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Marché à procédure adaptée en vue des fournitures d'équipements nautique pour le Centre Municipal de Voile de la Ville de Toulon en 4 lots Marché à procédure adaptée en vue des fournitures d'équipements nautique pour le Centre Municipal de Voile de la Ville de Toulon en 4 lots mel : correspondre@aws-france.com adresse : Avenue de...
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Marché à procédure adaptée en vue des fournitures d'équipements nautique pour le Centre Municipal de Voile de la Ville de Toulon en 4 lots

Marché public ou privé
Référence du marché : 6061293

Date de clôture estimée : 04/06/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/05/21)
21-62212
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 83
Annonce No 21-62212
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE DE TOULON.
 Correspondant :  Cavanna Robert, Adjoint aux contrats et marchés, avenue de la République, CS 71407 83056 Toulon, tél. : 04-94-36-32-40, courriel : correspondre@aws-france.com adresse internet : https://www.toulon.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info/.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : marché à procédure adaptée en vue des fournitures d'équipements nautique pour le Centre Municipal de Voile de la Ville de Toulon en 4 lots.
CPV - Objet principal : 34520000
Objets supplémentaires : 34522000
34522100
34522550
37412000.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : -FRL05.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

les marchés ont pour objet la fourniture de matériels, accessoires et embarcations nautiques pour le parc nautique de la Ville et plus particulièrement pour le Centre de Voile de la Ville de Toulon.
Ce matériel est destiné à entretenir et enrichir le parc nautique du centre de voile de la ville, pour une pratique dans les meilleures conditions et en toute sécurité.
les fournitures sont réparties en quatre lots identifiés de la manière suivante :
- lot 1 : Fourniture d'accastillage et accessoires
- lot 2 : Fournitures de gréements divers pour voiliers et embarcations de loisirs
- lot 3 : Fourniture d'embarcations de loisirs et accessoires
- lot 4 : Fourniture d'un bateau type voilier " découverte " adapté aux personnes en situation de handicap
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : concernant les lots 1, 2 et 3 :
-Les fournitures feront l'objet d'un accord-cadre à commandes dont toutes les stipulations contractuelles sont fixées dans le CCP commun à tous les lots et le BPU du lot considéré.
-l'accord-cadre à commandes est passé pour une durée ferme de 2 ans à compter de la date de notification.
concernant le lot 4 :
-La fourniture du bateau et de ses accessoires fera l'objet d'un marché ordinaire ne donnant pas lieu à une technique particulière d'achat
-le marché est conclu de sa date de notification à l'admission sans réserve de la fourniture.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : concernant les LOTS 1, 2 et 3 :
-Les fournitures seront rémunérées par application des prix du Bordereau des Prix Unitaires du lot considéré appliqués aux quantités réellement livrées.
-les fournitures non prévues au Bordereau des Prix Unitaires contractuel seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues / tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre
concernant le lot 4:la fourniture du bateau et de ses accessoires fera l'objet d'un seul et unique bon de commande dont toutes les stipulations contractuelles sont fixées dans le CCP et la DPGF.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : - Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; *Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années; *Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 juin 2021, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 21AF-DCP-0054-I.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/
Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (Acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus).il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.
pour les lots 1, 2 et 3, l'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : le critère "Prix" noté sur 12 points ; le critère "Valeur Technique" noté sur 6 points et le critère "performance environnementale" noté sur 2 points.
pour le lot 4, le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : le critère "Prix" noté sur 12 points ; le critère "Valeur Technique" noté sur 8 points.
une avance est prévue pour chaque lot (se reporter à l'article 3.3.2 du Ccp).
Des clauses de réexamen sont prévues (voir article 1.3 du Ccp)
Les dates et heures mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Modalités d'ouverture des offres :
Date : 8 juin 2021, à 14 heures.

Le présent marché a un caractère périodique : oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 
2023.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 mai 2021.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine Cedex 9 B.P. 40510 83041 Toulon, tél. : 04-94-42-79-30, courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, télécopieur : 04-94-42-79-89.

Organe chargé des procédures de médiation : CCIRAL place Félix Baret, CS 80001 Cedex 06 13282 Marseille, tél. : 04-84-35-45-54, courriel : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr, télécopieur : 04-84-35-44-60.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voie de recours: *Référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Fourniture d'accastillage et accessoires
montant minimum (sur 2ans) :5000 euros Ht
Montant maximum (sur 2 ans): 20 000 euros (H.T.).
Coût estimé (HT) : 13 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 37412000.
Mots descripteurs : Equipement sportif

Lot(s) 2. -
Fournitures de gréements divers pour voiliers et embarcations de loisirs
montant minimum (sur 2ans) : 5 000 euros Ht
Montant maximum (sur 2ans): 20 000 euros (H.T.).
Coût estimé (HT) : 13 900 euros.
C.P.V. - Objet principal : 37412000.
Mots descripteurs : Equipement sportif

Lot(s) 3. -
Fourniture d'embarcations de loisirs et accessoires
montant minimum (sur 2ans) :10 000 euros Ht
Montant maximum (sur 2ans): 40 000 euros (H.T.).
Coût estimé (HT) : 30 290 euros.
C.P.V. - Objet principal : 34522000.
Mots descripteurs : Equipement sportif

Lot(s) 4. -
Fourniture d'un bateau type voilier " découverte " adapté aux personnes en situation de handicap.
Coût estimé (HT) : 24 750 euros.
C.P.V. - Objet principal : 34522100.
Mots descripteurs : Equipement sportif
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