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A proximité de Rochefort 17306 Charente Maritime
Acheteur : CONSERVATOIRE DU LITTORAL
17306 Rochefort cédex
Tel : 0546847250
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 06/07/2023  
Secteurs d'activité
Services d'abattage d'arbres.

prestations de bucheronnage après incendie sur périmètre du site de la dune du Pilat

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/06/2023
JOUE - 344142-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: conservatoire du littoral
Adresse postale: corderie Royale - cS 10137
Ville: Rochefort Cédex
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 17306
Pays: France
Courriel: Marches.publics-redaction@conservatoire-du-littoral.fr
Téléphone: +33 546847250
Fax: +33 546847278
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.conservatoire-du-littoral.fr/front/process/Outils.asp?rub=16&rubec=16
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2316159&orgAcronyme=d4t
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2316159&orgAcronyme=d4t
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Environnement

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

prestations de bucheronnage après incendie sur périmètre du site de la dune du Pilat

Numéro de référence: 2023M57
II.1.2)Code CPV principal
77211400 Services d'abattage d'arbres
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

prestations de bucheronnage après incendie sur le périmètre du site de la dune du Pilat

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77211400 Services d'abattage d'arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

abattage d'arbres en raison de leur contamination due aux scolytes

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire pour 4 ans avec un montant minimum de commande de 200 000 euro(s) HT et un montant maximum de commande de 990 000 euro(s) (H.T.).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/07/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 06/07/2023
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Adresse internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du tribunal
Adresse postale: 9 rue tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Adresse internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/06/2023
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