1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCAS de Toulon
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Location et maintenance de lits médicalisés, de matelas à air, de fauteuils roulants, de déambulateurs, de lève-personne, de verticalisateurs, etc. pour l'EHPAD Le Saphir du Centre Communal d'Action Sociale de Toulon
Description: Il s'agit d'assurer la location, la livraison, l'installation, la mise en service, la maintenance, le dépannage et le maintien en bon fonctionnement de tous les dispositifs médicaux de l'EHPAD Le Saphir. L'EHPAD Le Saphir est un établissement de 90 lits. Il est attendu du matériel neuf pour tous les articles. Matériel à fournir obligatoirement (Description complète dans le cahier des clauses techniques particulières) : - Matelas à basse pression continue et alternée (avec moteur séparé) tout air tout automatique. - Lit médicalisé Alzheimer ultra-bas 3 fonctions largeur 90 cm. - Lit médicalisé Alzheimer 3 fonctions largeur 90 cm. - Lit Alzheimer XXL 3 fonctions - largeur : 120 cm environ. - Lit médicalisé 3 fonctions largeur 90 cm. - Lit médicalisé XXL 3 fonctions - largeur : 120 cm environ. - Barrières pliantes classiques ¾. - Barrières pliantes pleines. - Porte-commande pour lit. - Potence pour la tête du lit avec perroquet. - Lève-personne. - Verticalisateur électrique. - Fauteuil de douche percé, inclinable. - Fauteuil manuel à pousser type coquille. - Fauteuil roulant manuel à double main courante. - Fauteuil roulant bariatrique XXL manuel. - Fauteuil roulant manuel. - Fauteuil roulant confort manuel avec assise anti-escarres. - Déambulateur sans roues - Déambulateur 2 roues. - Déambulateur 3 roues. - Déambulateur 4 roues dont 2 directionnelles. Matériel facultatif : - Guidon de transfert - Chaise de relevage pour personne au sol
Identifiant de la procédure: 5ae80893-ee9c-4b40-ae40-da8fa5f0e71c
Identifiant interne: 2025020
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33192100 Lits médicaux, 33193120 Fauteuils roulants, 51410000 Services d'installation de matériel médical
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 10 rue Marcel Sembat
Ville: Toulon
Code postal: 83200
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Attention : Chaque candidat réalisera une démonstration au cours des semaines 22, 23 ou 24 (entre le 27 mai et le 12 juin 2025). Cf. article 2.4 du règlement de la consultation. Durée du marché : La durée du marché est de sept ans fermes à compter du 10 octobre 2025. La durée du marché est de sept ans compte-tenu de la durée d'amortissement du bien
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Location et maintenance de lits médicalisés, de matelas à air, de fauteuils roulants, de déambulateurs, de lève-personne, de verticalisateurs, etc. pour l'EHPAD Le Saphir du Centre Communal d'Action Sociale de Toulon
Description: Il s'agit d'assurer la location, la livraison, l'installation, la mise en service, la maintenance, le dépannage et le maintien en bon fonctionnement de tous les dispositifs médicaux de l'EHPAD Le Saphir. L'EHPAD Le Saphir est un établissement de 90 lits. Il est attendu du matériel neuf pour tous les articles. Matériel à fournir obligatoirement (Description complète dans le cahier des clauses techniques particulières) : - Matelas à basse pression continue et alternée (avec moteur séparé) tout air tout automatique. - Lit médicalisé Alzheimer ultra-bas 3 fonctions largeur 90 cm. - Lit médicalisé Alzheimer 3 fonctions largeur 90 cm. - Lit Alzheimer XXL 3 fonctions - largeur : 120 cm environ. - Lit médicalisé 3 fonctions largeur 90 cm. - Lit médicalisé XXL 3 fonctions - largeur : 120 cm environ. - Barrières pliantes classiques ¾. - Barrières pliantes pleines. - Porte-commande pour lit. - Potence pour la tête du lit avec perroquet. - Lève-personne. - Verticalisateur électrique. - Fauteuil de douche percé, inclinable. - Fauteuil manuel à pousser type coquille. - Fauteuil roulant manuel à double main courante. - Fauteuil roulant bariatrique XXL manuel. - Fauteuil roulant manuel. - Fauteuil roulant confort manuel avec assise anti-escarres. - Déambulateur sans roues - Déambulateur 2 roues. - Déambulateur 3 roues. - Déambulateur 4 roues dont 2 directionnelles. Matériel facultatif : - Guidon de transfert - Chaise de relevage pour personne au sol
Identifiant interne: S-PF-1621518
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33192100 Lits médicaux, 33193120 Fauteuils roulants, 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 10 rue Marcel Sembat
Ville: Toulon
Code postal: 83200
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 10/10/2025
Durée: 84 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité de l'offre appréciée à partir de la démonstration du candidat
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Les conditions de commercialisation appréciées à partir de la pièce qualité remise par le soumissionnaire à l'appui de son offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement à partir de la pièce qualité remise par le soumissionnaire à l'appui de son offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Coût
Description: Le prix apprécié à partir du montant total Ttc du bordereau des prix unitaires contractuels valant devis estimatif non contractuel
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 18:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/05/2025 08:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieu: Toulon
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat général pour les Affaires régionales, CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 6ECFD298-E892-2488-8DE3BDB069135A2B
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CCAS de Toulon
Numéro d’enregistrement: 1838
Adresse postale: Service des Marchés 100 rue des Remparts, Cs 20813
Ville: Toulon
Code postal: 83051
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Point de contact: ANDREOTTI Dominique
Téléphone: 0494246500
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: 6ECFD2B7-F71E-207E-AD2E78AEBE7CE519
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494427930
Télécopieur: 0494427989
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat général pour les Affaires régionales, CCIRAL
Numéro d’enregistrement: 6ECFD2C6-0D02-0509-651DCFA3DC1EC038
Adresse postale: Place Félix-Baret Cs 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur
Téléphone: 0484354554
Télécopieur: 0484354460
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 56756e41-c94d-4058-9160-5deeb50e9156 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 01/04/2025 15:12:16 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 215149-2025
Numéro de publication au JO S: 66/2025
Date de publication: 03/04/2025
