Centrale des marchés
fourniture de denrées alimentaires 83 Fourniture de denrées alimentaires au profit du CH à Hyères, à Pierrefeu et du CHI à Toulon La Seyne sur mer ville : Toulon Cedex lieu : centre Hospitalier Intercommunal de Toulon - la Seyn...
CHI Toulon La Seyne sur mer 83056Toulon cellule-marches@ch-toulon.fr 0494145699
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Fourniture de denrées alimentaires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 664665

Date de clôture estimée : 30/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (19/04/13)
129422-2013
BOAMP (19/04/13)
13-68808
SOURCEWEB (16/04/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHI Toulon La Seyne sur mer, centre Hospitalier Intercommunal de Toulon - la Seyne sur Mer 54, rue Henri Sainte Claire Deville CS 31412, à l'attention de Cellule des Marchés, F-83056 Toulon Cedex. Tél. : (+33) 4 94 14 56 90. E-mail : cellule-marches@ch-toulon.fr. Fax : (+33) 4 94 14 56 99.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://ch-toulon.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon - La Seyne sur Mer, 54, rue Henri Sainte Claire Deville - cS 31412, contact : cellule des Marchés, à l'attention de Cellule des Marchés, F-83056 Toulon Cedex. Tél. : (+33) 4 94 14 56 90. E-mail : cellule-marches@ch-toulon.fr. Fax : (+33) 4 94 14 56 99. URL : https://ch-toulon.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_DPdQjO7UPM

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de denrées alimentaires.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceschi Toulon La Seyne, CH Hyères, CH Pierrefeu.
Code NUTS : FR825.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de denrées alimentaires.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
03142300.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : marché de reconduction (article 16 du Code des Marchés Publics)
Conclusion d'avenants possible (article 20 du Code des Marchés Publics)
Marchés complémentaires de fournitures (article 35-ii-4 du Code des Marchés Publics)
Prestations supplémentaires éventuelles
Les candidats pourront présenter des produits issus de l'agriculture biologique.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 42(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 75

Intitulé :
1) Description succincte :
L'ensemble des lots est décrit dans la partie autres renseignements
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03142300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun cautionnement ou garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources propres des CH membres du groupement. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement est de 50 jours après réception de la facture par la personne publique.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Titulaire unique ou groupement solidaire. Un candidat ne peut se présenter à la fois comme candidat unique ou comme membre d'un groupement.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements relatifs à la situation juridique propre du candidat et en particulier : l'inscription au registre du commerce ou de la profession ou équivalent ; copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre pas dans un des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics visés à l'article 8 de l'ordonnance du 6 juin 2005 ; délégation de pouvoir attestant de la capacité du signataire à engager la société soumissionnaire (Dc1).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements relatifs à la situation financière du candidat, dont le chiffre d'affaires global hors taxes des 3 dernières années correspondant à l'objet du marché (ou Dc2).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements relatifs aux moyens techniques et aux qualifications éventuelles de l'entreprise soumissionnaire correspondant à l'objet du marché. Liste de références de moins de 3 ans en rapport avec l'objet du marché.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13S0028.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 30 mai 2013, à 12:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 mai 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le retrait du DCE ainsi que le dépôt des offres dématérialisées sont possibles sur le site : http://ch-toulon.achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de modifier le dossier de consultation des entreprises, 15 jours au plus tard avant la date limite de remise des offres, sans délai supplémentaire pour les candidats, cela à compter de la date de notification.
Des échantillons sont demandés. Les modalités de production des échantillons sont fixées au Réglement de la Consultation
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres une demande écrite à
renseignements administratifs :
Marion Larigaldie
Service des Marchés et Politique des Achats
Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon- la Seyne s/mer
tél. : 04 94 14 56 90
Email : cellule-marches@ch-toulon.fr
renseignements techniques :
Damien DEBERDT, Responsable de Restauration
Tel : O4 94 08 86 34 Email : damien.deberdt@ch-toulon.fr
n° et intitulé lots
Epicerie
1 Pâtes alimentaires, semoule, farine, riz, blé précuit + oeuf poudre déshydraté
2 Légumes en conserve ou poche appertisée
3 Fonds, bouillons, jus et sauces salés et sans sel
4 Purée
5 produits assaisonnement, sauce et jus
6 Boissons
7 Jus d'orange
8 vin de pays Provence
9 Fruits en conserve au naturel et fruits au sirop, compotes et purées, pruneaux, confitures, gelées
10 Sucres, Chocolats en tablettes, biscottes, céréales pour le petit déjeuner
11 dessert
12 Biscuits secs en rations individuelles emballées et prix exprimé au sachet
13 Thé, café, chocolat, laits
14 Chocolats à offrir
15 Poissons en poche de préférence ou conserve
16 charcuteries en poche appertisée de préférence ou conserve
17 salades composées en conserve
18 produits de pâtisserie d'assemblage
Produits réfrigérés
19 mixés lisses
20 Hachis
21 hors d'oeuvres texture modifiée (mixé lisse)
22 fromage de tête
23 foie gras
24 boudins
25 cervelas
26 mortadelle
27 palette cuite
28 volaille en gelée
29 Terrines - saumon - harengs - surimi
30 Oeufs
31 Plats cuisinés- lasagne
32 Plats cuisinés- hachis
33 Plats cuisinés- moussaka
34 Plats cuisinés- tartiflette
35 feuilletés frais
36 Pâtes fraîches
37 Salades composites
38 Fruits cuits et frais conditionnés
39 Laits et produits laitiers ultra frais; desserts frais; fromage
40 crémé dessert
41 pâtisseries salées-pizzas
42 pâtisseries salées-divers
43 fonds de tarte
Produits surgelés
44 Viandes crues
45 volaille crue
46 poissons
47 crustacés
48 Légumes surgelés
49 légumes poêlés
50 Purée de légumes
51 Légumes crus
52 Pomme de terre ou base pomme de terre
53 Légumes pré-cuit ou cuits
54 beignet de légumes et variantes
55 Légumes grillés
56 Plats cuisinés viande et volaille
57 Plats cuisinés Cervelas Obernois,
58 Plats cuisinés crêpes
59 Plats cuisinés Endives cuites au jambon
60 Plats cuisinés feuilletés
61 Plats cuisinés Parmentier de canard
62 Plats cuisinés Hachis Parmentier
63 Plats cuisinés Lasagnes
64 Plats cuisinés Brandade
65 Plats cuisinés Farcies
66 Plats cuisinés Moussaka
67 Plats cuisinés Nem pré frit
68 Plats cuisinés Omelettes, panés, quiche, pizza
69 Plats cuisinés raviolis
70 Plats cuisinés tartes
71 Beignets sucrés
72 Pâtisseries surgelées et glaces
73 Soupe de poissons
Produits frais
74 pain et dérivés
75 Fruits et légumes frais
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon, 5, rue Racine - B.P. 40510, F-83041 Toulon Cedex 9. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 94 42 79 30. Fax : (+33) 4 94 42 79 89
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Toulon, 5, rue Racine - B.P. 40510, F-83041 Toulon Cedex 9. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 94 42 79 30. Fax : (+33) 4 94 42 79 89
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 16 avril 2013.

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