Centrale des marchés
Acquisition d'ouvrages et de documents divers pour les services du Département du Var (8 lots) La présente consultation a pour objet l'acquisition d'ouvrages de documentations, de documentaires et de fictions, de documents audio et audiovisuel, tout éditeur et sur tout support, pour le Dépar...
Conseil Général du Var 83000Toulon grs-aws-dm@var.fr
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Acquisition d'ouvrages et de documents divers pour les services du Département du Var (8 lots)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5123523

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (10/01/20)
011113-2020
BOAMP (10/01/20)
20-2479

Département(s) de publication : 83
Annonce No 20-2479
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil Général du Var, Numéro national d'identification : 22830001800113, Direction de la Commande Publique, 390 avenue des Lices - Cs 41303, 83000, Toulon, F, Courriel : grs-aws-dm@var.fr, Code NUTS : FRL05
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://var.fr
Adresse du profil acheteur : http://var.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : autre
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition d'ouvrages et de documents divers pour les services du Département du Var (8 lots)
Numéro de référence : Ac19m10001
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 22110000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation a pour objet l'acquisition d'ouvrages de documentations, de documentaires et de fictions, de documents audio et audiovisuel, tout éditeur et sur tout support, pour le Département du Var.Les directions concernées sont :- la Direction de la culture, des sports et de la jeunesse pour ses services Médiathèque départementale et Archives départementales,- la Direction des affaires juridiques pour le service documentation,- la Direction de l'ingénierie territoriale pour le service archéologie et le laboratoire départemental
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Acquisition d'ouvrages et de documents divers pour les services du Département du Var (8 lots)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition d'ouvrages pour les services du Département
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30234300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30234400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37532000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Montant minimum par période : 5600 euro(s) Ht / Montant maximum par période : 23000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 90
Coût :
     1. Prix des fournitures et/ou prestations / Pondération : 10
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Selon les évolutions réglementaires, les modalités de paiement pourront être adaptées. Elles seront notifiées par ordre de service
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition d'ouvrages de fiction et documents adultes destinés au prêt public
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30234300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30234400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37532000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Montant minimum par période : 50000 euro(s) Ht / Montant maximum par période : 80000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 90
Coût :
     1. Prix des fournitures et/ou prestations / Pondération : 10
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Selon les évolutions réglementaires, les modalités de paiement pourront être adaptées. Elles seront notifiées par ordre de service
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition d'ouvrages de fiction et documents jeunesse destinés au prêt public
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30234300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30234400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37532000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Montant minimum par période : 3000 euro(s) Ht / Montant maximum par période : 60000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 90
Coût :
     1. Prix des fournitures et/ou prestations / Pondération : 10
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Selon les évolutions réglementaires, les modalités de paiement pourront être adaptées. Elles seront notifiées par ordre de service
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition de bandes dessinées et mangas destinés au prêt public
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30234300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30234400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37532000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Montant minimum par période : 20000 euro(s) Ht / Montant maximum par période : 50000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 90
Coût :
     1. Prix des fournitures et/ou prestations / Pondération : 10
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Selon les évolutions réglementaires, les modalités de paiement pourront être adaptées. Elles seront notifiées par ordre de service
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition de disques compact audio destinés au prêt public
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30234300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30234300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30234400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37532000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Montant minimum par période : 3000 euro(s) Ht / Montant maximum par période : 20000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 80
Coût :
     1. Prix des fournitures et/ou prestations / Pondération : 20
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Selon les évolutions réglementaires, les modalités de paiement pourront être adaptées. Elles seront notifiées par ordre de service
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition d'enregistrements audiovisuels (Cd, Dvd, vidéos) destinés au prêt public
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30234400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30234300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30234400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37532000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Montant minimum par période : 15000 euro(s) Ht / Montant maximum par période : 30000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 80
Coût :
     1. Prix des fournitures et/ou prestations / Pondération : 20
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Selon les évolutions réglementaires, les modalités de paiement pourront être adaptées. Elles seront notifiées par ordre de service
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition de logiciels ludo-éducatifs sur supports Cd ou Dvd ou dédiés aux consoles de jeux destinés au prêt public
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37532000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30234300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30234400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37532000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Montant minimum par période : 2000 euro(s) Ht / Montant maximum par période : 5000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 80
Coût :
     1. Prix des fournitures et/ou prestations / Pondération : 20
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Selon les évolutions réglementaires, les modalités de paiement pourront être adaptées. Elles seront notifiées par ordre de service
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition de disques compact audio textes lus associés à l'ouvrage papier et de textes lus sur tous supports destinés au prêt public
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30234300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30234300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30234400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37532000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Montant minimum par période : 2000 euro(s) Ht / Montant maximum par période : 8000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération : 80
Coût :
     1. Prix des fournitures et/ou prestations / Pondération : 20
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Selon les évolutions réglementaires, les modalités de paiement pourront être adaptées. Elles seront notifiées par ordre de service
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 135-331759
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Acquisition d'ouvrages pour les services du Département
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 novembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Charlemagne, Zac Les Espaluns, 83160, La Valette-du-Var, F, Code NUTS : FRL05
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 23 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Acquisition d'ouvrages de fiction et documents adultes destinés au prêt public
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 novembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Charlemagne, Zac Les Espaluns, 83160, La Valette-du-Var, F, Code NUTS : FRL05
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 80 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : Acquisition d'ouvrages de fiction et documents jeunesse destinés au prêt public
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 novembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
la soupe de l'espace, 9 avenue des iles d'or, 83400, Hyères, F, Code NUTS : FRL05
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 60 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 4
Intitulé : Acquisition de bandes dessinées et mangas destinés au prêt public
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 novembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Sarl L'Hirondelle, 37 rue Paul Lendrin, 83000, Toulon, F, Code NUTS : FRL05
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 50 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 5
Intitulé : Acquisition de disques compact audio destinés au prêt public
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 novembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Gam, 3 Avenue de la Mandallaz, 74000, Annecy, F, Code NUTS : FRK28
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 20 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 6
Intitulé : Acquisition d'enregistrements audiovisuels (Cd, Dvd, vidéos) destinés au prêt public
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 novembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Sas Colaco, Zac Du Paisy -9 Ch Des Hirondelles, 69570, Dardilly, F, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 30 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 7
Intitulé : Acquisition de logiciels ludo-éducatifs sur supports Cd ou Dvd ou dédiés aux consoles de jeux destinés au prêt public
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 novembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Rdm Video, 125-127 bd Gambetta, 95110, Sannois, F, Code NUTS : FR108
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 5 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 8
Intitulé : Acquisition de disques compact audio textes lus associés à l'ouvrage papier et de textes lus sur tous supports destinés au prêt public
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 novembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Book In Diffusion, 22 rue des Prés Hays, 14790, Verson, F, Code NUTS : FRD11
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 8 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Date de conclusion des contrats : 6 janvier 2020.Les marchés sont passés pour une durée allant de leurs dates de notification au 31 décembre 2020. Ils sont renouvelables trois fois par période d'un an, la durée totale des marchés ne pouvant excéder 4 ans.Les montants indiqués sont les montants maximum annuels des marchés. Montants minimum annuels de chaque lot : lot 1 : 5600 euro(s) Ht - lot 2 : 50000 euro(s) Ht - lot 3 : 30000 euro(s) Ht - lot 4 : 20000 euro(s) Ht - lot 5 : 3000 euro(s) Ht - lot 6 : 15000 euro(s) Ht - lot 7 : 2000 euro(s) Ht - lot 8 : 2000 euro(s) Ht.Modalités de consultation du contrat sur demande de Rdv par l'intermédiaire de la rubrique "Contact" du site var.fr
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, 83041, Toulon, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Toulon, Mêmes coordonnées que ci-dessus, 83041, Toulon, F
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Toulon, Mêmes coordonnées que ci-dessus, 83041, Toulon, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
8 janvier 2020
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