Centrale des marchés
fourniture,Installation et maintenance d'une infrastructure radioélectrique et terminaux associés pour le SAMU et les SMUR 83 83 fourniture, installation et maintenance d'une infrastructure radioélectrique et terminaux associés pour le SAMU et les SMUR 83, à Toulon ville : Toulon Cedex lieu : 54, rue Henri Sainte Cla...
CHI Toulon La Seyne sur mer 83056Toulon cellule-marches@ch-toulon.fr
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Fourniture,Installation et maintenance d'une infrastructure radioélectrique et terminaux associés pour le SAMU et les SMUR 83

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Marché public ou privé
Référence du marché : 672966

Date de clôture estimée : 04/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (25/04/13)
136166-2013
BOAMP (24/04/13)
13-73062
SOURCEWEB (22/04/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHI Toulon La Seyne sur mer, 54, rue Henri Sainte Claire Deville - cS 31412, contact : cellule des marchés, F-83056 Toulon Cedex. Tél. : (+33) 4 94 14 56 94. E-mail : cellule-marches@ch-toulon.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://ch-toulon.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon - La Seyne sur Mer, 54,rue Henri Sainte Claire Deville, contact : cellule des marchés, F-83056 Toulon Cedex. Tél. : (+33) 4 94 14 56 94. E-mail : cellule-marches@ch-toulon.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture,Installation et maintenance d'une infrastructure radioélectrique et terminaux associés pour le SAMU et les SMUR 83.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceschi Toulon La Seyne sur Mer, 83100 Toulon.
Code NUTS , FR825, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture,Installation et maintenance d'une infrastructure radioélectrique et terminaux associés pour le SAMU et les SMUR 83.
Le marché est composé d'une tranche ferme, une tranche conditionnelle et une partie à bon de commande :
Tranche ferme :
La tranche ferme porte sur la fourniture, installation et mise en service d'une infrastructure radioélectrique et terminaux associés pour le SAMU et les SMUR 83.
Tranche conditionnelle :
Maintenance de l'infrastructure radioélectrique (matériels et logiciels) du SAMU 83 et des matériels destinés au SMUR du Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon La Seyne sur Mer.
Bon de commande :
Des bons de commande pourront être émis, sans minimum ni maximum, à compter de la date de notification du marché afin de commander des fournitures, accessoires et services définis dans le CCTP, sur la base des prix unitaires du bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement.
La tranche ferme prendra effet après notification du marché à compter de la réception du bon de commande.
des bons de commande pourront être émis par le CHITS pendant 4 ans à compter de la date de notification du marché afin de commander des fournitures, accessoires et services définis dans le CCTP, l'exécution des bons de commande se fera sur les délais fixés à l'acte d'engagement.
La tranche conditionnelle débutera à l'issue de la période de garantie pour une durée de 1 an .Elle sera renouvelable 4 fois par tacite reconduction pour une durée d'1 an (soit une durée totale maximale de 5 ans).
Seule la non reconduction de la tranche conditionnelle fera l'objet d'une décision écrite qui sera notifiée au titulaire au moins deux mois avant l'échéance de la période en cours.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
32230000, 32344000,32344210,32344240,32344250.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : marché de reconduction (article 16 du Code des Marchés Publics)
Conclusion d'avenants possible (article 20 du Code des Marchés Publics)
Les marchés complémentaires de fournitures (article 35-ii 4° du Code des Marchés Publics)
Les marchés complémentaires de services (article 35-ii 5° du Code des Marchés Publics)
Les marchés de prestations similaires de services (article 35-ii 6° du Code des Marchés Publics).
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune caution ou garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources propres du CHITS. Paiement à 50 jours par mandat administratif.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Titulaire unique ou groupement solidaire. Un candidat ne peut se présenter à la fois comme candidat unique ou comme membre d'un groupement.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements relatifs à la situation juridique propre du candidat et en particulier : l'inscription au registre du commerce ou de la profession ou équivalent ; copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre pas dans un des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics visés à l'article 8 de l'ordonnance du 6 juin 2005 ; délégation de pouvoir attestant de la capacité du signataire à engager la société soumissionnaire.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements relatifs à la situation financière du candidat, dont le chiffre d'affaires global hors taxes des 3 dernières années correspondant à l'objet du marché (ou Dc2).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements relatifs aux moyens techniques et aux qualifications éventuelles de l'entreprise soumissionnaire correspondant à l'objet du marché. Liste de références de moins de 3 ans en rapport avec l'objet du marché.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13S0005.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 4 juin 2013, à 12:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 juin 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les candidats devront consulter le dossier sur le site: http://ch-toulon.achatpublic.com et le télécharger après inscription et identification sur le site.les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique, sur le site : http://ch-toulon.achatpublic.com.
Le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détails au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet.
Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Les renseignements complémentaires éventuels sur le cahier des charges sont communiqués au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraientnécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à :
Renseignements administratifs :
Cécile Lodevic : Adjoint administratif
Tél. : 04 94 14 56 94
Email : cellule-marches@ch-toulon.fr
renseignements techniques :
Direction du Système d'information
M. ARNAULD des LIONS - directeur Adjoint
Tél : 04 94 14 51 05 - email : thibaud.arnauld-des-lions@ch-toulon.fr
M. Xavier DECAMPS - technicien Référent
Tél : 04 94 14 51 25 - email : xavier.decamps@ch-toulon.fr
visite des sites est obligatoire :
Les visites groupées de site seront organisées aux lieux suivants :
Lieux des visites :
Hôpital de Toulon
Hôpital d'hyères (site de secours)
lieu se raccordement direct à l'inpt
Pour prendre rendez vous pour une visite, le candidat devra contacter le secrétariat de la Direction du Système d'information au 04 94 14 51 05 du lundi au vendredi de 8h00 à 15h30.
Des visites simples supplémentaires des espaces publics pourront être réalisées par les propres moyens du candidat sans demande préalable.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon, 5, rue Racine - B.P. 40510, F-83041 Toulon Cedex 9. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 94 42 79 30. Fax : (+33) 4 94 42 79 89
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Toulon, 5, rue Racine - B.P. 40510, F-83041 Toulon Cedex 9. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 94 42 79 30. Fax : (+33) 4 94 42 79 89
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 avril 2013.

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