1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCAS de Toulon
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour le Centre Communal d'Action Sociale de Toulon
Description: La présente consultation donnera lieu pour chaque lot à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les montants estimés de chaque lot correspondent aux montants des masses annuelles hors taxes (HT) maxi. Consommations antérieures : Les informations sur les consommations et commandes antérieures sont indiquées en annexes selon deux sources : SOPICO (logiciel de gestion des bons de commande) et SIGF (logiciel de gestion financière). Réservation de marchés : Les lots n°10 et 12 sont des marchés réservés à des structures de travail protégé et adapté (STPA) qui emploient des travailleurs handicapés conformément aux articles R2113-7 et L2113-12 du code de la commande publique et L. 5213-13 du code du travail. Des échantillons sont demandés. Ils doivent parvenir au service U.P.C. du CCAS de Toulon conformément à l'article 2.4 du présent document
Identifiant de la procédure: 869ab273-ec03-4a6b-98e1-0261114c50e8
Identifiant interne: 2024017
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 18
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Produits surgelés ou congelés (Conventionnel, AB, SIQO)
Description: Produits surgelés ou congelés (Conventionnel, AB, SIQO)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le Ccas trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 3. Les conditions de commercialisation et de distribution
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Toulon
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conditions relatives à l'aptitude à exercer une activité profesionnelle : - Copie de l'agrément sanitaire délivré par la Direction des Services Vétérinaires (ou copie de sa dispense) pour les établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale pour les lots concernés. - L'attestation certifiant le statut des structures de travail protégé et adapté (STPA) ou de structure équivalente uniquement pour les lots 10 et 12
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat général pour les Affaires régionales, CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Viandes de boucherie, frais ou réfrigérés BOEUF & VEAU & AGNEAU (Conventionnel, AB, SIQO)
Description: Viandes de boucherie, frais ou réfrigérés BOEUF & VEAU & AGNEAU (Conventionnel, AB, SIQO)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111000 Viande bovine
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le Ccas trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 3. Les conditions de commercialisation et de distribution
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Toulon
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conditions relatives à l'aptitude à exercer une activité profesionnelle : - Copie de l'agrément sanitaire délivré par la Direction des Services Vétérinaires (ou copie de sa dispense) pour les établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale pour les lots concernés. - L'attestation certifiant le statut des structures de travail protégé et adapté (STPA) ou de structure équivalente uniquement pour les lots 10 et 12
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat général pour les Affaires régionales, CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Viandes de PORC, frais ou réfrigérés (Conventionnel, AB, SIQO)
Description: Viandes de PORC, frais ou réfrigérés (Conventionnel, AB, SIQO)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le Ccas trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 3. Les conditions de commercialisation et de distribution
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Toulon
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conditions relatives à l'aptitude à exercer une activité profesionnelle : - Copie de l'agrément sanitaire délivré par la Direction des Services Vétérinaires (ou copie de sa dispense) pour les établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale pour les lots concernés. - L'attestation certifiant le statut des structures de travail protégé et adapté (STPA) ou de structure équivalente uniquement pour les lots 10 et 12
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat général pour les Affaires régionales, CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Viandes de VOLAILLES et LAPINS, frais ou réfrigérés (Conventionnel, AB, SIQO)
Description: Viandes de VOLAILLES et LAPINS, frais ou réfrigérés (Conventionnel, AB, SIQO)
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15112000 Volaille
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le Ccas trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 3. Les conditions de commercialisation et de distribution
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Toulon
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conditions relatives à l'aptitude à exercer une activité profesionnelle : - Copie de l'agrément sanitaire délivré par la Direction des Services Vétérinaires (ou copie de sa dispense) pour les établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale pour les lots concernés. - L'attestation certifiant le statut des structures de travail protégé et adapté (STPA) ou de structure équivalente uniquement pour les lots 10 et 12
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat général pour les Affaires régionales, CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Charcuteries (autres que surgelés ou en conserve appertisée) : salaisons, charcuteries crues, cuite). (Conventionnel, AB, SIQO)
Description: Charcuteries (autres que surgelés ou en conserve appertisée) : salaisons, charcuteries crues, cuite). (Conventionnel, AB, SIQO)
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le Ccas trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 3. Les conditions de commercialisation et de distribution
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Toulon
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conditions relatives à l'aptitude à exercer une activité profesionnelle : - Copie de l'agrément sanitaire délivré par la Direction des Services Vétérinaires (ou copie de sa dispense) pour les établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale pour les lots concernés. - L'attestation certifiant le statut des structures de travail protégé et adapté (STPA) ou de structure équivalente uniquement pour les lots 10 et 12
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat général pour les Affaires régionales, CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Produits de la mer ou d'eau douce (autres que surgelés ou en conserve appertisée) (Conventionnel, AB, SIQO
Description: Produits de la mer ou d'eau douce (autres que surgelés ou en conserve appertisée) (Conventionnel, AB, SIQO
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le Ccas trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 3. Les conditions de commercialisation et de distribution
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Toulon
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conditions relatives à l'aptitude à exercer une activité profesionnelle : - Copie de l'agrément sanitaire délivré par la Direction des Services Vétérinaires (ou copie de sa dispense) pour les établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale pour les lots concernés. - L'attestation certifiant le statut des structures de travail protégé et adapté (STPA) ou de structure équivalente uniquement pour les lots 10 et 12
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat général pour les Affaires régionales, CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Fruits et légumes crus et préparés 4e et 5e gamme (préparés et réfrigérés) (Conventionnel, AB, SIQO)
Description: Fruits et légumes crus et préparés 4e et 5e gamme (préparés et réfrigérés) (Conventionnel, AB, SIQO)
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le Ccas trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 3. Les conditions de commercialisation et de distribution
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Toulon
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conditions relatives à l'aptitude à exercer une activité profesionnelle : - Copie de l'agrément sanitaire délivré par la Direction des Services Vétérinaires (ou copie de sa dispense) pour les établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale pour les lots concernés. - L'attestation certifiant le statut des structures de travail protégé et adapté (STPA) ou de structure équivalente uniquement pour les lots 10 et 12
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat général pour les Affaires régionales, CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Fruits et légumes Frais (Conventionnel, SIQO)
Description: Fruits et légumes Frais - (Conventionnel, SIQO)
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le Ccas trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 3. Les conditions de commercialisation et de distribution
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Toulon
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conditions relatives à l'aptitude à exercer une activité profesionnelle : - Copie de l'agrément sanitaire délivré par la Direction des Services Vétérinaires (ou copie de sa dispense) pour les établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale pour les lots concernés. - L'attestation certifiant le statut des structures de travail protégé et adapté (STPA) ou de structure équivalente uniquement pour les lots 10 et 12
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat général pour les Affaires régionales, CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Fruits et légumes Frais (AB)
Description: Fruits et légumes Frais AB
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le Ccas trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 3. Les conditions de commercialisation et de distribution
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Toulon
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conditions relatives à l'aptitude à exercer une activité profesionnelle : - Copie de l'agrément sanitaire délivré par la Direction des Services Vétérinaires (ou copie de sa dispense) pour les établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale pour les lots concernés. - L'attestation certifiant le statut des structures de travail protégé et adapté (STPA) ou de structure équivalente uniquement pour les lots 10 et 12
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat général pour les Affaires régionales, CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Fruits et légumes Frais - Conventionnel, AB - Marché réservé
Description: Fruits et légumes Frais - Conventionnel, AB - Marché réservé
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le Ccas trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Marché réservé
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 3. Les conditions de commercialisation et de distribution
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Toulon
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conditions relatives à l'aptitude à exercer une activité profesionnelle : - Copie de l'agrément sanitaire délivré par la Direction des Services Vétérinaires (ou copie de sa dispense) pour les établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale pour les lots concernés. - L'attestation certifiant le statut des structures de travail protégé et adapté (STPA) ou de structure équivalente uniquement pour les lots 10 et 12
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat général pour les Affaires régionales, CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Boissons (Conventionnelles, AB, SIQO)
Description: Boissons (Conventionnelles, AB, SIQO)
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le Ccas trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 3. Les conditions de commercialisation et de distribution
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Toulon
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conditions relatives à l'aptitude à exercer une activité profesionnelle : - Copie de l'agrément sanitaire délivré par la Direction des Services Vétérinaires (ou copie de sa dispense) pour les établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale pour les lots concernés. - L'attestation certifiant le statut des structures de travail protégé et adapté (STPA) ou de structure équivalente uniquement pour les lots 10 et 12
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat général pour les Affaires régionales, CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Vins - Marché réservé
Description: Vins - Marché réservé
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15930000 Vins
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le Ccas trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Marché réservé
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 3. Les conditions de commercialisation et de distribution
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Toulon
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conditions relatives à l'aptitude à exercer une activité profesionnelle : - Copie de l'agrément sanitaire délivré par la Direction des Services Vétérinaires (ou copie de sa dispense) pour les établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale pour les lots concernés. - L'attestation certifiant le statut des structures de travail protégé et adapté (STPA) ou de structure équivalente uniquement pour les lots 10 et 12
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat général pour les Affaires régionales, CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés) (Conventionnel, AB, SIQO)
Description: Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés) (Conventionnel, AB, SIQO)
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le Ccas trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 3. Les conditions de commercialisation et de distribution
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Toulon
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conditions relatives à l'aptitude à exercer une activité profesionnelle : - Copie de l'agrément sanitaire délivré par la Direction des Services Vétérinaires (ou copie de sa dispense) pour les établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale pour les lots concernés. - L'attestation certifiant le statut des structures de travail protégé et adapté (STPA) ou de structure équivalente uniquement pour les lots 10 et 12
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat général pour les Affaires régionales, CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Pâtisserie fraiche
Description: Pâtisserie fraiche
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15812100 Pâtisserie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le Ccas trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 3. Les conditions de commercialisation et de distribution
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Toulon
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conditions relatives à l'aptitude à exercer une activité profesionnelle : - Copie de l'agrément sanitaire délivré par la Direction des Services Vétérinaires (ou copie de sa dispense) pour les établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale pour les lots concernés. - L'attestation certifiant le statut des structures de travail protégé et adapté (STPA) ou de structure équivalente uniquement pour les lots 10 et 12
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat général pour les Affaires régionales, CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Épicerie : produits divers, fonds, compotes, fruits au sirop, biscuits, desserts, petits déjeuners (Conventionnel, AB, SIQO)
Description: Épicerie : produits divers, fonds, compotes, fruits au sirop, biscuits, desserts, petits déjeuners (Conventionnel, AB, SIQO)
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le Ccas trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 3. Les conditions de commercialisation et de distribution
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Toulon
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conditions relatives à l'aptitude à exercer une activité profesionnelle : - Copie de l'agrément sanitaire délivré par la Direction des Services Vétérinaires (ou copie de sa dispense) pour les établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale pour les lots concernés. - L'attestation certifiant le statut des structures de travail protégé et adapté (STPA) ou de structure équivalente uniquement pour les lots 10 et 12
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat général pour les Affaires régionales, CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Eau gélifiée lyophilisée
Description: Eau gélifiée lyophilisée
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le Ccas trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 3. Les conditions de commercialisation et de distribution
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Toulon
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conditions relatives à l'aptitude à exercer une activité profesionnelle : - Copie de l'agrément sanitaire délivré par la Direction des Services Vétérinaires (ou copie de sa dispense) pour les établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale pour les lots concernés. - L'attestation certifiant le statut des structures de travail protégé et adapté (STPA) ou de structure équivalente uniquement pour les lots 10 et 12
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat général pour les Affaires régionales, CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Entrées et plats mixés en frais et surgelés
Description: Entrées et plats mixés en frais et surgelé
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le Ccas trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 3. Les conditions de commercialisation et de distribution
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Toulon
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conditions relatives à l'aptitude à exercer une activité profesionnelle : - Copie de l'agrément sanitaire délivré par la Direction des Services Vétérinaires (ou copie de sa dispense) pour les établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale pour les lots concernés. - L'attestation certifiant le statut des structures de travail protégé et adapté (STPA) ou de structure équivalente uniquement pour les lots 10 et 12
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat général pour les Affaires régionales, CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Compléments alimentaires - Nutriments pour supplémentation orale
Description: Compléments alimentaires - Nutriments pour supplémentation orale
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché public est conclu pour une période initiale de 15 mois à compter du 1er octobre 2024 jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée de 12 mois sous réserve de ne pas être dénoncé par le Ccas trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 3. Les conditions de commercialisation et de distribution
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Toulon
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conditions relatives à l'aptitude à exercer une activité profesionnelle : - Copie de l'agrément sanitaire délivré par la Direction des Services Vétérinaires (ou copie de sa dispense) pour les établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale pour les lots concernés. - L'attestation certifiant le statut des structures de travail protégé et adapté (STPA) ou de structure équivalente uniquement pour les lots 10 et 12
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat général pour les Affaires régionales, CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CCAS de Toulon
Numéro d’enregistrement: 26830066200015
Adresse postale: Service des Marchés 100 rue des Remparts, Cs 20813
Ville: Toulon
Code postal: 83051
Pays: France
Point de contact: ANDREOTTI Dominique
Téléphone: 0494246500
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: 162797
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Téléphone: 0494427930
Télécopieur: 0494427989
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat général pour les Affaires régionales, CCIRAL
Numéro d’enregistrement: 162798
Adresse postale: Place Félix-Baret Cs 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France
Point de contact: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur
Téléphone: 0484354554
Télécopieur: 0484354460
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1e692e47-41d0-4386-8211-1fd22ed7b0fb - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 24/05/2024 16:21:36 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 313061-2024
Numéro de publication au JO S: 102/2024
Date de publication: 28/05/2024
