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Remplacement de gaines de ventilation sur la station d'épuration AMPHITRIA - La Seyne sur Mer Remplacement de gaines de ventilation sur la station d'épuration AMPHITRIA - La Seyne sur Mer remplacement de gaines de ventilation sur la station d'épuration AMPHITRIA - la Seyne sur Mer ville :...
CA Toulon Provence Méditerranée 83041Toulon 0494467230
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Remplacement de gaines de ventilation sur la station d'épuration AMPHITRIA - La Seyne sur Mer

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Marché public ou privé
Référence du marché : 849088

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/10/13)
13-181206
Avis de marché
Département de publication : 83
Annonce No 13-181206
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CA Toulon Provence Méditerranée.
 Correspondant :  le président, B.P. 536 83041 Toulontél. : 04-94-46-72-39télécopieur : 04-94-46-72-30.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://var.marches-publics.info/.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : remplacement de gaines de ventilation sur la station d'épuration AMPHITRIA - la Seyne sur Mer.
Lieu de livraison : la station d'épuration AMPHITRIA - la Seyne sur Mer.

Caractéristiques principales : 
remplacement de gaines de ventilation rectangulaires ALU dans le local Bio et de gaines de ventilation circulaires en PVC dans le local chlorure ferrique. Marché unique ordinaire

Durée du marché ou délai d'exécution : 4 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5,000%, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000% du montant de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités de financements : Imputation budgétaire de la collectivité Modalités de paiement : articles 86 à 111 du Code des marchés publics Conditions du C.C.A.G.-Travaux. Cession ou nantissement du marché et recours au crédit OSEO possible. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Le délai global de paiement est de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur (ou Dc1) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; une lettre de candidature (ou Dc1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Déclaration (ou Dc2) concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque. Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Une présentation de l'entreprise.
les clauses techniques particulières, ainsi que les annexes, schémas descriptifs et plans qui y sont joints ont été réalisés en vue de donner au prestataire le maximum de renseignements lui permettant d'estimer les travaux à réaliser, et de chiffrer son offre avec précision. Néanmoins, ce document ne doit pas être considéré comme exhaustif.
Compte tenu des contraintes d'exploitation considérées comme fortes, de l'ouvrage la visite du site est recommandée. Le mercredi 23 octobre au matin est proposé par le service assainissement de la communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée.
Dans tous les cas, le rendez-vous sera fixé après prise de contact avec le service assainissement pour l'organisation des visites.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 60 %;
     - valeur technique : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 novembre 2013, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 13SCA09.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://var.marches-publics.info/
Type de marché de Travaux : Execution
Code NUTS : Fr825
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Documents payant : Non
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Références du ou des projet(s) et / ou programme(s) :Marchés réservés : Non
L'Execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Noninstance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, B.P. 40510
83041 ToulonCedex 9
tél : 0494427930 télécopieur : 0494427989
mel : greffe.ta-toulon@juradm.fr
organe chargé des procédures de médiation : CCIRAL, Bd Paul Peytral
13282 Marseille
Tél : 0491156374 télécopieur : 0491156190
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, B.P. 40510
83041 ToulonCedex 9
tél : 0494427930 télécopieur : 0494427989
mel : greffe.ta-toulon@juradm.fr
dossier de consultation gratuit. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 toulon Provence Méditerranée Service Communautaire d'assainissement Bp536 Cedex 9,  83041 Toulon.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Service assainissement.
 toulon Provence Méditerranée Service Communautaire d'assainissement Le Vecteur deuxième étage 107 boulevard Henri Fabre,  83000 Toulon, tél. : (+33) 4-94-93-70-76.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Service assainissement.
 toulon Provence Méditerranée Service Communautaire d'assainissement Le Vecteur deuxième étage 107 boulevard Henri Fabre,  83000 Toulon, tél. : (+33) 4-94-93-70-76.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 toulon Provence Méditerranée Service Communautaire d'assainissement Le Vecteur deuxième étage 107 boulevard Henri Fabre,  83000 Toulon Horaires-d'Ouvertures :-du-Lundi-au-Vendredi-de-8h30-à-12h Et-de-14h-à-17h.
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