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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: TRAVAUX D'EXTENSION-RESTRUCTURATION DE L'EHPAD DE PRECOUMIN - LE LUC EN PROVENCE L'opération vise à réhabiliter et à créer une extension de l'EHPAD Précoumin, permettant d'augmenter la capacité nécessaire et d'améliorer le cadre de vie des résidents, des visiteurs ainsi que du personnel. Le projet prévoit la démolition complète de l'EHPAD actuelle et la reconstruction totale d'un bâtiment neuf
Description: Marchés de travaux
Identifiant de la procédure: 5c1aac51-8573-4d82-9ef6-5a21506f3a88
Identifiant interne: 26DAT0041
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature complémentaire (cpv): 45215140 Travaux de construction d'équipements hospitaliers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 9
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Démolition - Gros-oeuvre et Clos Couvert
Description: Démolition - Gros-oeuvre et Clos couvert
Identifiant interne: A
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature complémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre, 45215140 Travaux de construction d'équipements hospitaliers
Options:
Description des options: Le marché comporte les prestations supplémentaires éventuelles. Les spécifications techniques détaillées de ces prestations figurent dans les Cctp, plans et pièces financières des lots concernés. Chaque Pse concerne exclusivement le lot auquel elle est rattachée. Seuls les candidats présentant une offre pour le lot concerné sont tenus de remettre une proposition technique et financière pour la Pse correspondante
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ehpad Precoumin - Rue Jean jaurès
Ville: Le Luc En Provence
Code postal: 83340
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2027
Durée: 45 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai d'exécution prévisionnel global est de 45 mois incluant période de préparation de 3 mois à compter de la date de l'Os de démarrage. Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement. Le marché est passé à prix global, forfaitaire, non actualisable, révisable suivant les modalités fixées à l'article 8.2 du C.C.A.P
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conformément aux documents du Dossier de Consultation
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Aménagements intérieurs et finitions
Description: Aménagements intérieurs et finitions
Identifiant interne: B
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement, 45215140 Travaux de construction d'équipements hospitaliers
Options:
Description des options: Le marché comporte les prestations supplémentaires éventuelles. Les spécifications techniques détaillées de ces prestations figurent dans les Cctp, plans et pièces financières des lots concernés. Chaque Pse concerne exclusivement le lot auquel elle est rattachée. Seuls les candidats présentant une offre pour le lot concerné sont tenus de remettre une proposition technique et financière pour la Pse correspondante
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ehpad Precoumin - Rue Jean jaurès
Ville: Le Luc En Provence
Code postal: 83340
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2027
Durée: 45 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai d'exécution prévisionnel global est de 45 mois incluant période de préparation de 3 mois à compter de la date de l'Os de démarrage. Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement. Le marché est passé à prix global, forfaitaire, non actualisable, révisable suivant les modalités fixées à l'article 8.2 du C.C.A.P
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conformément aux documents du Dossier de Consultation
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: CVC - Plomberie - Désenfumage
Description: CVC - Plomberie - Désenfumage
Identifiant interne: C
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45215140 Travaux de construction d'équipements hospitaliers
Options:
Description des options: Le marché comporte les prestations supplémentaires éventuelles. Les spécifications techniques détaillées de ces prestations figurent dans les Cctp, plans et pièces financières des lots concernés. Chaque Pse concerne exclusivement le lot auquel elle est rattachée. Seuls les candidats présentant une offre pour le lot concerné sont tenus de remettre une proposition technique et financière pour la Pse correspondante
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ehpad Precoumin - Rue Jean jaurès
Ville: Le Luc En Provence
Code postal: 83340
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2027
Durée: 45 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai d'exécution prévisionnel global est de 45 mois incluant période de préparation de 3 mois à compter de la date de l'Os de démarrage. Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement. Le marché est passé à prix global, forfaitaire, non actualisable, révisable suivant les modalités fixées à l'article 8.2 du C.C.A.P
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conformément aux documents du Dossier de Consultation
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Electricité CFO - CFA - SSI
Description: Electricité CFO - CFA - SSI
Identifiant interne: D
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature complémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques, 45215140 Travaux de construction d'équipements hospitaliers
Options:
Description des options: Le marché comporte les prestations supplémentaires éventuelles. Les spécifications techniques détaillées de ces prestations figurent dans les Cctp, plans et pièces financières des lots concernés. Chaque Pse concerne exclusivement le lot auquel elle est rattachée. Seuls les candidats présentant une offre pour le lot concerné sont tenus de remettre une proposition technique et financière pour la Pse correspondante
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ehpad Precoumin - Rue Jean jaurès
Ville: Le Luc En Provence
Code postal: 83340
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2027
Durée: 45 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai d'exécution prévisionnel global est de 45 mois incluant période de préparation de 3 mois à compter de la date de l'Os de démarrage. Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement. Le marché est passé à prix global, forfaitaire, non actualisable, révisable suivant les modalités fixées à l'article 8.2 du C.C.A.P
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conformément aux documents du Dossier de Consultation
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fluides médicaux
Description: Fluides médicaux
Identifiant interne: E
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature complémentaire (cpv): 24111500 Gaz médicaux, 45215140 Travaux de construction d'équipements hospitaliers
Options:
Description des options: Le marché comporte les prestations supplémentaires éventuelles. Les spécifications techniques détaillées de ces prestations figurent dans les Cctp, plans et pièces financières des lots concernés. Chaque Pse concerne exclusivement le lot auquel elle est rattachée. Seuls les candidats présentant une offre pour le lot concerné sont tenus de remettre une proposition technique et financière pour la Pse correspondante
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ehpad Precoumin - Rue Jean jaurès
Ville: Le Luc En Provence
Code postal: 83340
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2027
Durée: 45 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai d'exécution prévisionnel global est de 45 mois incluant période de préparation de 3 mois à compter de la date de l'Os de démarrage. Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement. Le marché est passé à prix global, forfaitaire, non actualisable, révisable suivant les modalités fixées à l'article 8.2 du C.C.A.P
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conformément aux documents du Dossier de Consultation
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Equipements spéciaux biomédicaux
Description: Equipements spéciaux biomédicaux
Identifiant interne: F
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature complémentaire (cpv): 33192600 Matériels de levage pour le secteur des soins de santé, 45215140 Travaux de construction d'équipements hospitaliers
Options:
Description des options: Le marché comporte les prestations supplémentaires éventuelles. Les spécifications techniques détaillées de ces prestations figurent dans les Cctp, plans et pièces financières des lots concernés. Chaque Pse concerne exclusivement le lot auquel elle est rattachée. Seuls les candidats présentant une offre pour le lot concerné sont tenus de remettre une proposition technique et financière pour la Pse correspondante
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ehpad Precoumin - Rue Jean jaurès
Ville: Le Luc En Provence
Code postal: 83340
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2027
Durée: 45 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai d'exécution prévisionnel global est de 45 mois incluant période de préparation de 3 mois à compter de la date de l'Os de démarrage. Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement. Le marché est passé à prix global, forfaitaire, non actualisable, révisable suivant les modalités fixées à l'article 8.2 du C.C.A.P
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conformément aux documents du Dossier de Consultation
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Appareils élévateurs
Description: Appareils élévateurs
Identifiant interne: G
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature complémentaire (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs, 45215140 Travaux de construction d'équipements hospitaliers
Options:
Description des options: Le marché comporte les prestations supplémentaires éventuelles. Les spécifications techniques détaillées de ces prestations figurent dans les Cctp, plans et pièces financières des lots concernés. Chaque Pse concerne exclusivement le lot auquel elle est rattachée. Seuls les candidats présentant une offre pour le lot concerné sont tenus de remettre une proposition technique et financière pour la Pse correspondante
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ehpad Precoumin - Rue Jean jaurès
Ville: Le Luc En Provence
Code postal: 83340
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2027
Durée: 45 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai d'exécution prévisionnel global est de 45 mois incluant période de préparation de 3 mois à compter de la date de l'Os de démarrage. Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement. Le marché est passé à prix global, forfaitaire, non actualisable, révisable suivant les modalités fixées à l'article 8.2 du C.C.A.P
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conformément aux documents du Dossier de Consultation
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Espaces Verts
Description: Espaces Verts
Identifiant interne: H
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts, 45215140 Travaux de construction d'équipements hospitaliers
Options:
Description des options: Le marché comporte les prestations supplémentaires éventuelles. Les spécifications techniques détaillées de ces prestations figurent dans les Cctp, plans et pièces financières des lots concernés. Chaque Pse concerne exclusivement le lot auquel elle est rattachée. Seuls les candidats présentant une offre pour le lot concerné sont tenus de remettre une proposition technique et financière pour la Pse correspondante
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ehpad Precoumin - Rue Jean jaurès
Ville: Le Luc En Provence
Code postal: 83340
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2027
Durée: 45 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai d'exécution prévisionnel global est de 45 mois incluant période de préparation de 3 mois à compter de la date de l'Os de démarrage. Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement. Le marché est passé à prix global, forfaitaire, non actualisable, révisable suivant les modalités fixées à l'article 8.2 du C.C.A.P
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conformément aux documents du Dossier de Consultation
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: V.R.D
Description: V.R.D
Identifiant interne: I
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement, 45215140 Travaux de construction d'équipements hospitaliers
Options:
Description des options: Le marché comporte les prestations supplémentaires éventuelles. Les spécifications techniques détaillées de ces prestations figurent dans les Cctp, plans et pièces financières des lots concernés. Chaque Pse concerne exclusivement le lot auquel elle est rattachée. Seuls les candidats présentant une offre pour le lot concerné sont tenus de remettre une proposition technique et financière pour la Pse correspondante
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ehpad Precoumin - Rue Jean jaurès
Ville: Le Luc En Provence
Code postal: 83340
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2027
Durée: 45 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai d'exécution prévisionnel global est de 45 mois incluant période de préparation de 3 mois à compter de la date de l'Os de démarrage. Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement. Le marché est passé à prix global, forfaitaire, non actualisable, révisable suivant les modalités fixées à l'article 8.2 du C.C.A.P
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conformément aux documents du Dossier de Consultation
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 4F510B12-CA37-168D-5C2E15DD2E4B9EEA
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer
Numéro d’enregistrement: 77474
Adresse postale: Direction des achats de territoire 54, rue Henri Sainte Claire Deville
Ville: Toulon
Code postal: 83056
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Point de contact: LE BRAS Yann
Téléphone: 0483772192
Télécopieur: 0483772167
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: 4F510B3E-9DE1-5290-79B67C0BDEB47C0F
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494427930
Télécopieur: 0494427989
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: 4F510B4E-A8C9-BD90-E9360F0D574D3D07
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494427930
Télécopieur: 0494427989
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 868a860e-353d-4074-abdb-8653847c046d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/11/2026 14:10:13 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 767489-2026
Numéro de publication au JO S: 214/2026
Date de publication: 04/11/2026
