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83 prestations d'entretien des terrains sportifs gazonnés de la communauté d'agglomération de toulon provence méditerranée à Toulon 83 prestations d'entretien des terrains sportifs gazonnés de la communauté d'agglomération de toulon provence méditerranée à Toulon ville : Toulon code_postal : 83041 lieu : B.P. 536
CA Toulon Provence Méditerranée 83041Toulon
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83 prestations d'entretien des terrains sportifs gazonnés de la communauté d'agglomération de toulon provence méditerranée à Toulon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 223474

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (20/09/12)
12-181698
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CA Toulon Provence Méditerranée, B.P. 536, à l'attention de le président, F-83041 Toulon. Tél. : (+33) 4 94 46 72 39. Fax : (+33) 4 94 46 72 30.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://var.marches-publics.info/.

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit :

I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.

I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.

I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché :

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.
Code NUTS , FR825, .

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
11serv11 - prestations d'entretien des terrains sportifs gazonnés de la communauté d'agglomération de Toulon Provence Méditerranée.


II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
77314000, 77320000.

II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix des prestations : 60 %.
2. valeur technique : 40 %.
IV.2.2) Enchère électronique :

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11serv11.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2011/S 240-389620 du 14/12/2011.

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : Prestations d'entretien des terrains sportifs en gazon synthétique de la Ca-Tpm - Marché n° : 34rl12-12333

V.1) Date d'attribution du marché : 9 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Grpt Mediterranee Environnement / Sme, 126 chemin Lou Foévi, 83190 Ollioules.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : Prestations d'entretien des terrains sportifs en gazon naturel de la Ca-Tpm

V.1) Date d'attribution du marché : 9 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Grpt Mediterranee Environnement / Sme, 126 chemin Lou Foévi, 83190 Ollioules.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.

VI.2) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral sur http://var.marches-publics.info/
n° de marché : 34rl12-12333 et 35rl12-12334
durée du contrat : 1 an reconductible 3 fois.
Date de signature du contrat :02/07/2012
date de notification : 09/07/2012
les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tropic Ce 16.7.2007, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80.iii du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 septembre 2012.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 242 A, annonce n° 139 du 15 décembre 2011
Parution n° 242 B, annonce n° 244 du 15 décembre 2011

VI.3) Procédures de recours

VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine Cedex 9 B.P. 40510, F-83041 Toulon E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr Tél. : (+33) 4 94 42 79 30 Fax : (+33) 4 94 42 79 89

Organe chargé des procédures de médiation : Cciral, bd Paul Peytral, F-13282 Marseille Tél. : (+33) 4 91 15 63 74 Fax : (+33) 4 91 15 61 90

VI.3.2) Introduction des recours :

VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine Cedex 9 B.P. 40510,F-,83041 Toulon, E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr, tél. : (+33) 4 94 42 79 30, Fax : (+33) 4 94 42 79 89

VI.4) Date d'envoi du présent avis : 17 septembre 2012

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