Centrale des marchés
Fourniture et livraison de produits de droguerie et d'hygiène pour la Cnmss à Toulon, La Garde et ses cinq antennes (Paris, Brest, Bordeaux, Metz et Villeurbanne) Fourniture et livraison d'articles de droguerie et d'hygiène pour les besoins de la Caisse Nationale Militaire de Sécurité Sociale à Toulon, La Garde et ses cinq antennes (Paris, Brest, Metz, Borde...
C.N.M.S.S 83090Toulon 04 94 16 39 59
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Fourniture et livraison de produits de droguerie et d'hygiène pour la Cnmss à Toulon, La Garde et ses cinq antennes (Paris, Brest, Bordeaux, Metz et Villeurbanne)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1676213

Date de clôture estimée : 27/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/09/15)
15-140579
Avis de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce No 15-140579
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : C.N.M.S.S.
 Correspondant : M. Directeur Le, 247 avenue Jacques Cartier 83090 Toulon Cedex 9tél. : 04-94-16-96-95télécopieur : 04-94-16-39-59.

Objet du marché : fourniture et livraison d'articles de droguerie et d'hygiène pour les besoins de la Caisse Nationale Militaire de Sécurité Sociale à Toulon, La Garde et ses cinq antennes (Paris, Brest, Metz, Bordeaux et Villeurbanne).
Lieu d'exécution et de livraison: caisse nationale militaire de sécurité sociale 247 avenue Jacques Cartier, 83090 Toulon Cedex 9.

Caractéristiques principales : 
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'articles de droguerie et d'hygiène pour la Caisse Nationale Militaire de Sécurité Sociale. L'essentiel des livraisons seront à livrer à Toulon et La Garde, certaines commandes feront l'objet de livraisons, (certaines à l'étage) sur les sites des cinq antennes (Paris, Brest, Bordeaux Metz et Villeurbanne). Le marché à procédure adaptée ne comporte pas de montant minimum mais un montant maximal annuel de 8 500 euro(s) (H.T.). Il est passé pour une durée d'un an à compter du 17 janvier 2016, reconductible trois fois, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : a titre indicatif, et sans valeur contractuelle, les commandes sur les deux dernières années représentent une valeur de 8 000 euro(s) sur l'année 2013 et de 6 000 euro(s) sur l'année 2014. Le marché prévoit une douzaine de livraisons sur le site principal de Toulon, La Garde et trois livraisons par an sur les sites des cinq antennes.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 17 janvier 2016.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prix sont établis aux conditions économiques en vigueur à la date à laquelle le candidat a établi son prix dans l'offre.le paiement intervient, après service fait, dans un délai global maximum de 30 jours comptés à partir de la date de réception de la facture. Le financement est assuré sur le budget de la CNMSS.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : références professionnels dans le domaine du marché sur les trois dernières années, présentation de la société, dont moyens humains et matériels.
les échantillons font partie intégrante de l'offre et doivent être adressés dans le conditionnement qui sera celui utilisé lors de la livraison des commandes, dans le cadre du marché (la liste des produits est indiquée au paragraphe 4 du Cctp). Les échantillons peuvent parvenir à la CNMSS, dans un paquet séparé de l'offre, mais doivent être expédiés en recommandé ou remis contre récépissé, impérativement avant la date limite de remise des offres.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 60 %;
     - qualité des produits d'après les échantillons : 30 %;
     - délai de livraison : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 octobre 2015, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15 77 057.

Renseignements complémentaires : en plus de l'offre papier ou électronique, les candidats doivent fournir des échantillons listés au paragraphe 4 du CCTP page 3/6.
les échantillons sont remboursés aux sociétés soumissionnaires, au vu d'une facture établie sur la base des tarifs pratiqués par chaque société, avec application du taux de remise renseigné à l'acte d'engagement, envoyée à la CNMSS à l'adresse figurant au paragraphe 9 du règlement de consultation.les modalités d'envoi de l'échantillon sont précisées au règlement de la consultation. Les adresses et horaires de livraison sont indiqués au paragraphe 8 du CCTP.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 septembre 2015.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : DSG/service des marchés, Caisse nationale militaire de sécurité sociale.
 247 avenue jacques cartier,  83090 Toulon Cedex 9, tél. : 04-94-16-96-95, télécopieur : 04-94-16-39-59.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CNMSS/Service des marchés.
 Correspondant : M. le directeur,  247 avenue jacques cartier,  83090 Toulon Cedex 9, tél. : 04-94-16-96-95, télécopieur : 04-94-16-39-59,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_jqPY3lgR9O&v=1&selected=0.
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