1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de vêtements, chaussures et accessoires pour les agents du Département du Var
Description: La présente consultation concerne la fourniture de vêtements, chaussures et accessoires pour les agents du Département du Var. Elle est divisée en 5 lots faisant l'objet de marchés distincts. Le financement est assuré par le budget départemental. Les prestations comprennent : - Les essayages et la prise des mensurations , lors de la mise en place du marché, de tous les agents du Département, concernés par une dotation vestimentaire propre à l'exécution de leurs missions, - La personnalisation, sur demande, par le marquage de certains vêtements (logo du Département, broderie spécifique, sérigraphie, transfert,...) - La livraison des fournitures en paquetage nominatif et/ou par service. - Les prestations de retouches, ourlets, couture… - Les reprises et échanges (le cas échéant) - Les essayages et/ou la prise de mensurations d'un porteur déjà équipé en cas de changement de taille et/ou d'un nouvel agent à doter. - La collecte et le traitement des vêtements et chaussures usagés
Identifiant de la procédure: 2cb470d2-c350-4852-98d3-b89f191d39b1
Identifiant interne: 240027
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18110000 Vêtements professionnels, 18222000 Vêtements de fonction, 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 336 500,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Date de conclusion du contrat du lot 3 : 20/01/2025 Date de conclusion du contrat du lot 5 : 10/01/2025 La date d'attribution mentionnée est celle de la commission d'appel d'offres. La valeur totale du marché indiquée correspondant au montant maximum sur la durée du marché Les montants indiqués correspondent aux montants annuels en euros Ht indiqués au sein du Détail Quantitatif Estimatif de chaque lot (non contractuel) Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Lot N° 3 - Fourniture de vêtements de travail, d'hygiène, de santé et prestations associées. Montant minimum annuel : 25 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 150 000 euro(s) Ht Lot N°5 - Fourniture de chaussures de sécurité, d'équipements de protection individuelle, d'accessoires et prestations associées : Montant minimum annuel : 25 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) Ht Modalités de consultation du contrat sur demande de Rdv par l'intermédiaire de la rubrique "contact" du site var.fr
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de vêtements pour les agents de sécurité, les éco-gardes départementaux, les sapeurs forestiers et prestations associées
Description: Lot N°1 - Fourniture de vêtements pour les agents de sécurité, les éco-gardes départementaux, les sapeurs forestiers et prestations associées : Montant minimum annuel : 15 000 euro(s) HT Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires, 18110000 Vêtements professionnels, 18222000 Vêtements de fonction, 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché est passé pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter de la date de notification. Il est renouvelable 3 fois par période de un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans. Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché sont définis aux articles 5 de l'acte d'engagement et 3.1 et 3.2 du C.C.A.P. L'acheteur adressera sa décision de reconduction expresse au titulaire du marché 1 mois avant l'échéance du marché par courrier avec accusé de réception via la plateforme de dématérialisation ou par tout moyen permettant de donner date certaine de réception
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations apprécié sur la base du devis quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: Critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de vêtements de visualisation et prestations associées
Description: Lot N°2 - Fourniture de vêtements de visualisation et prestations associées. Montant minimum annuel : 15 000 euro(s) HT Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires, 18110000 Vêtements professionnels, 18222000 Vêtements de fonction, 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché est passé pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter de la date de notification. Il est renouvelable 3 fois par période de un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans. Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché sont définis aux articles 5 de l'acte d'engagement et 3.1 et 3.2 du C.C.A.P. L'acheteur adressera sa décision de reconduction expresse au titulaire du marché 1 mois avant l'échéance du marché par courrier avec accusé de réception via la plateforme de dématérialisation ou par tout moyen permettant de donner date certaine de réception
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations apprécié sur la base du devis quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: Critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de vêtements de travail, d'hygiène, de santé et prestations associées
Description: Lot N° 3 - Fourniture de vêtements de travail, d'hygiène, de santé et prestations associées. Montant minimum annuel : 25 000 euro(s) HT Montant maximum annuel : 150 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires, 18110000 Vêtements professionnels, 18222000 Vêtements de fonction, 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché est passé pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter de la date de notification. Il est renouvelable 3 fois par période de un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans. Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché sont définis aux articles 5 de l'acte d'engagement et 3.1 et 3.2 du C.C.A.P. L'acheteur adressera sa décision de reconduction expresse au titulaire du marché 1 mois avant l'échéance du marché par courrier avec accusé de réception via la plateforme de dématérialisation ou par tout moyen permettant de donner date certaine de réception
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations apprécié sur la base du devis quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: Critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture de vêtements de représentation pour homme et femme et prestations associées
Description: Lot N°4 - Fourniture de vêtements de représentation pour homme et femme et prestations associées. Montant minimum annuel : 15 000 euro(s) HT Montant maximum annuel : 120 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18222000 Vêtements de fonction, 18110000 Vêtements professionnels, 18222000 Vêtements de fonction, 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché est passé pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter de la date de notification. Il est renouvelable 3 fois par période de un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans. Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché sont définis aux articles 5 de l'acte d'engagement et 3.1 et 3.2 du C.C.A.P. L'acheteur adressera sa décision de reconduction expresse au titulaire du marché 1 mois avant l'échéance du marché par courrier avec accusé de réception via la plateforme de dématérialisation ou par tout moyen permettant de donner date certaine de réception
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations apprécié sur la base du devis quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: Critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fourniture de chaussures de sécurité, d'équipements de protection individuelle, d'accessoires et prestations associées
Description: Lot N°5 - Fourniture de chaussures de sécurité, d'équipements de protection individuelle, d'accessoires et prestations associées : Montant minimum annuel : 25 000 euro(s) HT Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité, 18110000 Vêtements professionnels, 18222000 Vêtements de fonction, 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché est passé pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter de la date de notification. Il est renouvelable 3 fois par période de un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans. Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché sont définis aux articles 5 de l'acte d'engagement et 3.1 et 3.2 du C.C.A.P. L'acheteur adressera sa décision de reconduction expresse au titulaire du marché 1 mois avant l'échéance du marché par courrier avec accusé de réception via la plateforme de dématérialisation ou par tout moyen permettant de donner date certaine de réception
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations apprécié sur la base du devis quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 680 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: L'ECHOPPE
Offre:
Identifiant de l’offre: L'ECHOPPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 94 559,70 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20241329
Titre: Fourniture de vêtements de travail, d'hygiène, de santé et prestations associées
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE D' EQUIPEMENT INDUSTRIEL SUD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: SOCIETE D' EQUIPEMENT INDUSTRIEL SUD EST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 117 674,21 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20241331
Titre: Fourniture de chaussures de sécurité, d'équipements de protection individuelle, d'accessoires et prestations associées
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 52739E7A-CE5E-1DB6-F0BBA1359F5EB1C7
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR
Numéro d’enregistrement: 55445
Adresse postale: 390, avenue des Lices Cs 41303
Ville: Toulon
Code postal: 83076
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Point de contact: DALMAS Karine
Téléphone: 0483950569
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: 52739E9E-B89C-F218-6371B78B93A87071
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494427930
Télécopieur: 0494427989
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CCIRA de Marseille
Numéro d’enregistrement: 52739EB0-A656-2496-5EF5960513B9C79C
Adresse postale: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - Cs 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: L'ECHOPPE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1500428-1-3-1
Adresse postale: 28 Rue Blanqui
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0557196888
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SOCIETE D' EQUIPEMENT INDUSTRIEL SUD EST
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1500428-1-5-1
Adresse postale: 1553 Av Pierre Et Marie Curie
Ville: Saint-Laurent-Du-Var
Code postal: 06700
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0492129657
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 029ab202-3288-4bd6-9d86-755241268042 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 21/01/2025 10:43:22 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 44323-2025
Numéro de publication au JO S: 15/2025
Date de publication: 22/01/2025
