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Marché à procédure adaptée en vue des fournitures d'alimentation et matériels à destination des animaux des structures de la ville de Toulon - en 2 lots Marché à procédure adaptée en vue des fournitures d'alimentation et matériels à destination des animaux des structures de la ville de Toulon - en 2 lots url : https://www.toulon.fr/ adresse : ...
COMMUNE DE TOULON 83056Toulon correspondre@aws-france.com
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Marché à procédure adaptée en vue des fournitures d'alimentation et matériels à destination des animaux des structures de la ville de Toulon - en 2 lots

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5462693

Date de clôture estimée : 28/07/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (25/06/20)
20-81506
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 83
Annonce No 20-81506
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE DE TOULON.
 Correspondant :  Cavanna Robert, Adjoint aux contrats et marchés, avenue de la République, CS 71407 83056 Toulon, tél. : 04-94-36-32-40, courriel : correspondre@aws-france.com adresse internet : https://www.toulon.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info/.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : marché à procédure adaptée en vue des fournitures d'alimentation et matériels à destination des animaux des structures de la ville de Toulon - en 2 lots.
CPV - Objet principal : 15700000
Objets supplémentaires : 15710000
03140000
15300000.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : -FRL05.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

fourniture, avec livraison, de produits alimentaires et fourrages ainsi qu'au matériel spécifique destinés aux animaux des parcs publics et autres services de la Ville.
Ces fournitures concernent particulièrement :
- la ferme pédagogique du " Clos Olive ", Rue Jean Ayral
- le parc du " Pré Sandin ", avenue Daveluy
- le parc " des oiseaux ", Boulevard Paban
- la Police Municipale, place Pasteur
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché à procédure adaptée en vue des fournitures d'alimentation et matériels à destination des animaux des structures de la ville de Toulon - en 2 lots.
Estimation de la valeur (H.T.) : 32 850 euros.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : se reporter à l'article 4.7 du CCP.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : - Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; *Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années; *Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 juillet 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPAFOUACCALIMMATANIM2020.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/
Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (Acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.
les estimations sont annoncées en euros (H.T.) sur la première période d'exécution.
pour chaque lot, l'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit une fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité.
les fournitures seront rémunérées par application des prix appliqués aux quantités réellement livrées tels que figurant au bordereau des prix unitaires de chaque lot.
pour les articles non listés dans le bordereau des prix unitaires contractuel valant détail estimatif non contractuel et figurant au(x) catalogue(s) et/ou tarif(s) public(s) du fournisseur attributaire :
Ces fournitures sont réglées par application des prix du ou des catalogue(s) et /Ou tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre et appliqués aux quantités réellement livrées.
ces commandes sur catalogues/tarifs publics seront limitées à :
Pour le lot 1 : 20% du montant minimum, soit : 3 000,00 euros (T.T.C.).
Pour le lot 2 : 15% du montant maximum, soit : 1 800,00 euros (T.T.C.).
Pour chaque lot, l'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : - le critère Prix sur 14 points ; - le critère Valeur Technique sur 6 points.
les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Modalités d'ouverture des offres :
Date : 30 juillet 2020, à 14 heures.

Le présent marché a un caractère périodique : oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 
1er semestre 2022.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 juin 2020.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine Cedex 9 B.P. 40510 83041 Toulon, tél. : 04-94-42-79-30, courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, télécopieur : 04-94-42-79-89.

Organe chargé des procédures de médiation : CCIRAL place Félix Baret, CS 80001 Cedex 06 13282 Marseille, tél. : 04-84-35-45-54, courriel : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr, télécopieur : 04-84-35-44-60.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voie de recours: *Référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Alimentation et fourrage
fourniture, avec livraison, de produits alimentaires et fourrages destinés aux animaux des parcs publics et autres services de la Ville.
Coût estimé (HT) : 27 250 euros.
Informations complémentaires : les valeurs minimales et maximales annuelles des marchés sont :
Montant annuel minimum : 12 500 euros Ht
Montant annuel maximum : 40 000 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 03114000.
Mots descripteurs : Aliments pour animaux

Lot(s) 2. -
Matériels et articles spécifiques pour animaux
fourniture, avec livraison, de matériel spécifique destinés aux animaux des parcs publics et autres services de la Ville.
Coût estimé (HT) : 5 600 euros.
Informations complémentaires : les valeurs minimales et maximales annuelles des marchés sont :
Montant annuel minimum : 0 euros Ht
Montant annuel maximum : 10 000 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 03140000.
Mots descripteurs : Aliments pour animaux
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