qui deviendraient nécessaires. Décision de poursuivre,Calendrier prévisionnel, prestations similaires-lot 12 consultation lancée avec deux prestations supp éventuelles
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Plomberie /Cvc
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45331000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Sous-Préfecture, 1 Bd Foch - 83300 Draguignan  83300 - Draguignan
II.2.4)Description des prestations : Plomberie /Cvc
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
Coût :
     1. Prix des prestations apprécié sur la base du prix global et forfaitaire indiqué sur l'acte d'engagement / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 342 050 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : -clause variation des prix si survenance événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat.-trx supplémentaires qui deviendraient nécessaires. Décision de poursuivre,Calendrier prévisionnel, prestations similaires-lot 12 consultation lancée avec deux prestations supp éventuelles
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ascenseur/monte charge
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45313100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Sous-Préfecture, 1 Bd Foch - 83300 Draguignan  83300 - Draguignan
II.2.4)Description des prestations : Ascenseur/monte charge
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations apprécié sur la base du prix global et forfaitaire indiqué sur l'acte d'engagement / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 75 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : -clause variation des prix si survenance événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat.-trx supplémentaires qui deviendraient nécessaires. Décision de poursuivre,Calendrier prévisionnel, prestations similaires-lot 12 consultation lancée avec deux prestations supp éventuelles
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Escaliers mécaniques
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45313200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Sous-Préfecture, 1 Bd Foch - 83300 Draguignan  83300 - Draguignan
II.2.4)Description des prestations : Escaliers mécaniques
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations apprécié sur la base du prix global et forfaitaire indiqué sur l'acte d'engagement / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 185 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : -clause variation des prix si survenance événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat.-trx supplémentaires qui deviendraient nécessaires. Décision de poursuivre,Calendrier prévisionnel, prestations similaires-lot 12 consultation lancée avec deux prestations supp éventuelles
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Muséographie
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Sous-Préfecture, 1 Bd Foch - 83300 Draguignan  83300 - Draguignan
II.2.4)Description des prestations : Muséographie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
Coût :
     1. Prix des prestations apprécié sur la base du prix global et forfaitaire indiqué sur l'acte d'engagement / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 206 160 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : -clause variation des prix si survenance événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat.-trx supplémentaires qui deviendraient nécessaires. Décision de poursuivre,Calendrier prévisionnel, prestations similaires-lot 12 consultation lancée avec deux prestations supp éventuelles
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : 2 Pse: Pse1 Remplt serrures, clés sur ttes vitrines: Pse 1a +value serrures électroniques, Pse 1b: +value clés électroniques. Pse no2 + value stock clés élec. L'analyse se fera sur offres base et/ou prestations suppl éventuelles conformes Dce. Pse évaluées, classées cf. au Rc. Pse seront retenues si respect budget. les Pse retenues se feront selon les mêmes modalités que les offres de base

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - - Lettre de candidature (imprimé Dc1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25 février 2019 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 27 février 2019
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.var.fr -La Valeur Technique (Vt) sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par l'entreprise.Chaque question sera noté sur 20 points maximum.les notes 0 et 5 seront éliminatoires. Pour le lot 2 VT notée sur 60 points, ramenée à 40. Question 1 (coefficient 2) - moyens humains et techniques de l'entreprise. Question 2 - (coefficient 1) - notice relative aux dispositions prises par l'entreprise pour assurer la sécurité de son personnel, des riverains, des utilisateurs, spécifiques à l'implantation du projet en centre-ville (accès, livraison, etc...). Pour les lots 3, 4, 5, 6, 7, 10 et 11, VT notée sur 80 points ramenée à 40 points.question 1 (coefficient 2) - moyens humains et techniques de l'entreprise.question 2 - (coefficient 1) - dossier des matériauxproposés, fournir fiches techniques.question 3 - (coefficient 1) - notice relative aux dispositions prises par l'entreprise pour assurer la sécurité de son personnel, des riverains, des utilisateurs, spécifiques à l'implantation du projet en centre-ville (accès, livraison, etc...). Pour les lots 8, 9 et 12 VT notée sur 80 points, ramenée à 60 points. Pour le lot 8 :question 1 (coefficient 1) - moyens humains et techniques de l'entreprise. Question 2 - (coefficient 2) - dossier des matériaux proposés, fournir fiches techniques. Question 3 - (coefficient 1) - notice relative aux dispositions prises par l'entreprise pour assurer la sécurité de son personnel, des riverains, des utilisateurs, spécifiques à l'implantation du projet en centre-ville (accès, livraison, etc...). Pour le lot 9 : Question 1 (coefficient 1) - moyens humains et techniques de l'entreprise. Question 2 - (coefficient 2) - dossier des matériaux proposés, fournir fiches Techniques. Question 3 - (coefficient 1) - notice relative aux dispositions prises par l'entreprise pour assurer la sécurité de son personnel, des riverains, des utilisateurs, spécifiques à l'implantation du projet en centre-ville (accès, livraison, etc...). Pour le lot 12 : Question 1 (coefficient 1) - moyens humains et techniques de l'entreprise. Question 2 - (coefficient 2) - dossier des matériaux proposés, fournir fiches techniques :- echantillon 1 : tôle 25x25 cm laquée texturée couleur S7502y - echantillon 2 : verre extra clair 25x25 cm rétro laqué couleur S7502y sur la moitié de sa surface. Pour la remise des échantillons la procédure est mentionnée à l'article 6 du RC. Question 3 - (coefficient 1) - notice relative aux dispositions prises par l'entreprise pour assurer la sécurité de son personnel, des riverains, des utilisateurs, spécifiques à l'implantation du projet en centre-ville (accès, livraison, etc...). Le titulaire s'engage à effectuer pour le compte du département, responsable de traitement, les opérations de traitement de données à caractère personnel conformément au Règlement (Ue) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, dit règlement général sur la protection des données, à la Loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la Loi no 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles et de son décret d'application no2018-687 du 1er août 2018 ". conformément à l'article 38 de ladite ordonnance et l'article 6-ii-2° dudit décret, le marché relatif à chacun des lots 2, 3, 5 et 7 objet de la présente consultation inclut des caractéristiques sociales (cf. Annexe au présent règlement) : il fait l'objet d'une action d'insertion par l'emploi selon les dispositions de l'article 1.5 du Cahier des Clauses Administratives Particulières
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, 83041, Toulon, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Toulon, Mêmes coordonnées que ci-dessus, 83041, Toulon, F
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Toulon, Mêmes coordonnées que ci-dessus, 83041, Toulon, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
25 janvier 2019
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