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83 maintenance des ascenseurs, monte-charge et monte handicapés pour le compte de la C.N.M.S.S. à Toulon 83 maintenance des ascenseurs, monte-charge et monte handicapés pour le compte de la C.N.M.S.S. à Toulon ville : Toulon Cedex 9 code_postal : 83090 lieu : 247 avenue Jacques CARTIER
C.N.M.S.S 83090Toulon 0494169518
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83 maintenance des ascenseurs, monte-charge et monte handicapés pour le compte de la C.N.M.S.S. à Toulon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 846331

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (08/10/13)
337234-2013
BOAMP (09/10/13)
13-175881

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
C.N.M.S.S, 247 avenue Jacques CARTIER, à l'attention de Mme le directeur, F-83090 Toulon Cedex 9. Tél. : (+33) 4 94 16 95 77. Fax : (+33) 4 94 16 95 18.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Protection sociale.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
13 77 004.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 247 avenue Jacques Cartier, 83000 Toulon.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
maintenance des ascenseurs, monte-charge et monte handicapés de la CNMSS sur les sites de Toulon, La Garde et Paris.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50750000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix. Pondération : 40.
2. technique. Pondération : 60.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13 77 004.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 061-102646 du 27/03/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 13 77 004

Intitulé : Maintenance des ascenseurs, monte-charge et monte handicapés de la CNMSS sur les sites de Toulon, La Garde et Paris.
V.1) Date d'attribution du marché : 19 septembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Schindler, 175 boulevard de la Comtesse - B.P. 47, F-,13375 Marseille Cedex 12.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 39 987 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
La valeur totale finale du marché indiquée concerne le montant du forfait annuel sur la durée totale du marché ; elle ne comprend pas les pièces et les prestations sur bons de commande pour lesquels les montants minimum et maximum ne sont pas déterminés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 octobre 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 62 B, annonce n° 318 du 28 mars 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Toulon, 5 rue Jean Racine - B.P. 40 510, F-83041 Toulon Cedex 9 Tél. : (+33) 04 94 42 79 30 Fax : (+33) 04 94 42 79 89
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 3 octobre 2013.

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