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Caisse des Ecoles de Toulon 83000Toulon 0494368230
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Fourniture de livres jeunesse pour les écoles publiques maternelles et élémentaires de la ville de toulon (83)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 67560

Date de clôture estimée : 23/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/03/12)
12-63628
Avis de marché
Département de publication : 83
Annonce No 12-63628
Départements de rappel : 13,6
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Caisse des Ecoles de Toulon.
 Correspondant : M. Sénateur Maire, Ancien Ministre, Président de la Caisse des Ecoles, service Education 256 avenue de la Victoire Bâtiment D, 83000 Toulon, tél. : 04-94-36-32-14, télécopieur : 04-94-36-82-30.

Objet du marché : fourniture de livres jeunesse pour les écoles publiques maternelles et élémentaires de la Ville de Toulon (83).
Lieu d'exécution et de livraison: toulon, 83000 Toulon.

Caractéristiques principales : 
le marché est dit à bons de commandes conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des Marchés
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : montant minimum : 12.000 euros (T.T.C.) par an
Montant maximum: 48.000 euros (T.T.C.) par an
Le marché est prévu pour une durée partant du 3 juin 2012 ou de de sa date de notification si elle est postérieure au 31 mai 2013, sans possibilité de reconduction.
Cautionnement et garanties exigés : il n'est pas prévu le versement d'une avance.
Il est n'est pas prévu de retenue de garantie.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les dépenses sont imputées sur le budget de la Caisse des Ecoles à la section Fonctionnement.
Le prestataire sera réglé par virement au moyen d'un mandat administratif dans le délai fixé à l'article 98 du CMP.
Les fournitures seront réglées par application des prix unitaires fixés au CCP.
Les prix sont ajustables et varient en fonction de l'évolution des prix publics des éditeurs.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés.
Le marché sera attribué à une entreprise unique ou un groupement d'entreprises conjointes ou solidaires.
Dans le cas de groupements conjoints, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, des autres membres du groupement.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant).
     - valeur technique appréciée au vu du mémoire justificatif, 11/20;
     - prix apprécié au vu du montant du devis estimatif, 9/20.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 avril 2012, à 12 heures.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : justifications à produire par le candidat :
- document(s) relatif(s) au(x) pouvoir(s) de la personne ou des personne(s) habilitée(s) pour engager le candidat ; DC 4
Ou équivalent (lettre de candidature); Dc5 ou équivalent (en application des articles 43 et 44 du code des marchés
Publics); En cas de redressement judiciaire (article L620-1 du code du commerce): copie du/des jugements prononcés
Ou document équivalent pour les procédures régies par un droit étranger
-Les éléments de capacités financière, technique et professionnelle suivants :
* Le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ou la preuve d'assurance pour les
Risques professionnels. Les entreprises créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement le chiffre d'affaires
Global réalisé depuis leur création,
* Les renseignements relatifs aux moyens humains du candidat : description des effectifs moyens annuels et importance
Du personnel d'encadrement,
* Les renseignements relatifs que moyens matériels du candidat indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement
Technique dont il dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
* Les références du candidat en matière de similaires à celles objet du marché : liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années
La justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve
Équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les documents peuvent être soit retirés à la Caisse des Ecoles de Toulon, 256 avenue de la Victoire, bâtiment D, 83000 Toulon .
Soit demandés par télécopie au 0494368230, soit demandés par téléphone Tél : 0494368724 ou 0494363214.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mars 2012.

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