Centrale des marchés
Acquisitions d'ouvrages de documentation, de documentaires et de fictions, d'enregistrements sonores et audiovisuels tout support, et de prestations associées pour les services du Département du Var La consultation porte sur les prestations désignées ci-après :Acquisitions d'ouvrages de documentations, de documentaires et de fictions, d'enregistrements sonores et audiovisuel, Jeux ludo-éducati...
Conseil Général du Var 83076Toulon
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Acquisitions d'ouvrages de documentation, de documentaires et de fictions, d'enregistrements sonores et audiovisuels tout support, et de prestations associées pour les services du Département du Var

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1603724

Date de clôture estimée : 10/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (17/07/15)
BOAMP (17/07/15)
15-110719
Département(s) de publication : 83
Annonce No 15-110719 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Conseil Général du Var, direction des Marchés, 390, avenue des Lices - cS 41303, à l'attention de Mme CAPOBIANCO Valérie, Directeur des Marchés, F-83076 Toulon Cedex.
Code d'identification national : 22830001800113.


Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.var.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.var.fr.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


Département du Var : DAC, renseignements Administratifs: Lydie RE - 83076 Toulon, Renseignements Techniques: Karine DUFAL - 83300 Draguignan, F-83076 Toulon.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


Département du Var : Direction des Marchés - Bureau 124, aff. 15s0069 - acquisitions d'ouvrages de documentation, de documentaires - lot no - ne pas Ouvrir, 390 avenue des Lices, CS 41303, F-83076 Toulon.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

Activité principale :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
acquisitions d'ouvrages de documentation, de documentaires et de fictions, d'enregistrements sonores et audiovisuels tout support, et de prestations associées pour les services du Département du Var.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
 
 
Code NUTS .

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
la consultation porte sur les prestations désignées ci-après :
Acquisitions d'ouvrages de documentations, de documentaires et de fictions, d'enregistrements sonores et audiovisuel, Jeux ludo-éducatifs, CD textes lus sur tout support ainsi que des prestations associées pour les services du Département du Var, telles que : les recherches bibliographiques, les conseils thématiques, la mise à disposition à la consultation des documents, soit à la Médiathèque Départementale du Var, soit dans les locaux du titulaire, cette prestation sera étendue à la collaboration du titulaire, dans le domaine de l'animation culturelle et / ou à l'aide ponctuelle et thématique à la formation professionnelle des bibliothécaires du Var.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
22110000, 30234300, 30234400, 30237380, 32353100.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
le marché est réparti en 9 lots, traités par marchés séparés;
Le lot no9 fera l'objet d'une procédure adaptée conformément à l'article 27-iii-1° du Code des Marchés Publics, compte tenu de la spécificité des ouvrages achetés.
Le marché est passé pour une durée allant du 01/01/2016, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2016 ". Il est renouvelable 3 fois par période de un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
Les montants annuels sont identiques pour les quatre périodes:
- lot no1: Montants mini: 20 000 euros (H.T.) - montants maxi: 60 000 euros ht
- lot no2: Montants mini: 50 000 euros (H.T.) - montants maxi: 150 000 euros ht
- lot no3: Montants mini: 30 000 euros (H.T.) - montants maxi: 100 000 euros ht
- lot no4: Montants mini: 20 000 euros (H.T.) - montants maxi: 50 000 euros ht
- lot no5: Montants mini: 3 000 euros (H.T.) - montants maxi: 20 000 euros ht
- lot no6: Montants mini: 15 000 euros (H.T.) - montants maxi: 50 000 euros ht
- lot no7: Montants mini: 2 000 euros (H.T.) - montants maxi: 5 000 euros ht
- lot no8: Montants mini: 2 000 euros (H.T.) - montants maxi: 8 000 euros (H.T.).
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : oui.
 
 
Description de ces options : options au sens communautaire:
- conclusion possible d'avenants
- nombre de reconductions : 3.
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Acquisitions d'ouvrages de documentation et de fiction destinés aux directions et services du Département du Var
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
22110000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Acquisitions de documentaires et de fictions adultes destinées au prêt public 
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
22110000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Acquisition de documentaires et de fictions jeunesse destinées au prêt public 
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
22110000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 4 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Acquisitions de bandes dessinées adulte et jeunesse et monographie de référence destinées au prêt public
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
22110000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 5 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Acquisitions éclectiques de collections de l'édition musicale, tous supports (CD, microsillons en Vinylite etc.) destinés au prêt public
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
30234300.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 6 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Acquisitions d'enregistrements audiovisuels, images fixes et animées, tout domaine (fiction, documentaire, musical, à vocation pédagogique etc. ) supports préenregistrés de sons et d'images quel que soit le vecteur  destinés au prêt public;
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
30234300.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 7 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Acquisitions de logiciels ludo-éducatifs sur tout support, dédiés aux consoles et jeux interactifs destinés au prêt public
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
30234300.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 8 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Acquisitions de CD textes lus tout support pouvant être selon l'édition, associés à un ouvrage papier destinés au prêt public;
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
30234300.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
 
 
Ni Cautionnement ni garantie prévus.
les modalités d'avance ou d'acompte sont détaillées dans le dossier de consultation dans le respect des articles 86 à 89 du Code des Marchés Publics.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Le financement est assuré par le Budget Départemental.
Le règlement se fera par Mandat Administratif suivi d'un Virement.
Le délai global de paiement est fixé à l'article 98 du Code des Marchés Publics.
Conformément au décret no 2013-269 du 29 mars 2013, lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.
conformément à l'article 51-vi du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché (ou certains de ses lots) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (ou en qualité de membres de plusieurs groupements).
conformément à l'article 51- vII du Code des marchés publics, après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- lettre de candidature (imprimé Dc1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants.
l'imprimé Dc1 est disponible sur le site du Minefe : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- une déclaration sur l?honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner).
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché, réalisé au cours des trois derniers exercices.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Liste des effectifs des trois dernières années,
- une liste des principales prestations similaires effectuées au cours de l'année 2014,
dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent. L'imprimé Dc2 est disponible sur le site du Minefe : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. pour les lots 1, 2, 3, 4 - valeur technique %. Pondération : 90.
     2. pour les lots 1, 2, 3, 4 - prix %. Pondération : 10.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
15S0069.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
10 septembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr
Procédure : Appel d'offres ouvert, Appel d'offres Ouvert en application des articles 33, 40-iii-2ème, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Pour Les Lots no1, 2, 3 et 4, la Valeur Technique sera jugée selon les critères suivants:
lot 1:
a) étendue de la production éditoriale et état du fonds " Ouvrages documentaires " disponibles en magasin : 15 pts
b) Désignation d'un correspondant spécialisé documentaires et prestations proposées : 20 pts
c) Traitement et gestion de la commande : 50 pts
d) Modalités d'échange : 5 pts
lot 2:
a) Spécialisation du candidat et du (es) référent(s) dédié(s) en documentaires et fictions adulte : 30 pts
b) Base de données bibliographiques pour le traitement des commandes permettant de répondre aux besoins de la collectivité, Nombre de références disponibles en librairie, et ce dans le domaine spécifique du lot soumissionné permettant de répondre aux besoins de la collectivité lors des choix sur place : 15 pts
c) Diversité de l'offre éditoriale : 15 pts
d) Traitement et gestion de la commande et de facturation / suivi et gestion des échanges : 15 pts
e) Prestations associées, Consultation sur place,  offices partenariat culturel.
propositions d'expositions, actions culturelles, animations (aide au montage, accompagnement lors d'événements etc?) et / ou  Proposition de formation(s) : choix des thématiques, aide au montage, présentation de documents, etc?ou toute autre proposition permettant d'améliorer l'exécution du marché : 15 pts
lot 3:
a) Spécialisation du candidat et du (es) référent(s) dédié(s) en littérature jeunesse: 30 pts
b) Base de données bibliographiques interne pour le traitement des commandes permettant de répondre aux besoins de la collectivité, Nombre de références disponibles en stock ou en librairie, et ce dans le domaine spécifique du lot soumissionné permettant de répondre aux besoins de la collectivité lors des choix sur place : 15 pts
c) Diversité de l'offre éditoriale : 15 pts
d) Traitement et gestion de la commande et de facturation ; suivi et gestion des échanges: 15 pts
e) Prestations associées, Consultation sur place,   offices, partenariat culturel.
propositions d'expositions, actions culturelles, animations (aide au montage, accompagnement lors d'événements etc?) et / ou  Proposition de formation(s) : choix des thématiques, aide au montage, présentation de documents, etc? ou toute autre proposition permettant d'améliorer l'exécution du marché : 15 pts
lot 4:
a) Spécialisation du candidat et du (es) référent(s) dédié(s) en Bandes dessinées en jeunesse et adulte : 30 pts
b) Base de données bibliographiques interne pour le traitement des commandes permettant de répondre aux besoins de la collectivité, Nombre de références disponibles en stock ou enlibrairie, et ce dans le domaine spécifique au lot concerné permettant de répondre aux besoins de la collectivité et lors des choix sur place : 15 pts
c) Diversité de l'offre éditoriale : 15 pts
d) Traitement et gestion de la commande et de facturation ; suivi et gestion des échanges: 15 pts
e) Prestations associées, Consultation sur place,  Offices, partenariat culturel.
propositions d'expositions, actions culturelles, animations (aide au montage, accompagnement lors d'événements etc?) et / ou  Proposition de formation(s) : choix des thématiques, aide au montage, présentation de documents, etc? ou toute autre proposition permettant d'améliorer l'exécution du marché : 15 pts
pour Les Lots 5, 6, 7 et 8
* Prix: 20%
* Valeur Technique: 80%
la Valeur Technique sera jugée selon les critères suivants:
lot 5:
a) Spécialisation dans l'édition musicale du détaillant et du référent : 25 pts
b) Recherche discographique (auteurs, titres genres et éditeurs) : 20 pts
c) Consultation : des droits, nouveautés, accessibilité aux supports, du système d'exploitation, etc : 15 pts
d) Traitement et gestion de la commande / ergonomie du site / fourniture de notices au format UNIMARC: suivi et gestion des échanges: 10 pts
e) Prestations associées, Consultation sur place, offices, partenariat culturel.
propositions d'expositions, actions culturelles, animations (aide au montage, accompagnement lors d'événementiel etc?) et / ou  Proposition de formation(s) : choix des thématiques, présentation de documents, etc? ou toute autre proposition permettant d'améliorer l'exécution du marché : 10 pts
lot 6:
a) Spécialisation en enregistrements audiovisuels, images fixes et animées, tout domaine (fiction, documentaire, musical, à vocation pédagogique etc. Du détaillant et du référent: 25 pts
b) Recherche vidéographique (auteurs, titres genres et éditeurs): 20 pts
c) Consultation : des droits, nouveautés, accessibilité aux supports, du système d'exploitation: 15 pts
d) Traitement et gestion de la commande / ergonomie du site / fourniture de notices au format UNIMARC: suivi et gestion des échanges : 10 pts
e) Prestations associées, Consultation sur place  Offices Partenariat culturel
propositions d'expositions, actions culturelles, animations (aide au montage, accompagnement lors d'événementiel etc?) et / ou  Proposition de formation(s) : choix des thématiques, présentation de documents, etc? ou toute autre proposition permettant d'améliorer l'exécution du marché à des actions de formation : 10 pts
lot 7:
a) Spécialisation en logiciels ludo-éducatifs sur tout support, dédiés aux consoles et jeux interactifs. Du détaillant et du référent : 25 pts
b) Recherche par consoles dédiées, titres genres et éditeurs : 20 pts
c) Consultation : des droits, nouveautés, accessibilité aux supports, du système d'exploitation: 15 pts
d) Traitement et gestion de lacommande / ergonomie du site / fourniture de notices au format UNIMARC: suivi et gestion des échanges: 10 pts
e) Prestations associées, Consultation sur place  Offices Partenariat culturel
propositions d'expositions, actions culturelles, animations (aide au montage, accompagnement lors d'événementiel etc?) et / ou  Proposition de formation(s) : choix des thématiques, présentation de documents, etc? ou toute autre proposition permettant d'améliorer l'exécution du marché : 10 pts
lot 8:
a) Spécialisation du candidat en CD textes lus, et du référent : 25 pts
b) Recherche bibliographique sur les auteurs, titres genres et éditeurs: 20 pts
c) Consultation : des droits, nouveautés, accessibilité aux supports, du système d'exploitation: 15 pts
d) Traitement et gestion de la commande / ergonomie du site / fourniture de notices au format UNIMARC: suivi et gestion des échanges: 10 pts
e) Prestations associées, Consultation sur place  Offices Partenariat culturel
propositions d'expositions, actions culturelles, animations (aide au montage, accompagnement lors d'événementiel etc?) et / ou  Proposition de formation(s) : choix des thématiques, présentation de documents, etc? ou toute autre proposition permettant d'améliorer l'exécution du marché : 10 pts
unité monétaire utilisée, l'euro.la consultation implique la conclusion *D'Un ou de plusieurs " Contrat(S)-Cadre(S) " au sens de la directive 2004/18/ce et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14 juillet 2005, c'est à dire * d'un ou de plusieurs marchés à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics ".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine Cedex 9 B.P. 40510, F-83041 Toulon. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 94 42 79 30. Fax (+33) 4 94 42 79 89.

 
 
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Toulon, mêmes coordonnées que ci-dessus, F-83041 Toulon.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
Tribunal administratif de Toulon, mêmes coordonnées que ci-dessus, F-83041 Toulon.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
16 juillet 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Conseil Général du Var, direction des Marchés, 390, avenue des Lices - cS 41303, à l'attention de Mme CAPOBIANCO Valérie, Directeur des Marchés, F-83076 Toulon Cedex.
Code d'identification national : 22830001800113.


Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.var.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.var.fr.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


Département du Var : DAC, renseignements Administratifs: Lydie RE - 83076 Toulon, Renseignements Techniques: Karine DUFAL - 83300 Draguignan, F-83076 Toulon.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


Département du Var : Direction des Marchés - Bureau 124, aff. 15s0069 - acquisitions d'ouvrages de documentation, de documentaires - lot no - ne pas Ouvrir, 390 avenue des Lices, CS 41303, F-83076 Toulon.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

Activité principale :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
acquisitions d'ouvrages de documentation, de documentaires et de fictions, d'enregistrements sonores et audiovisuels tout support, et de prestations associées pour les services du Département du Var.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
 
 
Code NUTS .

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
la consultation porte sur les prestations désignées ci-après :
Acquisitions d'ouvrages de documentations, de documentaires et de fictions, d'enregistrements sonores et audiovisuel, Jeux ludo-éducatifs, CD textes lus sur tout support ainsi que des prestations associées pour les services du Département du Var, telles que : les recherches bibliographiques, les conseils thématiques, la mise à disposition à la consultation des documents, soit à la Médiathèque Départementale du Var, soit dans les locaux du titulaire, cette prestation sera étendue à la collaboration du titulaire, dans le domaine de l'animation culturelle et / ou à l'aide ponctuelle et thématique à la formation professionnelle des bibliothécaires du Var.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
22110000, 30234300, 30234400, 30237380, 32353100.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
le marché est réparti en 9 lots, traités par marchés séparés;
Le lot no9 fera l'objet d'une procédure adaptée conformément à l'article 27-iii-1° du Code des Marchés Publics, compte tenu de la spécificité des ouvrages achetés.
Le marché est passé pour une durée allant du 01/01/2016, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2016 ". Il est renouvelable 3 fois par période de un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
Les montants annuels sont identiques pour les quatre périodes:
- lot no1: Montants mini: 20 000 euros (H.T.) - montants maxi: 60 000 euros ht
- lot no2: Montants mini: 50 000 euros (H.T.) - montants maxi: 150 000 euros ht
- lot no3: Montants mini: 30 000 euros (H.T.) - montants maxi: 100 000 euros ht
- lot no4: Montants mini: 20 000 euros (H.T.) - montants maxi: 50 000 euros ht
- lot no5: Montants mini: 3 000 euros (H.T.) - montants maxi: 20 000 euros ht
- lot no6: Montants mini: 15 000 euros (H.T.) - montants maxi: 50 000 euros ht
- lot no7: Montants mini: 2 000 euros (H.T.) - montants maxi: 5 000 euros ht
- lot no8: Montants mini: 2 000 euros (H.T.) - montants maxi: 8 000 euros (H.T.).
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : oui.
 
 
Description de ces options : options au sens communautaire:
- conclusion possible d'avenants
- nombre de reconductions : 3.
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 

LOT no 1 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Acquisitions d'ouvrages de documentation et de fiction destinés aux directions et services du Département du Var
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
22110000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Acquisitions de documentaires et de fictions adultes destinées au prêt public 
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
22110000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Acquisition de documentaires et de fictions jeunesse destinées au prêt public 
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
22110000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 4 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Acquisitions de bandes dessinées adulte et jeunesse et monographie de référence destinées au prêt public
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
22110000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 5 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Acquisitions éclectiques de collections de l'édition musicale, tous supports (CD, microsillons en Vinylite etc.) destinés au prêt public
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
30234300.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 6 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Acquisitions d'enregistrements audiovisuels, images fixes et animées, tout domaine (fiction, documentaire, musical, à vocation pédagogique etc. ) supports préenregistrés de sons et d'images quel que soit le vecteur  destinés au prêt public;
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
30234300.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 7 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Acquisitions de logiciels ludo-éducatifs sur tout support, dédiés aux consoles et jeux interactifs destinés au prêt public
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
30234300.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 8 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Acquisitions de CD textes lus tout support pouvant être selon l'édition, associés à un ouvrage papier destinés au prêt public;
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
30234300.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
 
 
Ni Cautionnement ni garantie prévus.
les modalités d'avance ou d'acompte sont détaillées dans le dossier de consultation dans le respect des articles 86 à 89 du Code des Marchés Publics.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Le financement est assuré par le Budget Départemental.
Le règlement se fera par Mandat Administratif suivi d'un Virement.
Le délai global de paiement est fixé à l'article 98 du Code des Marchés Publics.
Conformément au décret no 2013-269 du 29 mars 2013, lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.
conformément à l'article 51-vi du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché (ou certains de ses lots) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (ou en qualité de membres de plusieurs groupements).
conformément à l'article 51- vII du Code des marchés publics, après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- lettre de candidature (imprimé Dc1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants.
l'imprimé Dc1 est disponible sur le site du Minefe : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- une déclaration sur l?honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner).
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché, réalisé au cours des trois derniers exercices.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Liste des effectifs des trois dernières années,
- une liste des principales prestations similaires effectuées au cours de l'année 2014,
dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent. L'imprimé Dc2 est disponible sur le site du Minefe : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. pour les lots 1, 2, 3, 4 - valeur technique %. Pondération : 90.
     2. pour les lots 1, 2, 3, 4 - prix %. Pondération : 10.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
15S0069.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
10 septembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr
Procédure : Appel d'offres ouvert, Appel d'offres Ouvert en application des articles 33, 40-iii-2ème, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Pour Les Lots no1, 2, 3 et 4, la Valeur Technique sera jugée selon les critères suivants:
lot 1:
a) étendue de la production éditoriale et état du fonds " Ouvrages documentaires " disponibles en magasin : 15 pts
b) Désignation d'un correspondant spécialisé documentaires et prestations proposées : 20 pts
c) Traitement et gestion de la commande : 50 pts
d) Modalités d'échange : 5 pts
lot 2:
a) Spécialisation du candidat et du (es) référent(s) dédié(s) en documentaires et fictions adulte : 30 pts
b) Base de données bibliographiques pour le traitement des commandes permettant de répondre aux besoins de la collectivité, Nombre de références disponibles en librairie, et ce dans le domaine spécifique du lot soumissionné permettant de répondre aux besoins de la collectivité lors des choix sur place : 15 pts
c) Diversité de l'offre éditoriale : 15 pts
d) Traitement et gestion de la commande et de facturation / suivi et gestion des échanges : 15 pts
e) Prestations associées, Consultation sur place,  offices partenariat culturel.
propositions d'expositions, actions culturelles, animations (aide au montage, accompagnement lors d'événements etc?) et / ou  Proposition de formation(s) : choix des thématiques, aide au montage, présentation de documents, etc?ou toute autre proposition permettant d'améliorer l'exécution du marché : 15 pts
lot 3:
a) Spécialisation du candidat et du (es) référent(s) dédié(s) en littérature jeunesse: 30 pts
b) Base de données bibliographiques interne pour le traitement des commandes permettant de répondre aux besoins de la collectivité, Nombre de références disponibles en stock ou en librairie, et ce dans le domaine spécifique du lot soumissionné permettant de répondre aux besoins de la collectivité lors des choix sur place : 15 pts
c) Diversité de l'offre éditoriale : 15 pts
d) Traitement et gestion de la commande et de facturation ; suivi et gestion des échanges: 15 pts
e) Prestations associées, Consultation sur place,   offices, partenariat culturel.
propositions d'expositions, actions culturelles, animations (aide au montage, accompagnement lors d'événements etc?) et / ou  Proposition de formation(s) : choix des thématiques, aide au montage, présentation de documents, etc? ou toute autre proposition permettant d'améliorer l'exécution du marché : 15 pts
lot 4:
a) Spécialisation du candidat et du (es) référent(s) dédié(s) en Bandes dessinées en jeunesse et adulte : 30 pts
b) Base de données bibliographiques interne pour le traitement des commandes permettant de répondre aux besoins de la collectivité, Nombre de références disponibles en stock ou enlibrairie, et ce dans le domaine spécifique au lot concerné permettant de répondre aux besoins de la collectivité et lors des choix sur place : 15 pts
c) Diversité de l'offre éditoriale : 15 pts
d) Traitement et gestion de la commande et de facturation ; suivi et gestion des échanges: 15 pts
e) Prestations associées, Consultation sur place,  Offices, partenariat culturel.
propositions d'expositions, actions culturelles, animations (aide au montage, accompagnement lors d'événements etc?) et / ou  Proposition de formation(s) : choix des thématiques, aide au montage, présentation de documents, etc? ou toute autre proposition permettant d'améliorer l'exécution du marché : 15 pts
pour Les Lots 5, 6, 7 et 8
* Prix: 20%
* Valeur Technique: 80%
la Valeur Technique sera jugée selon les critères suivants:
lot 5:
a) Spécialisation dans l'édition musicale du détaillant et du référent : 25 pts
b) Recherche discographique (auteurs, titres genres et éditeurs) : 20 pts
c) Consultation : des droits, nouveautés, accessibilité aux supports, du système d'exploitation, etc : 15 pts
d) Traitement et gestion de la commande / ergonomie du site / fourniture de notices au format UNIMARC: suivi et gestion des échanges: 10 pts
e) Prestations associées, Consultation sur place, offices, partenariat culturel.
propositions d'expositions, actions culturelles, animations (aide au montage, accompagnement lors d'événementiel etc?) et / ou  Proposition de formation(s) : choix des thématiques, présentation de documents, etc? ou toute autre proposition permettant d'améliorer l'exécution du marché : 10 pts
lot 6:
a) Spécialisation en enregistrements audiovisuels, images fixes et animées, tout domaine (fiction, documentaire, musical, à vocation pédagogique etc. Du détaillant et du référent: 25 pts
b) Recherche vidéographique (auteurs, titres genres et éditeurs): 20 pts
c) Consultation : des droits, nouveautés, accessibilité aux supports, du système d'exploitation: 15 pts
d) Traitement et gestion de la commande / ergonomie du site / fourniture de notices au format UNIMARC: suivi et gestion des échanges : 10 pts
e) Prestations associées, Consultation sur place  Offices Partenariat culturel
propositions d'expositions, actions culturelles, animations (aide au montage, accompagnement lors d'événementiel etc?) et / ou  Proposition de formation(s) : choix des thématiques, présentation de documents, etc? ou toute autre proposition permettant d'améliorer l'exécution du marché à des actions de formation : 10 pts
lot 7:
a) Spécialisation en logiciels ludo-éducatifs sur tout support, dédiés aux consoles et jeux interactifs. Du détaillant et du référent : 25 pts
b) Recherche par consoles dédiées, titres genres et éditeurs : 20 pts
c) Consultation : des droits, nouveautés, accessibilité aux supports, du système d'exploitation: 15 pts
d) Traitement et gestion de lacommande / ergonomie du site / fourniture de notices au format UNIMARC: suivi et gestion des échanges: 10 pts
e) Prestations associées, Consultation sur place  Offices Partenariat culturel
propositions d'expositions, actions culturelles, animations (aide au montage, accompagnement lors d'événementiel etc?) et / ou  Proposition de formation(s) : choix des thématiques, présentation de documents, etc? ou toute autre proposition permettant d'améliorer l'exécution du marché : 10 pts
lot 8:
a) Spécialisation du candidat en CD textes lus, et du référent : 25 pts
b) Recherche bibliographique sur les auteurs, titres genres et éditeurs: 20 pts
c) Consultation : des droits, nouveautés, accessibilité aux supports, du système d'exploitation: 15 pts
d) Traitement et gestion de la commande / ergonomie du site / fourniture de notices au format UNIMARC: suivi et gestion des échanges: 10 pts
e) Prestations associées, Consultation sur place  Offices Partenariat culturel
propositions d'expositions, actions culturelles, animations (aide au montage, accompagnement lors d'événementiel etc?) et / ou  Proposition de formation(s) : choix des thématiques, présentation de documents, etc? ou toute autre proposition permettant d'améliorer l'exécution du marché : 10 pts
unité monétaire utilisée, l'euro.la consultation implique la conclusion *D'Un ou de plusieurs " Contrat(S)-Cadre(S) " au sens de la directive 2004/18/ce et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14 juillet 2005, c'est à dire * d'un ou de plusieurs marchés à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics ".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine Cedex 9 B.P. 40510, F-83041 Toulon. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 94 42 79 30. Fax (+33) 4 94 42 79 89.

 
 
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Toulon, mêmes coordonnées que ci-dessus, F-83041 Toulon.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
Tribunal administratif de Toulon, mêmes coordonnées que ci-dessus, F-83041 Toulon.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
16 juillet 2015.
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