Centrale des marchés
18serv20 - Accord-cadre à bons de commande d'entretien du parcours cyclable du littoral Le présent Accord Cadre à Bons de Commande a pour objet l'entretien du parcours cyclable du littoral incluant le balayage mensuel de la totalité du parcours, le fauchage et la taille périodique de ...
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18serv20 - Accord-cadre à bons de commande d'entretien du parcours cyclable du littoral

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4210898

Date de clôture estimée : 02/01/19
Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (23/12/18)
18-179594

Département(s) de publication : 83
Annonce No 18-179594
I.II.VI.VII.

RECTIFICATIF

Section I : Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
CA Toulon Provence Méditerranée, Numéro national d'identification : 24830054300076, Hotel De La Metropole, 107 boulevard Henri Fabre, Cs 30536, 83041, Toulon, F, Téléphone : (+33) 4 94 05 58 24, Courriel : marchespublics@tpmed.org, Fax : (+33) 4 94 46 72 30, Code NUTS : FRL05
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.marches-publics.info
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.info

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : 18serv20 - Accord-cadre à bons de commande d'entretien du parcours cyclable du littoral
Numéro de référence : 18serv20
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34921200
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Le présent Accord Cadre à Bons de Commande a pour objet l'entretien du parcours cyclable du littoral incluant le balayage mensuel de la totalité du parcours, le fauchage et la taille périodique de la végétation plantée et spontanée ainsi que les tournées hebdomadaires de surveillance et de petit entretien liés aux incivilités.Le parcours constitué en tronçons dessert les communes de Toulon, La Garde, Le Pradet, Carqueiranne et Hyères pour un kilométrage actuel de 23,7 Kms.Lieu(x) d'exécution :Toulon, La Garde,Le Pradet, Carqueiranne et HyèresCet appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1° et 67 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.L'accord-cadre avec minimum de 40 000,00 euro(s) Ht et maximum de 80 000.00 euro(s) Ht, est passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
21 décembre 2018
VI.6) RÉFÉRENCE DE L'AVIS ORIGINAL
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 228-521823 du 27/11/2018

Section VII : Modifications

VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter
VII.1.1)Motif de la modification
Modification des informations originales fournies par le pouvoir adjudicateur
VII.1.2)Texte à rectifier dans l'avis original
Numéro de section : VI.4
Au lieu de :
Lire : Ajouter : La rubrique Vi.4.3) Introduction des recours est modifiée comme suit :Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :-un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,-un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.-un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens ", accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
VII.2) Autres informations complémentaires :
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